343 résultats pour

...mpliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou aux fondations, aucune augmentation de la superficie au sol du bâtiment, aucun changement à la hauteur du bâtiment, aucun ajout ou retrait d’une ouverture, aucun remplacement du revêtement...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi......

...en 2025 est de 27 millions de dollars taxes incluses, et ce, grâce à des modifications que nous avons apportées aux plans du bâtiment. Si on prend en considération la subvention additionnelle de 3,8 millions de dollars que nous avons reçue via le pro...

1942 En raison de la Seconde Guerre mondiale, la région des Basses-Laurentides et, plus particulièrement la ville de Sainte-Thérèse, a subi des répercussions majeures sur son développement. En effet, l’installation d’une usine de remplissage de......

...ur. *Niveau de référence Le niveau de référence correspond à la hauteur de la couronne de la rue adjacente au bâtiment + 30 centimètres. Partage de l’aide financière pour les copropriétés Dans le cas d’un bâtiment avec propri...

...3.9 Adoption du règlement 1332-1 N.S. - modifiant le règlement 1332 N.S. sur l’occupation et l’entretien des bâtiments pour corriger une faute de frappe lors de la rédaction du règlement pouvant porter à confusion 2023...

...unique dans la région. Travaux admissibles Réfection, rénovation et amélioration de la façade principale d'un bâtiment existant Réfection, rénovation et amélioration de la façade secondaire d'un bâtiment existant situé à l'intersec...

...Blanchard 5.- A DJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrats 2022-7, 2022-8, 2022-9 et 2022-10 – entretien ménager de bâtiments municipaux - prolongation 5.2 Contrat 2023-22 - mandat de surveillance géotechnique et étude géotechnique dan...

...La Ville a mis en œuvre un Programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout. Objectif Ce programme d’inspec...

...pport des engagements temporaires du mois d’octobre 2024 – règlement no 1338 N.S.7.2.Embauche d'un chef à la planification - bâtiments — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1.Directive particul...

...recharge sur rue – correction à la résolution 2022-550 5.7 Adjudication du contrat 2023-20 – audit technique pour les bâtiments 2023 -56 2023 -57 2023 -58 2023 -59 2023 -60 2023 -61 2023 -62 2023 -6...

...d’un arbre voisin de plus grande valeur. L’arbre constitue une nuisance ou cause des dommages sérieux et documentés à un bâtiment ou une infrastructure publique ou privée par ses racines, son tronc ou ses branches principales. L’abattage est...

...3. Objet du projet de PPCMOI -2025 -00 4 Le projet a pour objet de permettre la construction de deux (2) bâtiments de trois (3) étages comportant neuf (9) logements chacun au 112 -118, rue Blainville Est , malgré que le...

...e second projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 4. Le projet a pour objet de permettre la construction de deux (2) bâtiments de trois (3) étages comportant neuf (9) logements chacun au 112 -118, rue Blainville Est , malgré que le règle...

...1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1369 N.S. décrétant des travaux de construction ou de réfection dans les bâtiments municipaux et décrétant un emprunt au montant de 1 778 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en paye...

...- Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.8 Nomination d'un pré posé à l'entretien, parcs et bâtiments - Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.9 Abolition de la fonction manœuvre - S...

...d’un arbre voisin de plus grande valeur L’arbre constitue une nuisance ou cause des dommages sérieux et documentés à un bâtiment ou une infrastructure publique ou privée par ses racines, son tronc ou ses branches principales L’abattage est r...

...Service des technologies de l'information 25. - Nomination d'un mécanicien — Service des travaux publics, parcs et bâtiments 26. - Nomination d'un coordonnateur, loisirs et activités physiques — Service de la culture et des loi...

...tions Permis requis Seulement lorsque : Ajout d’un usage dans un bâtiment principal du groupe Habitation (H) ou Agricole (A) Ajout d’un usage principal sur un terrain ou dans un bâ...

...qu’au 15 avril de l’année suivante, aux conditions ci-dessous : Les abri d’auto temporaires sont autorisés pour les bâtiments principaux de toutes les classes « Habitation ». Un abri d’auto temporaire doit être installé dans l’...

...e (PIIA) 1205 N.S. Détails Toutes les parties d’un terrain n’étant pas occupées par un bâtiment, une construction, un ouvrage, un équipement ou une aire de stationnement doivent faire l’objet d’un aménagement pay...

...s de pompage et installation d'un nouveau poste de pompage 5.9. Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et d'accompagnement pour...

...s plusieurs gares : Mile-End, Sainte-Rose, Sainte-Thérèse et Saint-Janvier. À cette époque, les gares n’étaient que des bâtiments temporaires. Ce n’est que quelques années plus tard que les gares permanentes ont été construites. À Sainte-Thérèse...

Le roseau commun (Phragmites australis) est une espèce exotique envahissante qui représente une menace sérieuse pour nos milieux naturels. Sa croissance rapide forme de vastes colonies denses qui étouffent la végétation indigène, appauvrissent les s......

...es des employés et non à l’entreposage des camions fabriqués par l’usine, ce qui implique la démolition du bâtiment existant ; ATTENDU QUE ce stationnement sera largement verdi et couvert par de la végétation, qu’il ne rencontr...