...nicipalité, régie par la Loi sur les cités et villes, nomme également des commissions permanentes ou spéciales, composées de membres pour la surveillance de l’administration des divers départements civiques pour lesquels elles sont respectivement nom...
...ter de 17 h 45 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Arman...
...s gestionnaires et les employés engagés dans leur développement et celui de leurs entreprises. Comptant plus de 1 100 membres, elle propulse le succès des entreprises en offrant des services facilitant leur chemin vers la réussite, et ce, grâc...
...une personne morale : La réception par la Ville d’une résolution de la personne morale désignant, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne physique qui, le 13 avril 2026 , est majeure et de citoyenneté canadi...
La Ville de Sainte-Thérèse invite ses citoyens à poser leur candidature pour devenir membres du Comité d'intégration des personnes handicapées. Ce comité est composé d’élus, de fonctionnaires et de citoyens. Il vise à faire des recommandations au co...
...avant ou lors de la signature du registre. Toute personne morale doit avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 4 mai 2026 et au moment d’exercer ce droit, est...
...te plusieurs dérogations aux normes applicables du règlement de zonage ; ATTENDU QUE le projet a été présenté aux membres du Comité consultatif d’urbanisme le 9 décembre 2025, ainsi que le 10 février 2026 ; ATTENDU QUE le Comité consu...
...itinérantes, victimes d'agression sexuelle ou de violence conjugale ; ATTENDU QUE le projet a été présenté aux membres du Comité consultatif d'urbanisme le 14 août 2023 ; ATTENDU QUE le Comité consultatif d'urbanisme a re...
...d’appel d’offres. 9° « titulaire d’une charge publique » : sont titulaires d’une charge publique les membres du conseil municipal, les employés de la Ville, ainsi que le personnel des organismes visés aux articles 18 et 19 d...
...nt à la Commission consultative de la culture, au Comité sécurité mieux‑être ainsi qu’au Comité de démolition, tout en étant membre déléguée au Comité sur la sécurité routière et au conseil d’administration de la Régie intermunicipale du Parc du Doma...
...ages conditionnels et les projets particuliers de construction ou de modification à l’occupation d’un immeuble (PPCMOI). Les membres du Comité pourraient aussi participer à la refonte de la réglementation d’urbanisme. Le CCU est une instance enc...
...tue le Comité de démolition. ARTICLE 4 : COMPOSITION DU COMITÉ DE DÉMOLITION Le comité de démolition est composé des membres du conseil municipal. Le comité est décisionnel. Règl. 1317-01 N.S. (03-07-2023) ARTICLE 5 : MANDAT DU C...
...entre-ville de Sainte-Thérèse. Les grandes orientations sont issues d’audits stratégiques tenus en octobre 2008 avec les membres du Conseil municipal, les membres des Commissions et certains groupes d’intérêt. Les audits stratégiques ont per...
...re parcourir des secteurs méconnus et in- habituels aux participants qui étaient regroupés en cinq équipes comportant des membres aux différentes expertises. L’objectif derrière cette démarche était de permettre aux participants de constater...
...r année à l’hôtel de ville, le lundi à partir de 14 h 30. L’horaire pourrait être modifié en fonction des disponibilités des membres; Prévoir une implication d’environ cinq heures par rencontre, soit une à deux heures de préparation et environ tr...
La Ville de Sainte-Thérèse invite ses citoyens à poser leur candidature pour devenir membres du Comité d'intégration des personnes handicapées. Ce comité est composé d’élus, de fonctionnaires et de citoyens. Il vise à faire des recommandations au co...
...PPCMOI 2025-004 (R2) — 112-118, rue Blainville Est 4.8. Programme de soutien aux actions environnementales — Nomination des membres du comité de sélection 4.9. Implantation du service Communauto à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 5....
...e-Thérèse se tient prête à intervenir en cas d’inondation, elle invite les citoyens à tout mettre en œuvre pour protéger les membres de leur famille et leur demeure. Avant une inondation Établissez un plan d’action avec les membres de v...
...ées conformément à l’Avis relatif à la protection des renseignements personnels ( « PRP ») et sont accessibles seulement aux membres du personnel de la Ville qui doivent y avoir accès dans le cadre de leurs fonctions. Les IG sont accessibles en...
...mmerciaux — entente de services — autorisation de signature 4.4. Tricentris — renouvellement du contrat de services aux membres utilisateurs — autorisation de signatures 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59-3 — Location et coll...
...nt au droit de préemption de l’immeuble désigné comme étant le lot 6 616 084 du cadastre du Québec 4.11. Nomination des membres citoyens au Comité pour la refonte des outils d’urbanisme 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-65 — Constr...
...euner, de jus et de café provenant de commerçants locaux. Une présentation de la Ville, animée par le maire en compagnie des membres du conseil municipal, suivra de 9 h 30 à 10 h. De 10 h à midi, les citoyens seront invités à rencontrer les élus...
...ais à Sainte-Thérèse (1808-1842) Date : Mercredi 13 novembre, à 19 h Conférencier : Pierre Leclerc, membre de la Société d’histoire et de généalogie des Mille-Îles Les Porteous, une importante famille de marchands d’orig...
...ISANAL: Industrie ou commerce de vente au détail opéré par un individu exerçant à son compte, seul ou avec l'aide des membres de sa famille et au maximum deux (2) personnes étrangères. INSPECTEUR DES BÂTIMENTS: Fonctionnaire ou emp...
...t en enseignement des arts plastiques de l’Université du Québec à Montréal. Active dans le milieu de l’art imprimé, elle est membre et vice-présidente de l’Atelier de l’Île, centre d’artiste autogéré spécialisé en estampe contemporaine situé à Val-Da...