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...- 408 – 2 – n 4. - G ES TION DU TERRITOIRE 4.1 Procès - verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 9 jui llet 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3...

...seigneuriale que débute véritablement l’histoire de notre territoire. Brochure Côtoyer l'histoire Voici quelques dates marquantes de Sainte-Thérèse : 1769 Thérèse de Blainville est la seigneuresse du territoire. 1789 F...

...s – résolution finale 4. - G ES TION DU TERRITOIRE 4.1 Procès - verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 juin 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Présent...

...Approbation d u procès -verba l du 3 av ril 202 3 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 avril 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE...

...euve de résidence valides. Si vous avez sélectionné « Demander une nouvelle carte », votre carte sera en attente de validation.  Vous recevrez un courriel lorsqu’elle sera approuvée. Vous pourrez ensuite l’ajouter à votre portefeuille numér...

...municipaux 3.4. Adoption du règlement numéro 1358-1 N.S. visant à modifier le règlement 1358 N.S. afin de retarder la date limite au 1er septembre 2026 pour la réception de demandes dans le cadre du programme d’inspection et d’accompagnement...

...ent numéro 1362 N.S. décrétant un programme de subvention pour travaux prioritaires de protection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date d...

...verba ux du 1er mai 2023 et du 8 mai 202 3 1.4 Adoption d es procès -verba ux du Comité consultatif d'urbanisme en date d u 8 mai 2023 et du 17 mai 2023 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATIO...

...re du 6 février 202 3 et du 13 février 2023 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 février 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICI P...

...s administratives adoptées par le conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse lors de la séance publique dont la date est dévoilée au début dudit procès -verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'en vertu des dispositio...

...baseball des Spartiates de Boisbriand/Sainte-Thérèse — renouvellement de l'entente — autorisation de signatures 10.3. Fondation du Centre jeunesse des Laurentides — commandite 10.4. Ensemble Vocal Alternatim — commandite 10.5. Projet Habillons...

...MBERT RUE AVANT DE CREUSER, APPELEZ: INFO-EXCAVATION: (514) 286-9228 PLAN PROFIL NOTES Description Approbation Date NO REVISIONS Génie LÉGENDE NOTES GÉNÉRALES POINT GÉODÉSIQUE existant projeté existant projeté NOTE...

...de de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 8 juillet 2025 4.2. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme spécial en date du 15 juillet 2025  — École Te...

...9 10 11 12 Légende des qualités requises en date du : _____________________ D = Domicilié P = Propriétaire O = Occupant CP = Copropriétaire CO = Co...

...10 11 12 Légende des qualités requises en date du : _____________________ D = Domicilié P = Propriétaire O = Occupant CP = Copropriétaire CO...

...ires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise , menti onnait que la date limite pour transmettre le formulaire est le 1 4 octobre 2025. Cette date doit être remplacée par celle du 21 octo...

...t de nouvelle construction 156, rue Turgeon 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 mai 2026 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. PPCMOI 2026-00093 —...

...peut : 1. Plaider coupable à l’infraction reprochée en acquittant le montant total dans les 30 jours qui suivent la date d’émission du constat. À défaut de transmettre la totalité du montant réclamé, des frais supplémentaires pourront être e...

...isinière et les appareils de chauffage. Placez les instructions bien à la vue et ne retirez pas l’étiquette indiquant la date de la dernière inspection ou du dernier entretien. Comment l’entretenir Les consignes d’entretien peuvent v...

...électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. Un scrutin sera tenu. 2. Les personnes candidates à chacun des postes sont les suivantes : Poste de mairesse ou de maire • Christian Charron , Parti citoyen...

...lle de Sainte -Thérèse. Requérant : Propriétaire du bâtiment qui fait l’objet de la demande ou son mandataire dûment autorisé. CHAPITRE I DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES Ville de Sainte -Thérèse Pol...

...délivré à la Ville de Sainte -Thérèse le 22 avril 2026 et, conséquemment, le règlement entre en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Égli...

...ins Est (Économax) — résolution distincte 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 avril 2026 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation prél...

...NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS2 talus RA1 - zone jaune RA1-NA2 Nom du projet : Titre d...

...et/ou sous sa garde, le tout conformément aux dispositions des articles 28 et 461 de la Loi sur les cités et villes . Date : Samedi 23 mai 2026, à 9 h Endroit : Ateliers municipaux, 105, rue Blanchard, Sainte -Thérèse...