88 résultats pour

...modifiant le plan à l’annexe F du règlement de zonage 1200 N.S. ; et  1200-83 N.S. — modifiant les ratios de stationnement minimaux pour les usages résidentiels du règlement de zonage 1200 N.S.. Le certificat de conf...

...requis Certificat de localisation numérisé à l’échelle, sur lequel sont indiquées la ou les aires de stationnement, ainsi que leur(s) superficie(s). Soumis au PIIA Non...

...itecturale (PIIA) 1205 N.S. Annexe A – Plan des zones de PIIA Annexe C - Croquis des aménagements d’espaces de stationnement

...gagé, incluant l’usage actuel et l’usage projeté du terrain, ainsi que l’implantation projetée des bâtiments et des aires de stationnement Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type...

...re période de questions (30 minutes) 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-145 N.S. — interdictions de stationnement rues Saint-Jacques Ouest, Bélisle et Saint-Louis 3.2. Adoption du projet de règlement 1200-86 (P-2) N.S. — m...

...les graffitis. Amélioration de l’accessibilité universelle aux commerces. Les travaux d'aménagement reliés à un stationnement ne sont pas admissibles. Coûts admissibles Les honoraires professionnels liés au projet Le c...

...mps. Emplacement Accessible par le chemin de la Côte-Saint-Louis Ouest ou le boulevard des Mille-Îles Est. Stationnement situé sur le chemin de la Côte-Saint-Louis Ouest, à droite de la résidence Jardin des Sources. Horaire du...

...km Trajet 2 : 4,9 km Carte des trajets Parc Saint-Pierre Point de départ et d’arrivée : Entrée du stationnement de l’école Saint-Pierre, boul. d’Annecy Trajet 1 : 2,3 km Trajet 2 : 5,1 km Carte des tra...

...nées sur le territoire;  Certificats d'assurance-responsabilité pour le tournage (2 000 000 $ minimum); Plan de stationnement, de fermeture de rues, routes, trottoirs, pistes cyclables, s'il y a lieu;  Les équipements utilisés (...

...musique y sont présentés, de même que les projections des films de la série Ciné-Groulx. Services offerts : Stationnement gratuit (à proximité) Service de bar Location de salle Rabais exclusif pour les citoyens de Sai...

...nte -Thérèse est amendé pour introduire les articles suivants : Article 101. 67 L’interdiction de stationnement du côté est de la rue Tanguay est abrogée, à l’exception de la portion de rue dans la courbe entre...

...e la construction Plan d’aménagement paysager, incluant les espaces aménagés, les arbres matures et les espaces de stationnement Soumis au PIIA Seulement dans les secteurs Le Village, La Gare...

Si vous constatez des dommages à votre propriété ou à votre terrain causés par les opérations de déneigement de la Ville, il n’est pas nécessaire de remplir un avis de réclamation. Vous devez plutôt en aviser le Service des travaux publics, parcs et......