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...ulx. Mme Katherine Vézina : - Madame demande si le zonage agricole commercial permettra la culture de toutes sortes de produits issus de l’agriculture ? - Elle demande également quelle est la proportion de logements abordab...

...rent s'exprimer à ce sujet. LES OBJETS : Le projet de règleme nt 1200 -91 N.S . contien t des disposition s qui porte nt sur des sujet s qui sont susceptibles d'approbation référendaire qui se résument comme suit : PROJET...

...e sur sa démarche artistique. Horaire Projection du film et rencontre : de 13 h à 14 h 30 Ouverture des portes : dès 12 h 30 Cet événement comportera également un second volet en partenariat avec le Collège Lionel-Groulx....

...sé de deux immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez-de-chaussée ; ATTENDU QUE le projet comporte plusieurs dérogations aux normes applicables du règlement de zonage ; ATTENDU QUE le projet a été présenté au...

...cher à confondre l’observateur, le concept architectural du ou des bâtiments devr a affirmer une appartenance forte à l’environnement d u Village, en participant à ancrer les principales particularités du bâti qui distingue l...

...ique thérésienne et à l’histoire de notre communauté. Ce geste symbolique traduit l’estime profonde et la gratitude que lui portent la Ville et l’ensemble de la population. « C’est avec une immense émotion que nous saluons la mémoire d’un...

...ion sa Carte citoyen valide. Les rotations se font à l’heure juste. Les joueurs doivent être en tenue de sport et porter des espadrilles. Les adultes (18 ans et plus) ont accès aux terrains en priorité après 18 h, et ce, tous les jours....

...c avec ses quelque 6000 étudiants. En effet, le Collège Lionel-Groulx est une institution publique d’enseignement supérieur porteuse d’une longue tradition de qualité et d’engagement social. Il offre une trentaine de programmes préuniversitaires et t...

...Lorsqu’un versement n’est pas fait à son échéance, seul le montant du versement échu devient exigible et porte intérêt. 10 Le premier versement : Au plus tard le trentième (30...

...exprimer à ce sujet. LES OBJETS : Le projet de règlement 1200 -92 N.S. contien t des disposition s qui porte nt sur des sujet s qui sont susceptibles d'approbation référendaire qui se résument comme suit : La li...

...rue de l'Église, à Sainte -Thérèse. Lors de cette séance, les délibérations du conseil et la période de questions porteront exclusivement sur ce budget et tout mode de financement d’une dépense qui y est prévue et ce prog...

...ans le conduit de la hotte. Si le feu est éteint, mais qu’il y a une accumulation de fumée, ouvrez les fenêtres et les portes pour aérer, et évacuez votre domicile. Si le feu se propage, évacuez rapidement et appelez le 911. Lorsque vo...

...08-01- 01 Vente au dtail de vhicule de promenade neuf et 08-01- 02 Vente au dtail de vhicule de promenade usag 6- Aucune porte de garage nest autorise sur un mur donnant sur une rue publique 7- Lusage commercial de la classe H-6 doit occuper mi...

...) — 112-118, rue Blainville Est 4.8. Vente du 7, rue Labonté 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional 5.2. Adjudication du contrat 2025-22 — élimination des déchets et des...

...nnes pratiques qui assureront une cohabitation harmonieuse entre vos poules et leur voisinage. Généralités Il est fortement recommandé : Que les poules soient vaccinées et qu’elles proviennent d’un couvoir certifié, d’une meun...

...lle, parcours historique et activités sportives. Quatre grandes stations de ski contribuent à la renommée de la ville : les Portes du Soleil, le Grand Massif, les Aravis et le Pays du Mont-Blanc. Le Massif du Mont-Blanc attire également de nombreux g...

...3.7 Adoption du règlement 1307 -1 N.S. – modifiant le Règlement 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’un ca...

...itoyens, les organismes et nos partenaires ont participé pleinement à cette démarche et ont contribué à façonner une vision porteuse pour les aînés d’aujourd’hui et de demain. Cette politique nous donne les moyens d’agir concrètement pour que Sainte-...

...e par chapitre, section par section, article par article, paragraphe par paragraphe, alinéa par alinéa de sorte que si un chapitre, une section, un article, un paragraphe ou un alinéa du présent règlement était ou...

...nement de saison ou d’une séance est requise pour les non-résidents. Les participants doivent être en tenue de sport et porter des souliers de course. Seuls les souliers avec crampons n o 7 conçus pour la course sur piste sont accepté...

...ution au sommet du talus dont la largeur est de 3m Aucune norme BÂTIMENT PRINCIPAL • Agrandissement en porte-à-faux dont la largeur mesurée perpendiculairement à la fondation du bâtiment est supérieure ou égale à 1,5m...

...t de trois ensembles recto-verso de feux rectangulaires à clignotements rapides solaires pour traverse 5.7 Contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional – correction à la résolution 2023-116 6.- F INANCES 6.1 A...

...avec quelque 8000 étudiantes et étudiants, le Collège Lionel-Groulx est une institution publique d’enseignement supérieur porteuse d’une longue tradition de qualité et d’engagement social. Il offre 32 programmes préuniversitaires et techniques et d...

...en téléphonant au 450 434-1550 .  Comment faire une digue? Il est important d’ériger les digues devant les portes et les fenêtres . Afin d’en maximiser l’étanchéité, les citoyens doivent se procurer et y ajouter de la pellicule plast...

...rain français; Débranchement du drain français de l’égout. Ouvertures Installation de fenêtres et de portes étanches; Étanchéisation et protection d’ouvertures; Aménagement d’un dos d’âne, d’un muret de protection ou d’...