143 résultats pour

...u permis 200 $ par lot créé (excluant les lots de rues et les parcs) Frais de parcs, terrains de jeux et espaces naturels de 10 % de la superficie visée par l’opération cadastrale, acquittés en terrain ou en ar...

...cat de localisation ou extrait de la matrice graphique indiquant l’emplacement de l’arbre à abattre et de tous les arbres du terrain; Le cas échéant, un rapport d’expertise justifiant la raison de l’abattage. Ce rapport doit être rédigé par u...

...tockage 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Vente pour non-paiement de taxes — procédures préliminaires et délégation 6.3. Dépôt du rapport d'activités de la trésorière...

...t d’un usage dans un bâtiment principal du groupe Habitation (H) ou Agricole (A) Ajout d’un usage principal sur un terrain ou dans un bâtiment des groupes Commerce (C), Industrie (I) ou Communautaire (P) Changement permanent ou te...

...Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10 % de la...

...et traçabilité des sol contaminés — construction d'un nouvel aréna 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Vente ambulante — tournoi de balle-molle de la Caisse Desjardins — autorisation 10.2. Jeux du Québec été 2025 — subvention a...

...Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échelle, préparé par un professionnel, incluant la hauteur de la clôt...

...Les projets de réfection, rénovation et amélioration de la façade secondaire dans le cas d’un bâtiment construit sur un terrain d’angle; Les projets d’aménagement des aires extérieures; Les projets d’ajout, de remplacement ou de nouvelle...

...e de dossiers ; g. de gestion de tout type de réclamation ou de poursuite contre la Ville ; 3. En cas de vente de sa propriété, le Demandeur s’engage à transmettre l’ensemble des informations, preuves et documents...

...roche classique des postures et des techniques de respiration. Lieu de rencontre : Devant le chalet du parc, près des terrains de tennis Aucune inscription requise. Voir la programmation complète

...n’avez qu’à retirer le sac de votre tondeuse et la mettre en mode déchiqueteur. Laissez ensuite les retailles parsemer votre terrain, elles disparaîtront en moins de 48   heures! Conseils De juin à septembre, il est recommandé de t...

...roche classique des postures et des techniques de respiration. Lieu de rencontre : Devant le chalet du parc, près des terrains de tennis Aucune inscription requise. Voir la programmation complète

...et plus mince, mais vous soulagera également de la tension physique et du stress mental. Lieu de rencontre : Près des terrains de volley-ball Voir la programmation complète

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La vente d’oeufs est interdite par les autorités provinciales à cause des normes sanitaires imposées.

...sont regroupés en cinq catégories. Les risques naturels : avalanche, incendie de forêt, inondation, mouvement de terrain, cyclone, tempête, séisme et éruption volcanique. Les risques technologiques : risques industriels, nucléa...

...N’utilisez pas le téléphone. Si vous êtes à l'extérieur, couchez-vous face contre terre dans un fossé ou un repli de terrain, en protégeant votre tête avec vos mains. Éloignez-vous des fils électriques, des clôtures, des arbres et des lie...

...’incendie. Les citoyens sont invités à entretenir et à rendre accessible la ou les bornes d’incendie présentes sur leur terrain afin de faciliter le travail des pompiers. De plus, il est recommandé d'informer et de sensibiliser votre entreprise...

...n avertisseur de CO peut le détecter. Les sources de CO Les véhicules (automobiles, motoneiges, tout-terrain, etc.) dont le moteur à combustion est laissé en marche dans un espace clos ou dans un endroit où la ventilation est...

À la fin de l’hiver, il est possible que vous constatiez des dommages à votre propriété ou à votre terrain causés par les opérations de déneigement. Si cela se produit, vous devez en aviser le Service des travaux publics, parcs et bâtiments afin qu’...

...sque cela ralentit les opérations de déneigement. Obstruction de la visibilité Aucun amoncellement de neige sur un terrain situé à l’intersection de voies publiques ne doit affecter la visibilité et la sécurité des usagers. Obstruction...

...s climatiques. Opter pour des mélanges de graminées adaptés au climat, au type de sol et au niveau d’ensoleillement de votre terrain. Certaines variétés d’espèces sont plus tolérantes à la sécheresse, au piétinement ou à l’ombre, ce qui permet d...

...erritoire. Le colporteur, le vendeur itinérant ou toute autre personne exerçant une activité similaire, ne peut effectuer la vente d’objets, de biens, de services ou autres sauf sur autorisation du conseil municipal.  Travaux Le br...

...n de valider la recevabilité du projet. Les citoyens devront fournir la procuration ou l’accord écrit du propriétaire du terrain où le projet est prévu. Les citoyens devront soumettre des plans de plantation, croquis, images d’inspirations, l...