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...les personnes morales exerceront ce droit d'accès et de signature du registre par l'entremise d'un de ses membres (administrateur ou employé) qu'elles désigneront par résolution. La personne physique ainsi désignée doit, à la date...

...les personnes morales exerceront ce droit d'accès et de signature du registre par l'entremise d'un de ses membres (administrateur ou employé) qu'elles désigneront par résolution. La personne physique ainsi désignée do...

...anadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 5 mai 202 5 :  est majeure, de citoyen...

...ues d’hospitalité ou avantages — Code d’éthique et de déontologie des élus 12.2. Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. S/O 14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15....

...rier. Le cas échéant, un nouvel avis public énonçant le changement sera diffusé. - QUE le maire ou trois membres du conseil municipal peuvent également convoquer une séance extraordinaire du conseil lorsqu'ils le ju...

...les personnes morales exerceront ce droit d'accès et de signature du registre par l'entremise d'un de ses membres (administrateur ou employé) qu'elles désigneront par résolution. La personne physique ainsi désignée d...

...quisition d'une œuvre artistique - La sagesse des livres - autorisation de signatures 8.2 Tricentris - contrat de membre utilisateur - autorisation de signatures 8.3 Tricentris - contrat de service - autorisation de signatures...

...ie S ÉCURITÉ PUBLIQUE 36. - Demande d'inscription pour approbation d'un règlement d'emprunt par les villes membres de la RIPTB C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 37. - Petit Théâtre du Nord — soirée - bénéfice 2024...

...ésidence non supervisée peut accueillir au plus 10 personnes comprenant les personnes hébergées, l’exploitant ainsi que les membres de sa famille; Une seule entrée principale en façade est autorisée et le caractère résidentiel unifamilial du bât...

...raudes chez les aîné.es 12.6 Com position du Comité d'administration du régime de retraite des employés(ées) – membre indépendant 12.7 Com position du Comité d'administration du régime de retraite des employés(ées) – employ...

...anadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 7 avril 202 5 :  est majeure, de citoy...

...our assurer la quiétude des résidences voisines (rue A.-Guindon) ; ATTENDU QUE le projet a été présenté aux membres du Comité consultatif d’urbanisme le 11 février 2025 ; ATTENDU QUE le Comité consultatif d’urbanisme a r...

...t en enseignement des arts plastiques de l’Université du Québec à Montréal. Active dans le milieu de l’art imprimé, elle est membre et vice-présidente de l’Atelier de l’Île, centre d’artiste autogéré spécialisé en estampe contemporaine situé à Val-Da...

...parral peut enfin mettre le temps et les énergies qui étaient destinées à organiser la logistique et les déplacements de ses membres au profit et du développement des athlètes. Les citoyens sont les premiers bénéficiaires du stade Richard-Garnea...

...vure et à superposer les images, tout en incluant le numérique. Biographie de l’artiste Adjointe administrative et membre active du centre d’artistes autogéré l’Atelier de l’île, situé à Val-David, Marie-Claude Arnaud fait partie du milieu...

...lle agit aussi à titre de jurée lors de différents concours et expositions ainsi que pour l’évaluation de dossiers de futurs membres d’organismes. Elle a été présidente du comité socioculturel de Rosemère de 1992 à 2006 et est la fondatrice du Regrou...

...nante de son évolution artistique. Artiste multidisciplinaire, Derouin fonde les Éditions Formart en 1970. Il est aussi membre fondateur et directeur du Conseil québécois de l’estampe, aujourd’hui connu sous le nom d’ARPRIM. En 1995, il crée la...

...els (dessin, peinture et techniques mixtes). Il se consacre maintenant à son art et à l’enseignement. Roland Benoit est membre professionnel du Regroupement des artistes en arts visuels (RAAV). Il a participé à plusieurs expositions collectives...

...st initiée à la gravure en 1975 à l’Atelier de l’Île (Val-David), dont elle fut la coordonnatrice pendant plus de vingt ans. Membre honoraire de ce même atelier ainsi que du Conseil québécois de l’estampe, aujourd’hui connu sous le nom de Regroupemen...

...transparente; À la suite de l’assemblée générale annuelle, transmettre à la Ville la liste des coordonnées complètes des membres du conseil d’administration; Produire et soumettre des états financiers annuels, sur demande; Acheminer, sur...

...ctivités et de ses biens (responsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); La liste des membres du conseil d’administration incluant leur nom, prénom, lieu de résidence et adresse courriel; La liste des partic...

...détient aucun pouvoir décisionnel, celui-ci revient au conseil municipal. Composition Le CCU est constitué de cinq membres, soit deux élus municipaux et trois citoyens de Sainte-Thérèse. Leur mandat est d’une durée de deux ans, renouvelable...

...liothèque et aux ateliers municipaux 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil — conseillère du district Morris 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. Activités à venir à Sainte-Thérèse 14. DEUXI...

...les règlements et ont uniquement pour but de faciliter la compréhension des principales règles applicables à un projet. Les membres du Service de l’urbanisme et du développement durable sont toujours disponibles pour vous accompagner dans la compréh...

...communicateurs municipaux et paramunicipaux à travers le Québec. Il a pour objectif de reconnaître le professionnalisme des membres, de promouvoir les meilleures réalisations et de favoriser l’essor de la profession. Liste des lauréats 2025