195 résultats pour

...8 6 3 7 5 4 1 12 11 13 14 10 mai 2017 SECTEURS DE PLANIFICATION 3$57,&8/,Ê5( eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS : 3ODQG DPpQDJHPHQW d'ensemble (PAE) Aire TOD existante 9RLHIHUUpH Gare 8QLWpVGHYRLVLQDJH Auc...

...consultatif d’urbanisme le 11 février 2025 ; ATTENDU QUE le Comité consultatif d’urbanisme a rendu une recommandation partiellement défavorable au projet lors de sa réunion du 11 février 2025 ; ATTENDU QU’ hormis les di...

...ocès-verbaux du 9 janvier 2023 et du 30 janvier 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 16 janvier 2023 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE...

.... Veuillez prendre connaissance de la Politique de soutien à l'athlète afin de connaître les exigences du programme. Date limite : 1 er  juin de chaque année

...24 à 8 h 492 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 19 h 3010.1. Fondation Hôpital Saint-Eustache - demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.2. Association de hockey mineur de Boisbr...

...les documents nécessaires tout au long des travaux , en interpréter les résultats et soumettre des recommandations. Enfin, prendre en charge la gestion environnementale des matériaux de déblais, en conformité avec la L QE. D...

...Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse villagedenoel@sainte-therese.ca . Date limite : 30 avril 2025

...Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse villagedenoel@sainte-therese.ca . Date limite : 31 mars 2025 Modalités de participation

...Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse villagedenoel@sainte-therese.ca . Date limite : 31 mars 2025 Modalités de participation

...ESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 novembre 2024 4.2. PIIA 2024-00011 – Nouvelle école Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSO...

...vier 2025 et, conséquemment, lesdit s règlement s numéro 1200 -85 N.S. et 12 00-86 N.S. en tre nt en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce s règlement s sont actuellement déposé s au greffe de la Ville,...

...étaire, désigné en vertu de l’entente de partage de l’aide financière fournie à la Ville. Période d’application La date limite pour déposer une Demande de remboursement (2B) conforme et complète est le 15 décembre 2027 . Formulaire d...

...: Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’octobre 2024 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle d’une dérogation mineure. DO...

...pour effectuer un changement d’adresse, apportez une ou deux pièces justificatives qui, ensemble, indiquent votre nom, votre date de naissance et votre adresse. Vous pouvez apporter, par exemple : Permis de conduire Certificat de naissan...

...oulant. Rendez-vous à l’onglet Relevé 24 pour y retrouver vos relevés actuels et ceux des années précédentes. Date d’émission : Les Relevés 24 sont disponibles au plus tard lors de la dernière semaine de février chaque année....

...re « famille ». Toutefois, vous devez connaître soit le numéro de carte, soit le numéro de téléphone au dossier ou encore la date de naissance de la personne. Important Procédure différente concernant le camp de jour : la tierce personne...

Certaines personnes ne peuvent lier leur compte d’inscription aux activités avec leur date de naissance. Tentez de le lier avec le numéro de téléphone principal inscrit dans votre profil.

...s en retard. Le personnel de la Ville compte sur la collaboration des utilisateurs pour rapporter les équipements selon leur date d’échéance afin que tous puissent en profiter. En cas de retard : Deux avis de retard sont émis : après...

...upération du matériel s’effectuera à la Maison du citoyen; Le matériel devra être récupéré et retourné au plus tard à la date indiquée sur le relevé de prêt, à la Maison du citoyen; Lors du retour du matériel, l’utilisateur devra s’assurer qu...

...r a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de février 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures. DON...

...ier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’octobre 2024 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures....

...- Thérèse le 26 février 2025 et, conséquemment, ledit règlement numéro 1351 N.S. en tre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce règlement est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6...

...Jusqu’en 1912, la portion arrière de l’église sert d’école pour la population protestante de Sainte-Thérèse. Après cette date, les élèves suivent leurs cours dans un bâtiment dédié à l’enseignement et situé tout juste à côté de l’église. En 1945,...

...immeuble suivant d’une valeur supérieure à 10 000 $ autrement que par enchère ou soumission publique, à savoir : Date : Le 5 juin 2025 Type de transaction : Cession Acquéreur : Centre de services scolaire des Mille...

...le Conservation Agricole permanente Transport 'HVVLQpSDU 10 mai 2017 AFFECTATIONS eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS /e*(1'( : Aucune Plan no.: Nicola Cardone, urb. J. Morissette