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...nt a obtenu un permis de construire ou un certificat d’autorisation pour ces travaux et les a effectués de bonne foi et en toute légalité ; f) la solution de rechange doit répondre au domaine de performa nce et doit offri...

...ne inondation. Installation Une piscine et tout équipement, construction, système et accessoire destinés à en assurer le bon fonctionnement, à assurer la sécurité des personnes ou à donner ou empêcher l’accès à la piscine. Règl. 1206-4 N.S. (...

...8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Acquisition de produits chimiques pour 202 4-202 5 – mandat à la Ville de Terrebonne 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 2023 -381 2023 -382 2023 -383 2023 -38...

...ir : Dérogation 202 5-00168 Immeuble : Lot 2 505 705, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 60-66, rue A. -Guidon. Nature : Permettre l’ajout d’une case de stationnement...

...ions du chapitre 4 et du chapitre 7 du rglement de zonage 3- Lusage C10-01-03 Vente au dtail de gaz sous pression, bombonne ou rservoir est autoris uniquement comme usage accessoire ou additionnel aux usages C09- 01-01 Poste dessence et...

...Toute installation destinée à donner ou empêcher l’accès à la piscine doit être fixée de façon permanente et maintenue en bon état de fonctionnement; Les clôtures en mailles de chaîne installées après le 1er juillet 2021 et dont les mailles on...

...ent leur milieu de vie. En consultant largement la population, la Ville a pu capter une grande diversité de points de vue et bonifier ses orientations à partir des réalités vécues sur le terrain. Cette participation publique est essentielle à la légi...

...25 % des débits de ruissellement doit passer par un de ces systèmes ou aménagements. Le propriétaire est responsable du bon fonctionnement, en tout temps, du système de drainage et des éléments de gestions des eaux de ruissellement qu'il install...

...il municipal; convoque des assemblées extraordinaires; signe tous les documents officiels de la Ville; veille au bon fonctionnement des travaux du conseil municipal, des commissions et des comités de travail des élus; soumet tous les...

À compter du 29 mai, l’un des trois terrains de tennis actuels sera transformé en quatre terrains de pickleball, portant à deux le nombre de terrains de tennis conservés et à quatre le nombre de terrains de pickleball disponibles au parc Saint-Jacqu......

Aucune inscription ne sera requise pour participer. Il suffit de se présenter au parc 5 minutes avant le début de l’activité avec le matériel nécessaire. Voici un aperçu des activités qui vous attendent cet été : Activités ph......

...re-Georges  Découvrez ce nouvel espace éphémère récemment aménagé au Village! Profitez d’un moment décontracté en bonne compagnie, amenez collègues et amis. Ambiance musicale assurée par un DJ, breuvages créatifs et bouchées seront au rend...

...ent de ces moments de réjouissance avec votre famille et vos proches. Que la nouvelle année qui approche vous apporte santé, bonheur et succès. Que cette période de repos soit aussi l’occasion d’apporter de la joie et du réconfort aux personnes qui e...

...de la visibilité pour automobilistes et piétons ; l’apaisement de la circulation par des aménagements physiques ; la bonification de la signalisation ; des initiatives d’éducation et de sensibilisation. Les travaux seront réalisés...

...ouvernementaux peuvent également offrir un soutien financier, notamment l’Allocation-logement. Celui-ci a fait l’objet d’une bonification substantielle de 200 millions de dollars au cours de la dernière année. Le programme permet à un ménage consacra...

...2023 -346 – 4 – ◼ 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Sous -poste de camio nnage en vrac de Terrebonne – entente 202 2-202 3 – dépassement des coûts 9.2 Présentation d’une demande de subvention en partenari...

...lingettes dans les systèmes d’assainissement des eaux usées. Ces obstructions entraînent des bris d’équipements, nuisent au bon fonctionnement des pompes et peuvent provoquer des blocages dans les conduites, augmentant ainsi le risque de refoulement...

...de d'aide financière — autorisation de signature 10.6. Demande d'autorisation pour annuler les frais dans les dossiers d'abonnés de la bibliothèque 10.7. Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air — d...

...³, le risque demeure faible, mais il n’existe pas de niveau totalement sans danger : il est donc recommandé de maintenir une bonne ventilation. Entre 200 et 600 Bq/m³, la concentration est considérée élevée et des mesures correctives devraient être m...

...vous à la caserne de pompiers (200, boulevard Ducharme), entre 9 h et 16 h, pour faire don de vos jouets usagés, encore en bon état. Avec la période des Fêtes qui approche à grands pas, il s’agit de l’occasion idéale pour donner seconde vie à...

Avec Marie-Hélène Thibault Formée à l’École Nationale de Théâtre du Canada, où elle a maintenant le bonheur d’enseigner, Marie-Hélène a beaucoup joué sur scène et à la télévision. Elle a écrit des chroniques et coécrit deux comédies avec l’au...

...ose un geste vulgaire ; b) applaudi s, hue, crie, ou fai s du bruit ou pose tout autre geste susceptible de nuire au bon déroulement de la séance ; c) prend la parole sans y avoir été préalablement autorisé par le président ; d) int...

...ions du chapitre 4 et du chapitre 7 du rglement de zonage 3- Lusage C10-01-03 Vente au dtail de gaz sous pression, bombonne ou rservoir est autoris uniquement comme usage accessoire ou additionnel aux usages C09- 01-01 Poste dessence et...

...conduits souterrains ; ▪ Fourniture, installation et raccordement de tous les équipements et accessoires requis pour le bon fonctionnement du système d’éclairage ; ▪ Remise en état des lieux. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les person...

...e A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extérieur) E- Articles exclus Art. 130.2 Art. 212.4 F- Dispositions spéciales 1...