94 résultats pour

...l e règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de la zone H -203 n’autorisent qu’un maximum de trois (3) logements par immeuble . Ce projet est susceptible d’approbation référendaire. Zones co...

...règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de la zone H -203 n’autorisent qu’un maximum de trois (3) logements par immeuble . 2. Zones concernées Ce second projet de résolution contient des dispos...

...La subvention offerte permet de rembourser la totalité des frais encourus pour l’achat d’un ou des arbres pour un montant maximal de 150   $ par arbre. À noter que les demandes de remboursement doivent être soumises dans les 6 mois suivant l’...

...re d’une hauteur minimale de 1 mètre doit être implantée au sommet du muret Dans le triangle de visibilité, la hauteur maximale d’un muret de soutènement, par rapport à la couronne de rue, est fixée à 1 mètre Dans la cour avant, la hauteu...

...nner un problème de drainage. Le remblayage d’un terrain doit s’effectuer par paliers ou couches successives d’une épaisseur maximale de 1 m. Les seuls matériaux de remblayage autorisés sont la terre, le sable et le gravier. Le roc est également...

...économies par rapport au projet initial. Cette décision responsable nous a permis de livrer un équipement de qualité tout en maximisant l’utilisation des fonds publics », a déclaré Christian Charron, maire de Sainte-Thérèse. En rénovant le ch...

...ue . La collecte se fera dans un délai de 48 heures. Critères de collecte Retaille ayant un diamètre maximal d’un pouce et une longueur maximale de 3 pieds. Les branches ne sont pas acceptées, seules les retailles sont vis...

La collaboration de tous est primordiale afin de maximiser les opérations de déneigement et rendre la circulation sécuritaire sur l’ensemble du territoire thérésien.  Les priorités Pour assurer la sécurité des citoyens, le déneigement...

...conditions suivantes : Un seul logement supplémentaire est autorisé par habitation unifamiliale. La superficie maximale d'un logement supplémentaire est fixée à 40 % de la superficie de plancher du bâtiment principal, sans jamais e...

...Collecte des branches – sur demande : Entre le 15 avril 2025 et le 31 octobre 2025 sur demande et un délai maximal de 15 jours ouvrables doit être calculé pour le ramassage de branches Collecte des résidus verts : 1...

...Isolée X 30. Jumelée X 31. Contiguë X Marges 32. Avant minimale (m) 2,5 33. Avant maximale (m) 4 34. Avant secondaire min. (m) 2,5 35. Latérale minimale (m) 0 36. Latérales...

...ment sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de la zone H-304 n’autorisent qu’un maximum de huit logements par immeuble et un maximum de deux étages ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglemen...

...e X 30. Jumelée X 31. Contiguë X Marges 32. Avant minimale (m) 2,5 33. Avant maximale (m) 4 34. Avant secondaire min. (m) 2,5 35. Latérale minimale (m) 0 36. Latéra...

...ement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de la zone H-203 n’autorisent qu’un maximum de trois (3) logements (usage Habitation 3) par immeuble ; ATTENDU QUE deux (2) logements ont été aménagés sans...

....1.5 La bibliothèque remboursera l'abonné/abonné collectif qui rapporte un document déclaré perdu et payé au maximum six mois après le paiement à condition que le document n'ait pas été remplacé. Le document devra être remis en b...

...permis de construction ou de certificat d’autorisation doit être faite par le propriétaire ou le mandataire, dans un délai maximum de 180 jours, calculée à partir de la date de l’adoption de la résolution du Conseil municipal accordant cette dérog...

...umettre votre candidature, faites parvenir votre curriculum vitae avec photo, accompagné d’une lettre de motivation (2 pages maximum) avant le 28 février 2025 à sejourdecouverte@sainte-therese.ca . Conditions d'admissibilité Agent(e)...

...cet effet. Lorsqu’aucune signalisation ne les interdit, les chiens doivent être tenus en laisse en tout temps (longueur maximale de la laisse : 1,85 m). Il est interdit de pratiquer un sport tel que le golf, le soccer, le baseball ou toute a...

...âtiment ayant front sur la rue Dion); Insertion de bâtiments résidentiels (maisons • de ville en rangée) d’un gabarit maximal de trois étages des deux côtés de la rue Turgeon; Fermeture de la rue Parent et création d’un • stationnement...

...sement et autres services de gestion des déchets Ratio de stationnement P1-06 -12 Lieu de retour pour la consigne (maximum 500 m2) Aucun Article 2 : La ligne 27 des grilles des spécifications des zones C-150 et C-451, parties de l’an...

...plein. Vérifiez que l’aiguille du manomètre est au vert. Placez-vous entre le feu et une sortie. Tenez-vous à un maximum de 2 ou 3   mètres (6 à 10   pieds) du feu. Si le feu est à l’extérieur, placez-vous dos au vent. T...

...soin. Comment faire une digue? Il est important d’ériger les digues devant les portes et les fenêtres . Afin d’en maximiser l’étanchéité, les citoyens doivent se procurer et y ajouter de la pellicule plastique (polythène), disponible dans...

...léphone : (450) 431-3388 Courriel : info@arlphl.org Site Web Club de Scrabble Maxi-mot Ste-Thérèse 37, rue Turgeon Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3H2 Téléphone  : 450  ...

...a serre ; ATTENDU QUE la zone C-149 prévoit un minimum de deux (2) étages ; ATTENDU QUE la zone C-149 prévoit un maximum de quatre (4) étages ; ATTENDU QUE le bâtiment a quatre (4) étages de logements et une serre sur l...

Afin d’assurer la sécurité de tous et de maximiser la mise en valeur des matières apportées à l'écocentre, nous vous demandons de respecter les règles suivantes : Vous devez trier les matières avant de les apporter au centre. Par exem...