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...ixer les grandes orientations de la Municipalité en matière de culture. Elle est assortie d’un plan d’action qui facilite la prise de décisions relatives à la réalisation des divers projets mis de l’avant par le conseil municipal et destinés à l’ense...

...rtante, la Ville est autorisée à souffler la neige sur les terrains des propriétés privées. Les précautions nécessaires sont prises pour éviter les dommages à la personne et à la propriété. Les rues sont ainsi élargies afin de permettre aux véhicules...

...rait être amenée à suspendre la prestation de services pour une durée définie ou pour toute la saison. Cette décision serait prise en raison de contraintes qualifiées d'excessives, engendrant ce qui suit : Un risque réel et sérieux pour la s...

...d’alimentation en bon état. Vérifiez le nombre de watts utilisés par vos jeux de lumière et branchez-les sur plus d’une prise lorsque le total excède 1 500 W. Éteignez toujours les lumières de Noël avant d’aller au lit ou de quitter la...

...à l’intégration des personnes handicapées dans le secteur d’activité relevant de ses attributions, et décrivant les mesures prises au cours de l’année qui se termine et les mesures envisagées pour l’année qui débute dans le but de réduire les obstac...

...oulevard Desjardins Ouest) Centre d’Entraide Thérèse-De Blainville  (245, rue Leduc) Centre de prélèvement et prises de sang temporaire (CISSS) (1126, boul. de la Grande-Allée, Boisbriand) Centre Drapeau-Deschambault (CHSLD) ...

...es municipales peuvent aussi en être la cause. Il est alors requis d’aviser la Ville afin que les mesures appropriées soient prises. Taches ou cernes roses ou noirs dans le bain ou la cuvette Causées par la prolifération de bactéries (Methy...

...municipalités et MRC ont l’obligation d’établir un schéma de couverture de risques. Celui-ci comprend l’ensemble des mesures prises par une municipalité pour assurer la sécurité en matière d’incendie sur son territoire. Le schéma comprend des objecti...

...tat si vous en utilisez une. Vérifiez le nombre de watts utilisés par vos jeux de lumière et branchez-les sur plus d’une prise lorsque le total excède 1500 W. Éteignez toujours les lumières d’Halloween avant d’aller au lit ou de quitter la ma...

...s humain et la biodiversité font partie des thématiques qu'il visite fréquemment. L'essentiel de son œuvre est consacré à la prise de conscience universelle, à la compréhension de l’énergie globale qui nous anime et à la recherche de connaissances su...

...(4 à 12 pouces) du plafond. à une distance d’au moins 1 mètre (40 pouces) d’un ventilateur, d’un climatiseur, d’une prise ou d’un retour d’air. Le déplacement d’air provoqué par ces appareils peut repousser la fumée et nuire au fonctionnemen...

...s humain et la biodiversité font partie des thématiques qu'il visite fréquemment. L'essentiel de son œuvre est consacré à la prise de conscience universelle, à la compréhension de l’énergie globale qui nous anime et à la recherche de connaissances su...

...udgétaires – Service des travaux publics, parcs et bâtiments - hiver 2022-2023 6.3 Application Mon dossier pour les entreprises de Revenu Québec – représentants autorisés 6.4 Autorisation de signatures – effets bancaires – représentants aut...

...t de l’être humain dans la société contemporaine. L’artiste aime faire vivre une expérience qui favorise la réflexion ou une prise de conscience. Par des œuvres abstraites, des plans rapprochés de visages ou la représentation du corps, il tente...

...our accéder à l’étage à une distance de 0.13 mètre de la ligne de rue ; • ne plus avoir un escalier qui empiète dans l’emprise de la rue. Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A -1...

...partie de cette catégorie d’usage toute activité reliée aux prêts sur gage ou à la mise en consignation de biens ; 2° Entreprise de transport d’argent ; 3° Poste de police et établissement de détention ; 4° Maisons d’accueil de personnes violenté...

...t représentatifs du milieu d’insertion d) Sur un terrain d’angle, l’implantation du bâtiment principal est près de l’emprise de la rue afin d’assurer un encadrement optimal de la rue 3° Favoriser une implantation du bâtiment principal qui...

...ILLE DE SAINTE -THÉRÈSE SAISON 2023 -2024 Rétro Excavation E.D. inc. 9190 -8673 Québec inc. (Les entreprises Roseneige nc.) Déne igement Quirions inc.

...professionnels d'architecture du paysage pour la construction d'un aréna — honoraires supplémentaires pour la reprise des documents d'appel d'offres 5.3 Adjudication du contrat 2024 - 19 - achat de deux camionnettes 2500 HD 4...

...S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C-355.1 3.4. Adoption du règlement 1318-1 N.S. pour la reprise des travaux de construction d'un nouvel aréna 3.5. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-57 N.S. établ...

...oyen annuel d'eaux usées mesurées au compteur d'eaux usées : - Tarif de 0,64 $ du m.cu. d'eaux usées pour la portion comprise à l'intérieur du débit de base de 5500 m.cu./an par hectare occupé. - Tarif de 0,69 $ du m.cu. d'eaux usées po...

...ntifiée au numéro de contrat de la présente procédure ouverte , dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le...

...insi réduire la quantité d’eaux usées déversées dans la rivière. Durant cette période, il est donc souhaitable de limiter la prise de douche ou de bain ainsi que le lavage des vêtements et de la vaisselle. De plus, nous vous rappelons que, de fa...

...entifiée au numéro de contrat de la présente procédure ouverte, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant...

...au numéro de contrat de la présente procédure ouverte, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h,...