...liothèque et aux ateliers municipaux 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil — conseillère du district Morris 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. Activités à venir à Sainte-Thérèse 14. DEUXI...
...- les personnes morales exerceront ce droit d'accès et de signature du registre par l'entremise d'un de ses membres (administrateur ou employé) qu'elles désigneront par résolution. La personne physique ainsi désignée do...
...- les personnes morales exerceront ce droit d'accès et de signature du registre par l'entremise d'un de ses membres (administrateur ou employé) qu'elles désigneront par résolution. La personne physique ainsi désignée do...
...nadienne et ne pas être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 3 mars 2025 : • est majeure, de citoyenneté...
...ues d’hospitalité ou avantages — Code d’éthique et de déontologie des élus 12.2. Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. S/O 14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15....
...quisition d'une œuvre artistique - La sagesse des livres - autorisation de signatures 8.2 Tricentris - contrat de membre utilisateur - autorisation de signatures 8.3 Tricentris - contrat de service - autorisation de signatures...
...ie S ÉCURITÉ PUBLIQUE 36. - Demande d'inscription pour approbation d'un règlement d'emprunt par les villes membres de la RIPTB C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 37. - Petit Théâtre du Nord — soirée - bénéfice 2024...
...ésidence non supervisée peut accueillir au plus 10 personnes comprenant les personnes hébergées, l’exploitant ainsi que les membres de sa famille; Une seule entrée principale en façade est autorisée et le caractère résidentiel unifamilial du bât...
...raudes chez les aîné.es 12.6 Com position du Comité d'administration du régime de retraite des employés(ées) – membre indépendant 12.7 Com position du Comité d'administration du régime de retraite des employés(ées) – employ...
...une personne morale : La réception par la Ville d’une résolution de la personne morale désignant, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne physique qui, le 2 mars 2026 , est majeure et de citoyenneté canad...
...S COMMUNAUTAIRES10.1. Adoption de la Politique Municipalité amie des aînés et du plan d’action 2026-2029 et nomination des membres du comité de suivi 10.2. Programme d'appui au développement de l'agriculture et de l'agroalimentaire en région — d...
...els (dessin, peinture et techniques mixtes). Il se consacre maintenant à son art et à l’enseignement. Roland Benoit est membre professionnel du Regroupement des artistes en arts visuels (RAAV). Il a participé à plusieurs expositions collectives...
...nnes aînées et soutenir leur participation active à la vie citoyenne. Le conseil municipal remercie chaleureusement les membres du comité de pilotage, les citoyens ayant participé aux groupes de discussion, les organismes communautaires, les par...
...st initiée à la gravure en 1975 à l’Atelier de l’Île (Val-David), dont elle fut la coordonnatrice pendant plus de vingt ans. Membre honoraire de ce même atelier ainsi que du Conseil québécois de l’estampe, aujourd’hui connu sous le nom de Regroupemen...
...es conséquences découlant des actions et des décisions de votre organisme, et protection de vos administrateurs, dirigeants, membres du personnel et bénévoles contre les blessures corporelles qu’ils pourraient subir du fait de leur activité au sein d...
...transparente; À la suite de l’assemblée générale annuelle, transmettre à la Ville la liste des coordonnées complètes des membres du conseil d’administration; Produire et soumettre des états financiers annuels, sur demande; Acheminer, sur...
...ctivités et de ses biens (responsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); La liste des membres du conseil d’administration incluant leur nom, prénom, lieu de résidence et adresse courriel; La liste des partic...
...parral peut enfin mettre le temps et les énergies qui étaient destinées à organiser la logistique et les déplacements de ses membres au profit et du développement des athlètes. Les citoyens sont les premiers bénéficiaires du stade Richard-Garnea...
...détient aucun pouvoir décisionnel, celui-ci revient au conseil municipal. Composition Le CCU est constitué de cinq membres, soit deux élus municipaux et trois citoyens de Sainte-Thérèse. Leur mandat est d’une durée de deux ans, renouvelable...
...les règlements et ont uniquement pour but de faciliter la compréhension des principales règles applicables à un projet. Les membres du Service de l’urbanisme et du développement durable sont toujours disponibles pour vous accompagner dans la compréh...
...t Mme Marie-Claude Sarrazin pour son élection à titre de députée de Groulx. Diplômée en droit de l’Université de Montréal et membre du Barreau du Québec depuis 2002, Mme Sarrazin possède une vaste expérience en gouvernance et dans le secteur public....
...le bien-être des personnes aînées. Son empreinte demeure bien présente dans les actions environnementales de la Ville. Membre de la Commission de l’environnement, elle a participé à l’élaboration de la Politique environnementale de Sainte-Thérè...
À la suite du scrutin général du 2 novembre 2025, le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse sera constitué des membres suivants pour les quatre prochaines années : Monsieur Christian Charron, maire (Parti citoyen) Madame Barbar...
...aux préoccupations soulevées dans la résolution 2026-179 ; ATTENDU la recommandation favorable à la majorité des membres du CCU du 12 mai 2026 ; ATTENDU QUE la zone C-254 autorise l'usage H-4 ; ATTENDU QUE des loggias en façade d...
...; est de retour avec une toute nouvelle formule! Cette année, plutôt que de procéder à un vote en ligne, un jury composé des membres de la Commission consultative en environnement (CCE) de la Ville évaluera les candidatures et sélectionnera les gagna...