121 résultats pour

ATTENTION – Avant de transmettre un formulaire de réclamation à nos services, veuillez vous assurer que votre demande de réclamation n’est pas couverte par l’une des exceptions suivantes. Sauf en cas de faute intentionnelle ou de faute lourde...

...ntrepreneurs en application de pesticides (gratuit) et en assurer le renouvellement annuellement, sous peine d’amende. Formulaire d'inscription Avant d’entreprendre les travaux, l’entrepreneur doit s’assurer que le propriétaire possède le...

...ancement pour leur initiative environnementale doivent compléter l’Annexe A du Programme de soutien. Tous les détails Formulaire : Annexe A  

...-propriétaire doit donc faire parvenir, avec sa demande, le consentement écrit et signé du propriétaire de l’immeuble. Formulaire de consentement Le demandeur propriétaire doit pour sa part transmettre une pièce d’identité avec photo et s...

Si vous avez subi des dommages pour lesquels vous souhaitez déposer une réclamation, vous devez transmettre le formulaire d’avis de réclamation approprié (préjudice matériel ou préjudice corporel) aux Services juridiques de la Ville. Important...

...inées par le Règlement sur les frais exigibles pour la transcription, la reproduction et la transmission de documents et de renseignements (RLRQ, c. A-2.1, r.3).

...e en ligne (option collecte de sapin)  ou par téléphone au 450 434-1440 , poste 2100. Plus de détails Renseignements : 450 434-1440 , poste 2500

...epuis 2003, une union civile ou un mariage peut être célébré à l’hôtel de ville avec un élu municipal comme célébrant. Formulaire de demande Document d’information

...tement l’évaluation de leur propriété sous Taxes évaluation et droit de mutation . Présentation du budget 2026 Renseignements : Service des finances 450 434-1440, faire le 0 et demander la taxation

...doit fournir à la Ville de Sainte-Thérèse son nom, son prénom, son adresse et son numéro d'assurance sociale (NAS). Ces renseignements personnels seront traités de façon confidentielle par la Ville et ne seront en aucun cas utilisés à d'autres f...

...émis et la subvention sera versée au propriétaire. Règlement 1292 N.S.   Carte du périmètre - Annexe A Renseignements Annie De Lisio 450 434-1440 , poste 2294 udd@sainte-therese.ca

...présentation d’un portfolio ou d’un dossier d’artiste La rédaction d’une demande d’aide financière Pour plus de renseignements : cultureetloisirs@sainte-therese.ca

...t rembourser les coûts de réparation ou de remplacement des équipements endommagés ou perdus lors de leur utilisation. Formulaire de demande

...s priorités suivantes : Les besoins de la Ville de Sainte-Thérèse; La date de réception de la demande. Formulaire de réservation

...nada.ca . Cliquez sur « Je suis un organisme qui veut adhérer au programme ». Créez votre compte, remplissez le formulaire d’adhésion et transmettez-le à BFL Canada. BFL Canada analysera votre demande et communiquera avec la Vill...

...0' x 6' 10 $ Jardin 10' x 10' 13 $ Jardin 10' x 20' 26 $ Formulaire de réservation Règlements

...réduite 10 $ Jardin 10' x 10' 13 $ Jardin 10' x 20' 26 $ Formulaire de réservation Règlements

...ec le Service de l’urbanisme et du développement durable pour la production des plans détaillés contenant : Formulaire de demande de permis Emplacements des entrées charretières (existantes et projetées) Plan d’aménagemen...

...nte-Thérèse et de suivre les onglets suivants : Services> Carte citoyen> Renouvellement . Vous pourrez ensuite compléter le formulaire en ligne pour le renouvellement de votre carte. Vous avez des questions? Contactez-nous : Par cour...

...scription aux activités peuvent se rendre en personne à la bibliothèque pour recevoir du soutien technique. Renseignements : Service de la culture et des loisirs | 450 434-1440, poste 2301

...cier du gouvernement du Québec et de la Ville de Sainte-Thérèse dans le cadre d’une Entente de développement culturel. Renseignements : Service de la culture et des loisirs | 450 434-1440, poste 2301

...aient être annulés. Référez-vous à la page Facebook de la Ville la journée même afin de connaître l’état de situation. Renseignements : Service de la culture et des loisirs | 450 434-1440, poste 2301 Programmation détaillée  

...n des 3 prix d’une valeur de 150 $, comprenant chacun une paire de billets de spectacle au Cabaret BMO Sainte-Thérèse. Formulaire de participation Concours Mission monstre recherché   | 1 er au 31 octobre Bibliothèque...

...ncier du gouvernement du Québec dans le cadre d’une entente de développement culturel avec la Ville de Sainte-Thérèse. Renseignements : Service de la culture et des loisirs | 450 434-1440, poste 2301

...ue des résidus en suspension le bouchent. Dans ce cas, il faut simplement défaire l'aérateur du robinet et le nettoyer. Renseignements : travauxpublics@sainte-therese.ca | 450 434-1440, poste 2100 Carte des zones hebdomadaires de rinçage d...