...s » Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 100 pour de plus amples informations. Demande de permis en ligne
...essource dédiée exclusivement au territoire thérésien. Elle pourra vous accompagner dans vos démarches pour l’affichage, les demandes de permis, ou tout autre questionnement sur les ressources du milieu. Trouver un local commercial Par son...
Étiquettes La Ville offre des étiquettes autocollantes permettant aux propriétaires qui en font la demande de ne pas recevoir de circulaires et de journaux dans leur boîte aux lettres. Pour en savoir plus Pour en savoir plus, communiq...
...des déchets domestiques volumineux Lors de tempêtes de neige ou d’opérations de déneigement, la Ville de Sainte-Thérèse demande à ce que les bacs ou les déchets domestiques volumineux soient placés dans l’entrée privée, près du trottoir ou de la...
...e union civile ou un mariage peut être célébré à l’hôtel de ville avec un élu municipal comme célébrant. Formulaire de demande Document d’information
...résident de la Commission des services techniques Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Annecy Membre du Comité de démolition Membre du Comité sur la sécurité routière Célébrant de mariage ou d'union civile
...Membre de la Commission des services techniques Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Lagoa Membre du Comité de démolition Membre du Comité inondations Célébrant de mariage ou d'union civile
...Membre de la Commission de l’administration Membre de la Commission des services techniques Membre du Comité de démolition
...lètent les règlements normatifs et permettent de tenir compte de situations spécifiques non prévues à la réglementation. Les demandes soumises à cette catégorie de règlements doivent toutes être analysées par le Comité consultatif en urbanisme et le...
...t de l’environnement Membre du Comité Amitiés Sainte-Thérèse/Lagoa Membre du Comité jeunesse Membre du Comité de démolition Membre du Comité art public et embellissement du Village
...soutien par sa Politique de soutien aux organismes. Pour y être admissibles, les organismes doivent préalablement faire une demande de reconnaissance.
...Membre du Comité sécurité mieux-être Membre du Comité art public et embellissement du Village Membre du Comité de démolition
...du Québec Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 83 pour de plus amples informations . Demande de permis en ligne
...s requises, selon l’horaire prévu, au président d’élection . Vous remettez une copie aux releveurs de listes qui en font la demande. À l’heure de la clôture des bureaux de vote, vous veillez à ce que les électrices et les électeurs présent-e-s s...
...ficie de l’exonération du droit de mutation selon les cas prévus à la loi. La Ville de Sainte-Thérèse se réserve le droit de demander les documents justifiant l’exonération invoquée à l’acte de transfert. Droit supplétif Malgré les diverses...
...nergan. Chaque année, des différents districts sont visités par les pompiers. Toutefois le Service de sécurité incendie demande la collaboration des résidents de l’ensemble de la ville. Tous les citoyens sont invités à effectuer dès maintenant l...
...d’une superficie égale ou supérieure à 557 m 2 , un minimum de 4 arbres est exigé dont au moins 1 en cour avant. Demande de permis en ligne
...pendant une période de quinze jours à compter du début des travaux d'ensemencement ou de la pose du gazon en plaques. Demande de permis en ligne
...uperficie maximale autorisée pour un sauna domestique est de 5 m 2 et la hauteur maximale est de 2,5 m. Demande de permis en ligne
...a toiture, vérifiez les accumulations de neige qui s’y trouvent. Si nécessaire, communiquez avec votre propriétaire pour lui demander de procéder au déneigement.
...d’opter pour le remboursement par virement bancaire. Il suffit de nous transmettre un spécimen de chèque accompagné de votre demande (formulaire rempli et reçus de factures inclus). Formulaire de remboursement
...tivités, les personnes ne résidant pas à Sainte-Thérèse doivent obtenir une Carte non-résident en complétant gratuitement la demande en ligne ou en personne. La carte non-résident est seulement disponible en version physique et n’est pas disponible e...
...lement de zonage 1200 n.s. , article 84 et suivants ainsi que 92 et suivants p our de plus amples informations . Demande de permis en ligne Guide d'application du règlement Site Web du gouvernement du Québec
...travaux sans permis ainsi que la présence de constructions non conformes vous exposent également à des contraventions. Demande de permis Foire aux questions
...16 au 20 septembre, alors qu’il y aura fermeture complète du boulevard du Curé-Labelle en direction sud, la Ville a fait la demande à la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville que des agents soient assignés à la circulation aux inters...