672 résultats pour

...ltez ces nouvelles règles Informations Permis requis Oui Sauf pour les enseignes suivantes : Enseigne de prescription de moins de 1 m 2 Enseigne identi...

...lique Projet de règlement 1200 -92 N.S. modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour ne plus interdire l’usage C4 -01 -04 - École de formation Lundi 19 janvier 202 6, 1 7 h À toutes les...

...coucher, et il doit être utilisé dans une pièce normalement ventilée. Il faut toujours vérifier les directives du fabricant pour connaître la grandeur minimale des pièces pouvant l’accueillir. Comment utiliser le foyer à éthanol? Le foyer...

...ion et communication structurée. Grâce à des outils hydrométriques modernes, à un partenariat stratégique avec la firme JFSA pour la prédiction des niveaux d’eau, et à l’utilisation de toutes ses plateformes de communication — alertes citoyennes, sit...

Vous pouvez demander un crédit d'impôt  pour les activités physiques ou les activités artistiques, culturelles ou récréatives d'un enfant admissible. Pour obtenir ce crédit, vous devez conserver votre reçu d'inscription. Vous pouvez récup...

...ivant : ➢ Règlement 1200 -91 N.S. – modifiant la grille C -149 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser spécifiquement l’usage C10 -01 -10 - Laboratoire occupant 150 m² ou plus de superficie de plancher ....

Ce programme a été mis en place afin d’apporter une aide financière aux propriétaires de bâtiments patrimoniaux pour la réalisation de travaux de mise en valeur de leur bâtiment. Les subventions accordées servent à couvrir une partie de l’excéd...

...s groupes Commerce (C), Industrie (I) ou Communautaire (P) Changement permanent ou temporaire de l’usage principal pour les groupes C, I, A et P Changement d’occupation pour un même usage pour les groupes C, I, A et P...

...lans, coupes, croquis et détails de la construction Soumis au PIIA Non Pour plus de détails, consultez le tableau ci-dessous pour savoir si un permis est requis ou non. Type d...

...Soumis au PIIA Non Détails Les poulaillers sont autorisés uniquement pour les résidences unifamiliales isolées situées sur un terrain d’une superficie minimale de 600 m 2 , aux conditions suiv...

Appareils électroniques Pour connaître la liste complète des appareils électroniques acceptés gratuitement, consultez le recyclermeselectroniques.ca . Arbustes et branches Arbustes sans les racines* Branches de 9 pouce...

1) Auprès des institutions financières En ligne, au comptoir, au guichet automatique ou par téléphone. Pour effectuer le paiement en ligne, inscrire les 18 chiffres du numéro de matricule (sans tiret ni espace). Pour éviter des inté...

...u constructions accessoires ne doit pas excéder 10   % de la superficie du terrain. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire varie selon le type de construction, mais ne peut jamais dépasser la hauteur réelle du bâtim...

...UESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICI PALE 3.1 Adoption du règlement 922 -126 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement numéro 922 N.S. sur la circulation, le stationnement et la sécurité publique et plu...

...des inconvénients que peuvent occasionner ces entraves et remercie les usagers de la route, les commerçants et la population pour leur patience et leur collaboration. Une intervention importante pour la performance du réseau Les travaux con...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi...

3 MINUTES . C’est le temps que vous avez pour évacuer votre résidence en cas d’incendie. Un avertisseur de fumée est le moyen le plus efficace et le moins cher pour vous sauver la vie! 1 résidence sur 3 qui passe au feu au Québec ne possède pa...

...gens qui peuvent se prévaloir du service de transport adapté ne sont pas admissibles au TAXIBUS, celui-ci n’étant pas adapté pour ces personnes. Inscription Pour bénéficier de ce service, il suffit de remplir le formulaire d’inscriptio...

...ntenant disponible en format numérique. Chaque personne (enfant ou adulte) doit détenir sa propre carte. Celle-ci est valide pour une période de deux ans. Demander ou associer une Carte citoyen en ligne La Carte citoyen est maintenant dispo...

...afin de participer à la programmation annuelle d’expositions citoyennes en arts visuels. Critères d’admissibilités Pour être admissibles, les artistes doivent : Être résidents de Sainte-Thérèse ou de la région (à dossiers égaux, le...

...ant de la consommer. La nuit, l’eau est stagnante et se réchauffe, favorisant ainsi la dissolution de certains métaux. C’est pourquoi il est également recommandé de garder de l’eau au réfrigérateur pour votre consommation personnelle, car cela permet...

...cle, de nombreux commerçants occupent tour à tour les lieux. Une importante série de rénovations est entreprise en 1960 pour accueillir le poste de police et de pompiers, de même que l’hôtel de ville de Sainte‑Thérèse. Les services d’urgence qui...

...(comprenant également la portion publique de l’emprise municipale donnant accès à la voie publique). Le tarif requis pour l’émission du permis couvre une seule période hivernale, comprise entre le 15 novembre d’une année donnée et le 15 avril...

...s de Sainte-Thérèse. Une demande est adressée à la Congrégation de Notre-Dame afin que deux religieuses soient envoyées pour donner les cours. Le jour de la fête de saint Joseph, le couvent est inauguré. Une petite statue de saint Joseph en cuiv...

La Ville de Sainte-Thérèse a profité de la séance du conseil municipal du 14 septembre dernier pour rendre hommage à des athlètes et à des artistes de la relève qui se distinguent par leur talent, leur engagement et leur persévérance. Des bourses le...