161 résultats pour

...s adapter à vos nouvelles journées de collectes. Créez votre compte sur Mon Espace citoyen et   sélectionnez les avis municipaux auxquels vous désirez vous abonner ainsi que les moyens de communication pour vous rejoindre. La nouvelle cat...

...é et de s’assurer de leur alignement avec les recommandations. Ce programme s’inscrit dans la continuité des efforts municipaux visant à renforcer la résilience des infrastructures résidentielles et à offrir aux citoyens des outils concrets p...

...ût et septembre 2025, viendront renforcer l’accessibilité et la qualité des installations dans l’ensemble du réseau de parcs municipaux. Ces réalisations s’inscrivent en cohérence avec la nouvelle Politique familiale municipale, récemment adopté...

...communauté. En signe de respect et de reconnaissance envers M. Fallu, les drapeaux de l’hôtel de ville et des bâtiments municipaux ont été mis en berne. Ils le demeureront jusqu’au coucher du soleil, le jour de ses funérailles, afin de souligner...

...serie-peinture, création d’un poste de menuisier-peintre et nomination — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.3. Création de la fonction de préposé à la brigade des avertisseurs de fumée — Service de la sécurité incen...

...t. Les citoyens présents auront l’occasion de poser leurs questions et d’échanger directement avec les représentants municipaux impliqués dans le projet. Afin de se préparer à la séance, il est possible de consulter, dès maintenant, le d...

...pe de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Paiement des frais de disjonction des services municipaux Paiement des frais relatif à l’aménagement, l’annulation ou la correction de l’entrée charretière...

...ents de frais de recherche et soutien des conseillers en vertu de l'article 31.5.5 de la Loi sur le traitement des élus municipaux 6.4 Rapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle - Règlement 1290 N.S. – pou...

...Ces espaces réservés visent à faciliter leurs déplacements en leur donnant un meilleur accès à des commerces, des bâtiments municipaux ou autres établissements. Consulter la carte interactive

...rré Thibault 4.3 Dérogation mineure 202 2-32 – 160, boulevard du Curé -Labelle 4.4 Nomination de fonctionnaires municipaux pouvant appliquer la réglementation municipale et émettre des constats d’infraction – modification aux rés...

...des services publics tels les centrales de filtration, les stations et les étangs d’épuration des eaux usées, les garages municipaux, les sites de dépôts et de gestion des neiges usées et autres établissements similaires, les infrastructures de t...

...; 5° Bijouterie ; 6° Fabrication, entreposage ou vente de matières dangereuses, explosives ou radioactives ; 7° Services municipaux, gouvernementaux ou paragouvernementaux. Sont également exclues les parties de bâtiments abritant l’un des équi...

...uébec pour la mise à jour du volet aînés de notre politique. En évaluant notre Plan d’action 2017-2022 avec les acteurs municipaux concernés et en constatant que les délais diffèrent pour réaliser la mise à jour du volet familles et du volet aîn...

...n. Dans le cas où la rue destinée à être publique serait visée par le règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux de la Ville, l’engagement doit être pris en fonction des conditions prévues dans ce règlement. Dans tous les a...

...a Ville de Sainte‑Thérèse offre à sa population un milieu de vie dynamique, sécuritaire et inclusif, appuyé par des services municipaux de qualité et une concertation communautaire. Engagée dans le développement de la culture, du sport, du loisir et...

...valuation est obligatoire avant le début du camp. Le camp de jour est conforme au cadre de référence des camps de jour municipaux de l’ACQ et participe fièrement au Défi Tremplin Santé. 

...tribue à faire avancer des dossiers structurants pour les municipalités et à valoriser le rôle stratégique des gestionnaires municipaux dans le développement des collectivités. En poste à la direction générale de la Ville de Sainte-Thérèse depui...

...UE, hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est jugé conforme aux critères d’évaluation édictés à l’article 26 du Règlement...

Le plan d’urbanisme de la Ville dresse un portrait global de Sainte-Thérèse en matière d’aménagement du territoire. Les règlements d’urbanisme qui en découlent ont pour objectifs de nous permettre de transposer la vision du plan d’urbanisme c......

La consommation et la possession de boissons alcoolisées est interdite dans les parcs et tout autre lieu public. Il est interdit de fumer du cannabis, des produits du tabac et la cigarette électronique/vapoteur dans tous les parcs et espaces......

Pour tous les détails, visitez la page Règlements d'urbanisme .

Selon le Règlement 1155-3 N.S.   concernant la qualité de vie (chapitre 9), une fausse alarme se définit comme suit : «   Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des servi......

Profitez de votre foyer extérieur en toute sécurité Le Service de sécurité incendie de Sainte-Thérèse souhaite vous rappeler quelques consignes de sécurité à respecter afin de profiter de vos soirées à l’extérieur autour d’un foyer. Foyer......

Les règlements d’urbanisme sont classés en deux catégories. Les règlements normatifs  contiennent des normes claires et strictes encadrant les travaux, les ouvrages et les opérations cadastrales. Les règles qu’ils contiennent ne laissent......

Affichage et distribution Il est interdit d’installer ou d’apposer une affiche, une enseigne ou une publication imprimée sur un lieu public sans autorisation. Il est aussi interdit de distribuer du matériel publicitaire ou informatif sur un véh......