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...personnes habiles à voter de la zone concernée C -251 et de la zone contiguë H -200 le mercredi 13 mai 2026 , de 9 h à 19 h , à l'hôtel de Ville, au 6, rue de l'Église, Sainte - Thérèse. Le résultat de cette procédure d'enregistrement s...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 mars 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 2 février 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 août 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 6 juillet 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS...

...donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 14 se ptembre 2026 à 19 h 30 à la salle du conseil municipal située au 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, une demande de dérogation mine...

...C est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 1er juin 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil municipal située au 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse , trois (3) demande s de déroga...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 14 septembre 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 3 août 2026 et du 31 août 2026 2. PREMI...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 5 octobre 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3.Approbation du procès-verbal du 14 septembre 20262. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTI...

......... 18 SECTION 5 FONDATION EN EMPATEMENT D’UNE CONSTRUCTION ..................................................... 19 TYPE DE FONDATION REQUISE ...............................................................................................

...e de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 26 octobre 202 6, à 19 h, à la salle du conseil municipal située à l'Hôtel de Ville au 6, rue de l'Église, en conformité avec l...

...intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 12 janvier 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse , trois (3) d...

U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 7 avril 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 3 mars 2025, du 10 mars 2025 et du 31 mars 2...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 4 novembre 2024, du 11 novembre et du 25...

...RVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 6 mars 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 août 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 7 juillet 2025 et du 21 juillet 2025 2. PREMI...

...IDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 5 aoû t 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. - O UVERTURE 1.1 Quor...

.... Toutefois, celle-ci a été partiellement canalisée dans les celle-ci a été partiellement canalisée dans les années 1960, de sorte qu’elle n’est pas visible années 1960, de sorte qu’elle n’est pas visible depuis le centre-ville, sa...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 17 novembre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 1er octobre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QU...

...DIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 ju i n 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église O UVERTURE 1. - Quorum...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 31 mars 2025 à 19 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMEN...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 30 mars 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMEN...

...r le soussigné que , conformément aux dispositions de l'article 105.1 de la Loi sur les cités et villes (L.R.Q. c. C 19), la trésorière procédera au dépôt du rapport financier et du rapport des vérificateurs de la Ville pour l'année 2...

...C est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 30 mars 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil municipal située au 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse , une (1) demande de dé...

...C ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 7 octobre 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum...

...option, le conseil municipal tiendra une assemblée p ublique de consultation le lundi 16 mars 202 6, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'Église, en conformité des...