...Téléchargez la liste des adresses Les citoyens souhaitant organiser une vente de débarras peuvent en faire la demande avant le 16 mai pour voir leur adresse répertoriée sur la carte qui sera publiée sur le site Web de la Ville....
...Téléchargez la liste des adresses Les citoyens souhaitant organiser une vente de débarras devait en faire la demande avant le 29 août pour voir leur adresse répertoriée sur la carte qui sera publiée sur le site Web de la Ville. La c...
...t de refoulement d’égout chez nos citoyens. Un plan d’action devrait être dévoilé à ce sujet d’ici la fin février. Ces défis demanderont des investissements considérables, face auxquels nous devrons faire preuve de créativité et de détermination....
...ils ne doivent pas être approuvés dans le cadre du règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), le délai de traitement est de quelques jours à quelques semaines, selon l’ampleur du projet. Si les travaux doive...
...roupes scolaires sont les bienvenus à la station de purification. Pour venir nous visiter, il vous suffit de transmettre une demande : Par courriel : stationdepurification@sainte-therese.ca . Par téléphone : 450 &...
...fumée et à ne pas causer de préjudices aux arbres, aux branches, aux fils électriques ou tout autre élément similaire. Demande de permis en ligne
...nbsp; 2100 Courriel : travauxpublics@sainte-therese.ca À l’extérieur des heures d’ouverture Pour toute demande non-urgente : Boîte vocale : 450 434-1440 , poste 2100 Courriel : travauxpubl...
...er de dépôt, soit du 1 er janvier au 28 février. Après cette date, il est toujours possible de déposer un projet, ces demandes sont analysées par ordre de réception, et ce, jusqu'à épuisement de l'enveloppe monétaire annuelle. Le budget total...
...ale – Planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat (ATCL — volet 2) — autorisation de signatures 8.2. Demande de report de la date de mise aux normes pour les piscines résidentielles installées avant le 1er novembre 2010 exigé...
...recommandations de travaux. Programme 2 – Subvention pour travaux de protection, en deux étapes Étape 2A - Demande de subvention (avant les travaux) Étape 2B - Demande de remboursement (après les travaux) Sur la base d...
...10.2. 19e édition de l'Omnium de golf du Parc du Domaine Vert — commandite 10.3. Petit Théâtre du Nord — commandite 10.4. Demande de gratuités à la piscine — été 2025 10.5. Association de ringuette Les Cavalières — renouvellement de l'entente — a...
...iqués de presse dans les journaux locaux. Distribution de palettes de sacs de sable aux citoyens qui en font la demande. Protection du réseau d’égout domestique. Surveillance accrue du niveau de la rivière. Pendant une in...
...ent d’entreprise situé sur le territoire de la municipalité depuis au moins 45 jours. Il est nécessaire d'avoir transmis une demande d'inscription ou une procuration à la ville dans les délais requis. Demande d'inscription Procuration...
...octobre 2025, horaire variable Vous ne pouvez pas vous déplacer pour des raisons de santé? Vous pouvez faire une demande pour voter à votre domicile ou, si vous êtes dans un établissement de santé reconnu, à votre chambre. F...
...ICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fête nationale 2025 - dépôt d'une demande de subvention 10.2. Fête nationale 2025 — vente ambulante 10.3. Festival Santa Teresa — vente ambulante et modifica...
...— anniversaire de fondation - subvention 10.2 Projet " Épanouis - toi ! " — soutien financier 10.3 Demande d'entrave mobile à la circulation - randonnée du Souvenir Thierry LeRoux — 6 e édition 10.4 Fes...
...12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Paroisse Sainte -Thérèse -d’Avila – guignolée paroissiale 2023 - demande d’autorisation pour barrages routiers 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS...
...torisation de signatures – contrat notarié C-237 8.2 Emplacement – sièges conseillers dans la salle du conseil 8.3 Demande à l'Office d'habitation – lot 3 669 802 - vocation 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- AR...
...el pour tous les membres du personnel autorisés pendant 30 jours. Les IG sont ensuite conservées afin d’être accessibles sur demande pendant un maximum de 365 jours. 5. Consentement explicite L’utilisation du Service requiert un consentem...
...60 litres, ou fournir un bac supplémentaire selon les besoins des citoyens, et ce, sans frais. Bac brun Pour toute demande de bac brun supplémentaire, téléphonez à la ligne Info-collectes au 450 434-1440 , poste 2500, ou écrivez à travau...
...recommandations de travaux. Programme 2 – Subvention pour travaux de protection, en deux étapes Étape 2A - Demande de subvention (avant les travaux) Étape 2B - Demande de remboursement (après les travaux) Sur la base d...
Le délai prévu par la loi pour répondre à une demande est de vingt (20) jours, avec extension possible de dix (10) jours supplémentaires dans certaines circonstances. Si l'accès à un document est refusé totalement ou en partie, le délai est de...
...Ce projet d’envergure s’inscrit dans une démarche rigoureuse amorcée dès 2018. À l’époque, la Ville déposait une première demande de subvention afin de remplacer l’ancien aréna du Collège Lionel-Groulx, rapidement suivie de la démolition du bâtime...
...à la Maison Lachaîne et dans certains établissements disposant de gymnases et de terrains sportifs. Dans le cas où des demandes concurrentes seraient reçues, le traitement s’effectue selon les priorités suivantes : Les besoins de la Vi...
...pendant une période de quinze jours à compter du début des travaux d'ensemencement ou de la pose du gazon en plaques. Demande de permis en ligne