77 résultats pour
-
Lundi 27 mars 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 175 e anniversaire de la Ville de Sainte-Thérèse – demande de subvention 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES...
-
Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers.... Cette obligation s’applique pour tous les événements situés sur le domaine public , tenus dans un édifice public ou subventionné par la Ville. ARTICLE 18 : DISPOSITIONS RELATIVES AU X MATIÈRES NON DESSERVI ES PAR LA VILLE...