148 résultats pour

...rèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 19 mars 2025 Avis numéro :...

...rèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 19 mars 2025 Avis numéro :...

...rèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 19 mars 2025 Avis numéro :...

...age à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 19 février 2025 Avis numéro...

...èse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 12 février 2025 Avis numéro...

...èse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 21 mai 2025 Avis numéro : 2...

...èse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 12 février 2025 Avis numéro...

...rèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 12 février 2025 Avis numéro...

...èse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 12 février 2025 Avis numéro...

...rèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈS E, ce 12 février 2025 Avis numéro...

...ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun s frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 5 février 2025 Avis numér...

...et où une exonération la prive du paiement du droit de mutation à l’égard de ce transfert ; CONSIDERANT les frais reliés aux opérations de transfert du droit de propriété au niveau du rôle d’évaluation et des activités financières...

...érèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues, ni à encourir aucune obligation, ni aucuns frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 27 novembre 2024 Avis numéro :...

...est modifié par l’ajout de l’article 40 b) qui se lit comme suit : 40 b) Modification de contrats pour des frais accessoires Le directeur général est autorisé à approuver des modifications accessoires jusqu’à concurren...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...ésigné. L’avis doit être accompagné de tous les renseignements et des documents ainsi que le chèque couvrant l’ensemble des frais de la demande de dérogation mineure. AVIS PUBLIC ET SÉANCE DU CONSEIL Le greffier de la Ville doit, au moi...

...VICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Déductible pour les travaux suite au dégât d’eau à la Maison de l’emploi par Frais de franchise – dommages – Maison de l’emploi 9.2 Régie intermunicipale d’assainissement des eaux de Sainte-T...

...lissant ledit bâtiment, autoriser la Ville de Sainte -Thérèse à procéder à cette démolition sur -le-champ, le tout aux frais du propriét aire. Adoptée à l’unanimité. 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 6. - FINANCES...

...rèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 14 mai 2025 Avis numéro : 2...

...e ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun s frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 28 mai 2025 Avis numéro :...

...la cédule de paiements annuels, selon les modalités prévues. Il est impossible de l’ajouter aux versements subséquents. Des frais administratifs de 25$ seront appliqués à votre compte pour tout paiement retournée. À noter  : Les retard...

...èse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 12 novembre 2025 Avis numéro...

...le Resto Pop Thérèse-De Blainville. Les personnes en situation précaire peuvent obtenir un appui financier pour couvrir les frais liés à un logement temporaire, à un déménagement ou à un entreposage. Pour toute information, il est possible de commun...

...; Des économies dans les dépenses de déneigement de 365 000 $ dû à des températures plus clémentes et une diminution des frais de financement de 220 000 $; Pour l’exercice 2025, sur un budget de 72 305 000 $, les fonds disponibles se chif...

...e et extérieure. À compter du printemps prochain, une remorque appartenant à chacune des villes sera disponible sans frais pour réservation par les citoyens de Sainte-Thérèse et de Boisbriand afin de transporter leurs matières à l’écocentre....