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Projet de règlement 1348 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...municipal de la Ville de Sainte-Thérèse, tenue le 4 mars 2024, le conseil a adopté le projet de règlement numéro 1348 N.S., ayant pour titre : Projet de règlement no 1348 N.S. concernant la révision de la division du territoire de la ville de...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-90 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -90 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -90 (P-2) N...
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Contrat 2024-65
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...partie sur deux étages, composé d’une patinoire de dimensions approximatives de 61 m X 28 m (200' x 85') ayant une capacité de 336 personnes assises, de l’aménagement extérieur et des travaux connexes. DOCUMENTATION DISPO...
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Lundi 3 mars 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025....1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-147 N.S. — Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-89 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...n aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -89 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -89 (P-2) N....
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-91 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ssées Projet de règlement 1200 -91 (P -2) N.S. Avis est donné par le soussigné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -91...