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...La collecte de RP ne permettant pas l’identification d’un Usager se limite aux informations suivantes : Adresse IP Fureteur et système d’exploitation Horaire et durée de l’utilisation Con...

...savoir dans quelle zone votre résidence se trouve et quelles sont vos journées de collectes, utilisez l’outil Recherche par adresse . Calendrier des collectes 2026 - 4 zones

...e pour en favoriser la vente. Façade principale Façade du bâtiment où l’on retrouve généralement l’entrée principale, l’adresse civique et une composition architecturale plus articulée que les autres façades du bâtiment. Fossé Petite dépre...

Cette Politique éditoriale s’adresse à toute personne qui souhaite participer aux discussions sur les médias sociaux officiels de la Ville de Sainte-Thérèse. Cette politique vise à encadrer les conduites des utilisateurs sur les médias sociaux afin...

...nnuelle d’expositions citoyennes en arts visuels. Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse appeldedossiers@sainte-therese.ca . Date limite : 31 mars 2026

...ils technologiques Développement de produits et services innovants Secteurs d’intervention Leurs services s’adressent à toutes les entreprises du territoire, avec une emphase particulière sur leurs secteurs prioritaires et secondaire...

...aire de demande d’accommodement est disponible en ligne . Vous pouvez le remplir dès sa mise en ligne et le transmettre à l’adresse cultureetloisirs@sainte-therese.ca . Pour plus de détails, consultez l’onglet Demande d’accommodement...

...En vertu de la Loi du ministère du Revenu, cette personne doit fournir à la Ville de Sainte-Thérèse son nom, son prénom, son adresse et son numéro d'assurance sociale (NAS). Ces renseignements personnels seront traités de façon confidentielle pa...

Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse villagedenoel@sainte-therese.ca .

...t d’activité doit être acheminée par écrit au Service de la culture et des loisirs de la Ville : Par courriel à l’adresse cultureetloisirs@sainte-therese.ca Par la poste à l’Hôtel de ville (6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse, Québec,...

...du Québec ainsi que la convention d’indemnisation directe. Dans de telles circonstances, le propriétaire du véhicule doit s’adresser directement à son assureur. Avis de réclamation

...’ils entendent réaliser. Facture conforme Facture indiquant minimalement les informations suivantes : • Nom et adresse complets de l’émetteur de la facture, • Num éros de taxe (TPS et TVQ) de l’émetteur de la facture, • Coordonn...

...iné par l’Autorité des marchés publics (AMP). La plainte doit ensuite être transmise par courriel au responsable désigné à l’adresse suivante : processusAO@sainte-therese.ca . Consulter l’Autorité des marchés publics

...e aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un...

...le peuvent demander que le règlement numéro 13 70 N.S. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter vo...

...lle peuvent demander que le règlement numéro 13 69 N.S. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin . Les personnes habiles à voter vou...

...ille peuvent demander que le règlement numéro 13 68 N.S. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter vou...

...ille peuvent demander que le règlement numéro 13 65 N.S. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter vou...

...lle peuvent demander que le règlement numéro 13 64 N.S. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter vou...

...peuvent demander que le règlement numéro 1357 -1 N.S. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter vou...

...aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant l eurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un...

...r sera suivi d’une séance de dédicaces.  Groupe 1 de 10 h 15 à 12 h et groupe 2 de 13 h 30 à 15 h 15. L’activité s’adresse principalement aux 7 à 11 ans. Inscription en ligne Nos 2 concours de la relâche Mission BD :...

...nées immobilières 3.6 Adoption du règlement 1200-72 N.S. – modifiant le règlement 1200 N.S. concernant les adresses civiques pour un logement supplémentaire /multigénérationnel et le ratio minimal de cases de stationnement po...

...lement________ soient soumis à l'approbation des personnes habiles à voter concernées. Nom et prénom (lettres moulées) Adresse Signature Qualité D P O CP CO 1 2 3 4...

...LE S CI-APRÈS DÉSIGNÉS SONT DU CADASTRE DU QUÉBEC, CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE TERREBONNE Matricule Propriétaire Adresse Lot 7756 -31 -2099 -0-000 -0000 Lafouk, Mohamed 177, rue des Violettes 1 906 092 7855 -60 -4195 -0-001...