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...lle de Sainte-Thérèse. ARTICLE 3 PORTÉE DU RÈGLEMENT Les dispositions du présent règlement s'appliquent aux personnes physiques comme aux personnes morales de droit public ou de droit privé. ARTICLE 4 ADOPTION PAR...

...jusqu’au point de départ. Ce district contient 2 318 électeurs pour un écart à la moyenne de -13,6 % et possède une superficie de 1,40 km 2. District Verschelden (numéro 2) En partant d’un point situé à l’intersection de la rue Co...

...adastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 27 rue Lecompte. Nature : Permettre la construction d’un bâtiment à deux logements Effet : Une décision favorable du conseil munic...

...9 h à 21 h — Maison du citoyen Le 17 septembre, de 10 h à 12 h — Bibliothèque municipale Pour participer, inscrivez-vous en écrivant à familles.aines@sainte-therese.ca . Indiquez simplement votre nom et la séance de consultat...

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit (deux fins de semaine par année, déterminées par le conseil municipal) 25 $ (pour toute autre da...

...PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme objectif de permettre la réalisation d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 3$/m 2 Le nombre de mètres carrés doit être calculé en fonction de la surface à déneiger sur le terrain...

...PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme objectif de permettre la réalisation d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-70 – Travaux d’installation de génératrice s permanentes pour divers postes de pompage et installation d’un nouveau poste de pompage La Ville de Sainte -Thérèse demande des...

...jour du scrutin : - vous avez 18 ans accomplis; - vous avez la citoyenneté canadienne; - vous n’avez pas perdu votre droit de vote à cause d’une tutelle; - vous n’avez pas été déclaré(e) coupable d’une manœuvre électorale fra...

...PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme objectif de permettre la réalisation d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)...

...é par une grande liberté d'expression et une recherche constante de nouvelles formes. Ses œuvres, tout en étant profondément personnelles, résonnent universellement et invitent chacun à trouver sa propre interprétation. » Biographie Artiste...

...résidentiels Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre une distance de 8 mètres entre les deux bâtiments plutôt que 11.3 mètres comme exigé à l’article...

Informations Permis requis Oui, sauf si les travaux ont une valeur de moins de 20 000 $ (incluant la main d’œuvre), qu’ils n’impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou à des caractér...

...e de la CCITB stimule la vitalité économique de Sainte-Thérèse par le biais de projets collectifs et offre un accompagnement personnalisé aux entrepreneurs. Accompagnement personnalisé L’Aile Sainte-Thérèse de la CCITB offre l’accès à une p...

...compensation suivante pour l’investissements en infrastructures : ARTICLE 1 0 : Superficies pavées Il est imposé, annuellement, à tout propriétaire d’immeuble non résidentiel imposable ,...

...cour latérale. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : - Permettre une marge de recul avant de 4,5 mètres plutôt que 6 mètres exigé à la grille des spécifications H -218...

...ns. Toutes les autres doivent déjà être conformes aux règles. Informations Permis requis Oui Coût du permis 25$ Documents requis...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Description des travaux projetés Justification des travau...

...thèque et des pommes seront remises gratuitement pour l’occasion. De plus, un concours sur le thème de l’Halloween en avance permettra aux enfants de tenter de gagner un panier-cadeau d’une valeur de 75 $. Important  Une Carte citoy...

...donné que ce règlement est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du...

...t donné que ce règlement est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôte l de Ville ou en pièce jointe du...

...mplacer en conséquence les annexes A, B et C . Le règlement a reçu les approbations suivantes : • Approbation des personnes habiles à voter : 16 au 19 décembre 2024 • Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation...

...’exo. Les voitures partagées Communauto seront disponibles à la réservation pour tous les citoyens de la ville, leur permettant ainsi d’accéder à une voiture lorsqu’ils en auront besoin. « Nous sommes heureux d’offrir à nos citoyen...

...Dans Lost in Time , deux narrations parallèles s'entremêlent : d'un côté, un cheval et son cavalier, tous deux masqués, se perdent dans un paysage indéfini de neige et de glace. De l'autre, ce qui s'apparente à une étrange expérimentation. Lost in...