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...site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20072782 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont...

...site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20063736 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont n...

...Internet www.seao.ca en stipulant le numér o de référence 20063421 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires,...

...mettre en œuvre un programme d’inspection et d’accompagnement destiné aux citoyens de Sainte -Thérèse. L’objectif du Programme est de diminuer la vulnérabilité de certains bâtiments aux inondations et aux refoulements d’égouts par...

...1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 8 juillet 2025 4.2. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme spécial en date du 15 juillet...

...l ' e n s e i g ne p r o p o s é e e s t s o b r e ( a ffi c h ag e , ob j e c t if s 1 e t 2 ) ; A ffi c h a g e a u 1 9 0 , b o u l ev a r d d u C u r é - L...

...t de : • Permettre une marge de recul avant de ± 3,9 mètres plutôt que la marge de 4,5 mètres exigée à la grille des spécifications H-304. • Permettre une marge de recul arrière de ± 6 mètres plutôt que la marge de 7,6 mètres exigée à la grille...

...oritaire de faible GHQVLWpXQLIDPLOLDOORJHPHQWV LQWHUJpQpUDWLRQQHOV Habitat majoritaire de PR\HQQHGHQVLWpELHW trifamilial) +DELWDWGHIRUWHGHQVLWp (multifamilial) Environnement mixte, UpVLGHQWLHOHWFRPPHUFLDO 1XLVDQFHjDWWpQXHUS...

...ite Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20074477 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont néc...

...I A L E S DU MA I R E 3 . 6 R èg l e m e n t 1 3 2 7 - 1 N . S . - m o d ifi c a t i o n d e s an ne x e s A , B , C R É S OL U TI O N 2 0 2 4 - 6 2 6...

...v ill e d e S a i n t e - T h é r è s e 10 . A d o p t i o n d u r è g l e m e n t 1 3 00 - 2 N . S . - m od ifi c a t i o n - a r t i cl e 4 11 . A d o p t i o n d u r èg l e m e n t 1 3 3 9 - 1 N . S . - m o d i fi...

...1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 mars 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3....

...site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20024834 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont néc...

...-96 CONSIDÉRANT QUE le propriétaire du 160, rue Turgeon n’a pas donn é suite aux nombreux avis l’informant des différentes contraventions à la réglementa - tion municipale et qu’il fait preuve de négligence, d’insouciance et d’indiff...

...ite Internet www.seao.ca en stipula nt le numéro de référence 20056320 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires,...

...3 . 5 A d o p t i o n d u r è g l e m e n t 1 2 0 0 - 8 5 N . S . - m od ifi an t l a g r ill e d e s s p é ci fi c a t i o n s H - 1 0 1 d e l ' a n...

...7.2 Abolition du poste d’opérateur occasionnel – préposé à l’entretien et création du poste d’opérateur de station de purification de l’eau – préposé à l’entretien des installations – station de purification de l’eau 7.3 Mesure disciplinaire...

...site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20031425 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont n...

...de sa séance ordinaire tenue le 7 avril 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -88 N.S. – modifiant l'étendue de la zone H -203 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. Le certificat de confor...

...arrière de 0,75 m plutôt qu’une marge de recul arrière minimale de 8 m comme exigée à la grille des spécifications C-252. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’octobre 2024 et a fait l’obje...

...s t a t i o nn e m e n t e t de l ' e x t e n s i o n d e s l o c au x d ' U n ifo r d a n s l e b â t i m e n t d u 5 1 , r ue S a i n t - L a m b e r t . A...

...mètre existant avec une marge latérale gauche de 0.42 mètre plutôt que la marge de 2 mètres exigée à la grille des spécifications H -315. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’avril 202 5 et a fait l’...

...2 7 - I N I T I A L E S DU MA I R E 3 . 2 A d o p t i o n d u r è g l e m e n t 1 2.0 0 - 8 8 N . S . m o d ifi a n t l' é t e n d ue d e l a z o n e H - 2 0 3 d e l' a nn e x e A du r èg l e m e n t d e z o n a g e...

...pal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance extraordinaire tenue le 2 juillet 2024, adopté le règlement 1200-84 N.S. modifiant l’étendue de la zone H-308 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. Le certificat de conformité de la...

...éance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur les usages conditionnels . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi...