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...t 180   jours consécutifs ou plus. Il est possible de prolonger la validité d’un permis ou d’un certificat pour un maximum de 6   mois. Les frais pour une telle prolongation sont les mêmes que les frais payés lors de la délivrance du p...

...utorisée à l’extérieur des deux périodes annuelles gratuites. Celle-ci doit se tenir la fin de semaine et durant une période maximale de 3 jours consécutifs. Les panneaux, le cas échéant, doivent être retirés au plus tard 24 heures suivant la date d’...

...nstructions et ouvrages existants La coupe d’assainissement L’aménagement d’un accès au plan d’eau d’une largeur maximale de 5 mètres La coupe nécessaire à l’aménagement d’une fenêtre de 5 mètres de largeur Semis en...

...e hors-terre ou d’une enceinte; Elles sont situées à une hauteur minimale de 3 m à partir du sol; Leur ouverture maximale est limitée à 10 cm au moyen d’un dispositif conforme à la norme ASTM F 2090; Elles sont situées à au moins 1,...

...e hors-terre ou d’une enceinte; Elles sont situées à une hauteur minimale de 3 m à partir du sol; Leur ouverture maximale est limitée à 10 cm au moyen d’un dispositif conforme à la norme ASTM F 2090; Elles sont situées à au moins 1,...

...rdite en cour avant. Les marges applicables varient selon le type de construction accessoire visée. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire  varie selon le type de construction , mais ne peut jamais dépasse...

...rmera en véritable piste de danse. Un DJ sera présent sur place, des bâtons lumineux seront offerts aux participants pour un maximum d’ambiance et du chocolat chaud sera servi. Cet événement spécial sera gratuit et aucune inscription n’est requise....

...du pavage. Un abri d’auto temporaire doit être implanté à au moins 1,5 mètre d’une borne d’incendie. La hauteur maximale d’un abri d’auto temporaire est fixée à 3,7 mètres. Les seuls matériaux autorisés pour la construction d’un...

...: Végétal ligneux d’un diamètre d’au moins 5 cm mesuré à 1,3 m du sol ou un diamètre d’au moins 7,5 cm mesuré à un maximum de 15 cm du sol. Nombre minimal d’arbres : Sur toutes les propriétés, des arbres doivent être plantés et...

...Puisque la collecte est entièrement robotisée, seules les matières se trouvant dans le bac sont ramassées. Le poids maximal pour un bac de 360 litres est de 300   lbs (150 kg), tandis que le poids d’un bac de 240   litres ne doit p...

...Puisque la collecte est entièrement robotisée, seules les matières se trouvant dans le bac sont ramassées. Le poids maximal pour un bac de 360 litres est de 300   lbs (150 kg), tandis que le poids d’un bac de 240   litres ne doit p...

...Puisque la collecte est entièrement robotisée, seules les matières se trouvant dans le bac sont ramassées. Le poids maximal pour un bac de 360 litres est de 300   lbs (150 kg), tandis que le poids d’un bac de 240   litres ne doit p...

...ulte et 3 $ par enfant pour les non‑résidents. L’entrée sera gratuite pour les non-résidents accompagnés d’un citoyen - maximum 1 adulte et 3 enfants non-résidents par citoyen. Circonflexe : centrale de prêt d’équipement sportif, récréatif...

...e admissibles, les photos doivent être fournies dans un format qui permet l’utilisation sur les médias sociaux (.JPG, .PNG – maximum 10 Mo) et dont la qualité est suffisante. La Ville se réserve le droit de ne pas publier les photos qui ne respectent...