...ésidence non supervisée peut accueillir au plus 10 personnes comprenant les personnes hébergées, l’exploitant ainsi que les membres de sa famille; Une seule entrée principale en façade est autorisée et le caractère résidentiel unifamilial du bât...
...raudes chez les aîné.es 12.6 Com position du Comité d'administration du régime de retraite des employés(ées) – membre indépendant 12.7 Com position du Comité d'administration du régime de retraite des employés(ées) – employ...
...ir été produite av ant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement , et au moment d’exe...
...ir été produite avant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement , et au moment d’ex...
...lle agit aussi à titre de jurée lors de différents concours et expositions ainsi que pour l’évaluation de dossiers de futurs membres d’organismes. Elle a été présidente du comité socioculturel de Rosemère de 1992 à 2006 et est la fondatrice du Regrou...
...ans les Laurentides, ainsi que quatre ateliers d’écriture et un atelier de création d’un livre dirigés par Brigitte Meloche, membre de l’Union des écrivaines et écrivains québécois et animatrice. Par la gravure et la poésie, les jeunes ont ainsi pu d...
...nante de son évolution artistique. Artiste multidisciplinaire, Derouin fonde les Éditions Formart en 1970. Il est aussi membre fondateur et directeur du Conseil québécois de l’estampe, aujourd’hui connu sous le nom d’ARPRIM. En 1995, il crée la...
...els (dessin, peinture et techniques mixtes). Il se consacre maintenant à son art et à l’enseignement. Roland Benoit est membre professionnel du Regroupement des artistes en arts visuels (RAAV). Il a participé à plusieurs expositions collectives...
...st initiée à la gravure en 1975 à l’Atelier de l’Île (Val-David), dont elle fut la coordonnatrice pendant plus de vingt ans. Membre honoraire de ce même atelier ainsi que du Conseil québécois de l’estampe, aujourd’hui connu sous le nom de Regroupemen...
...es conséquences découlant des actions et des décisions de votre organisme, et protection de vos administrateurs, dirigeants, membres du personnel et bénévoles contre les blessures corporelles qu’ils pourraient subir du fait de leur activité au sein d...
...transparente; À la suite de l’assemblée générale annuelle, transmettre à la Ville la liste des coordonnées complètes des membres du conseil d’administration; Produire et soumettre des états financiers annuels, sur demande; Acheminer, sur...
...ctivités et de ses biens (responsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); La liste des membres du conseil d’administration incluant leur nom, prénom, lieu de résidence et adresse courriel; La liste des partic...
...parral peut enfin mettre le temps et les énergies qui étaient destinées à organiser la logistique et les déplacements de ses membres au profit et du développement des athlètes. Les citoyens sont les premiers bénéficiaires du stade Richard-Garnea...
...détient aucun pouvoir décisionnel, celui-ci revient au conseil municipal. Composition Le CCU est constitué de cinq membres, soit deux élus municipaux et trois citoyens de Sainte-Thérèse. Leur mandat est d’une durée de deux ans, renouvelable...
...les règlements et ont uniquement pour but de faciliter la compréhension des principales règles applicables à un projet. Les membres du Service de l’urbanisme et du développement durable sont toujours disponibles pour vous accompagner dans la compréh...
À la suite du scrutin général du 2 novembre 2025, le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse sera constitué des membres suivants pour les quatre prochaines années : Monsieur Christian Charron, maire (Parti citoyen) Madame Barbar...
...ir été produite avant ou lors de la signature du registre. Personne morale : • avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui, le 2 février 2026, date d’adoption du règlement , et au moment d’ex...
...; est de retour avec une toute nouvelle formule! Cette année, plutôt que de procéder à un vote en ligne, un jury composé des membres de la Commission consultative en environnement (CCE) de la Ville évaluera les candidatures et sélectionnera les gagna...
...ler directement à la rencontre des citoyens apporte d’importants résultats. Les citoyens souhaitant communiquer avec un membre de la brigade verte en lien avec un avis de courtoisie, ou pour toutes autres informations, sont invités à le faire pa...
...a portée de notre projet. La réalisation du projet Cendrine a reposé sur la collaboration et l’implication de plusieurs membres de l’équipe, dont Mme Karine Huard, cheffe de division à la prévention, Mmes Marie-Andrée Grisé et Julie Venne, ainsi...
...prendre en photo votre aménagement paysager et le soumettre avec le formulaire en ligne. Les photos seront soumises au jury (membres de la Commission consultative en environnement) lors la semaine suivante. Les gagnants remporteront un chèque-ca...
...t de préemption de l’immeuble désigné comme étant le lot 6 616 084 du Cadastre du Québec 4.8. Nomination d'un quatrième membre citoyen au Comité consultatif d'urbanisme (CCU) — mandat 2025-2027 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLEGénéré le 31 juill...
...aux préoccupations soulevées dans la résolution 2026-179 ; ATTENDU la recommandation favorable à la majorité des membres du CCU du 12 mai 2026 ; ATTENDU QUE la zone C-254 autorise l'usage H-4 ; ATTENDU QUE des loggias en façade d...
...S COMMUNAUTAIRES10.1. Adoption de la Politique Municipalité amie des aînés et du plan d’action 2026-2029 et nomination des membres du comité de suivi 10.2. Programme d'appui au développement de l'agriculture et de l'agroalimentaire en région — d...
...sieurs dérogations aux normes applicables du règlement de zonage ; ATTENDU QUE le projet a été présenté aux membres du Comité consultatif d’urbanisme le 9 décembre 2025, ainsi que le 10 février 2026 ; ATTENDU QUE le Comité...