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...ation, stationnements à vélos, réparations, etc.) Aide financière 2026 L’aide financière accordée est d’un maximum de 5 000 $ par projet, taxes incluses, et l’acceptation se fait, selon un calendrier de dépôt, soit du 1 er janvier...

...umettre votre candidature, faites parvenir votre curriculum vitae avec photo, accompagné d’une lettre de motivation (2 pages maximum) avant le 28 février 2025 à sejourdecouverte@sainte-therese.ca . Conditions d'admissibilité Agent(e)...

...entre Montréal et la Rive-Nord étant défaillant, cette possibilité ne peut être envisagée. Le seigneur Charles-Auguste-Maximilien Globensky (Saint-Eustache) imagine donc la création d’un chemin de fer qui relierait Saint-Eustache à Sainte-Thérè...

...Simulation pour une propriété de 586 790 $ (incluant le facteur comparatif) Valeur maximale Répartition du montant applicable Taux Répartition du montant du droit de mutation...

...influencent les conditions de la glace des patinoires et nous obligent parfois à fermer les patinoires pour les préserver au maximum. La météo est le facteur qui a la plus grande incidence sur la qualité des glaces extérieures. Neige, pluie, flu...

...mbre d’un conseil, d’un comité ou d’une commission de la Ville ou d’un organisme ; 5o Une pénalité, d’un montant maximal de 4 000 $, devant être payée à la Ville ; 6o La suspension du membre du conseil pour une période d...

...on, la préservation et la mise en valeur des bâtiments patrimoniaux de Sainte-Thérèse afin de modifier l’aide financière maximale pouvant être accordée 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1355-1 N.S. ayant pour objet d'amender...

...u bâtiment principal et la construction d’un garage attenant avec une marge avant de 10.41 mètres plutôt qu’une marge avant maximale de 8 mètres, une marge latérale de 1.72 mètre plutôt qu’une marge latérale minimale de 2 mètres ainsi qu’une mar...

...st est situé dans la zone H -202 -1, laquelle, selon sa grille des spécifications, ne permettrait des immeubles d’un maximum de 12 logements ; EN CONSÉQUENCE, à une séance extra ordinaire du conseil municipal de la Ville de S...

...st est situé dans la zone H -202 -1, laquelle, selon sa grille des spécifications, ne permettrait des immeubles d’un maximum de 12 logements ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de...

...d’un conseil, d’un comité ou d’une commission de la Ville ou d’un organisme ; 5o Une pénalité, d’un montant maximal de 4 000 $, devant être payée à la Ville ; Règlement 1 36 7 N.S. 8 6o La suspensio...

...déric Parti citoyen - Équipe Christian Charron Gilles Charron, agent officiel 1 166.08 $ 2026-01-20 * Montant maximal des dépenses électorales permis par la Loi Toute personne peut examiner les rapports ainsi que les documen...

...st est situé dans la zone H -202 -1, laquelle, selon sa grille des spécifications, ne permettrait des immeubles d’un maximum de 12 logements ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de...

...me si les conditions météo peuvent changer, la Ville est déjà en mode prévention et déploie tous les efforts pour assurer au maximum la sécurité des citoyennes et des citoyens. Nos équipes effectuent les vérifications d’usage des équipements sur...

...l aura pour effet de : • Autoriser 6 matériaux de revêtement extérieur sur l’ensemble des bâtiments au lieu de 3 maximum autorisé à l’article 277 du règlement 1200 N.S. • Fournir 47 cases de stationnement alors que le minimum re...

...• aux autobus et aux ambulances ; • ainsi qu’au débarquement de passagers ou de marchandises pour une durée maximale de 15 minutes pour tout autre véhicule routier. Le tout selon le plan joint en annexe A. Article 101...

...correctifs à mettre en œuvre , selon une priorisation basée sur l’analyse de risque ; d) Le cas échéant, d ’un maximum de trois inspections pour évaluer la conformité de travaux réalisés par le propriétaire pour mettre en...

...a serre ; ATTENDU QUE la zone C-149 prévoit un minimum de deux (2) étages ; ATTENDU QUE la zone C-149 prévoit un maximum de quatre (4) étages ; ATTENDU QUE le bâtiment a quatre (4) étages de logements et une serre sur l...

...âtiment ayant front sur la rue Dion); Insertion de bâtiments résidentiels (maisons • de ville en rangée) d’un gabarit maximal de trois étages des deux côtés de la rue Turgeon; Fermeture de la rue Parent et création d’un • stationnement...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...tion, la préservation et la mise en valeur des bâtiments patrimoniaux de Sainte-Thérèse afin de modifier l’aide financière maximale pouvant être accordée 3.6. Adoption du règlement 1355-1 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement numéro 135...

...sensibilisation, stationnements à vélos, réparations, etc.) Aide financière L’aide financière accordée est d’un maximum de 5 000 $ par projet, taxes incluses. L’acceptation se fait selon un calendrier de dépôt, soit du 1 er janvier au 2...

...nfant (argent comptant seulement) 5 $/adulte 3 $/enfant (argent comptant seulement) Gratuit (maximum 1 adulte et 3 enfants non-résidents par citoyen) Enfant : 17 ans et moins Adulte : 18 ans et plus

...ourvu d’un toit végétalisé. Il n’y a pas de ratio minimal pour les usages non résidentiels. Les ratios de stationnement maximaux pour ces usages se trouvent au chapitre 2 (section 3 à 6) du règlement de zonage 1200 N.S. . Règlement de zona...

...frais relatifs au bain libre aux citoyens jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles, sans excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. Marche à suivre