945 résultats pour

...nnuler par téléphone au 450 434-1440, poste 2301 ou 2400. Activités payantes (incluant le camp de jour) Toute demande d’annulation, de remboursement ou de changement d’activité doit être acheminée par écrit au Service de la culture et...

...nbsp;» Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 100 pour de plus amples informations. Demande de permis en ligne

...erficie maximale autorisée pour un sauna domestique est de 5   m 2 et la hauteur maximale est de 2,5   m. Demande de permis en ligne

...u Québec Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 83 pour de plus amples informations . Demande de permis en ligne

...ment de zonage 1200 n.s. , article 84 et suivants ainsi que 92 et suivants p our de plus amples informations . Demande de permis en ligne

...ers reçus sont analysés une fois par année, au mois de juin. Politique de soutien à l'artiste   Formulaire de demande de l’artiste

Inscription à la liste électorale Chaque citoyen de plus de 18 ans doit vérifier si son nom est inscrit sur la liste électorale. Cette étape est très importante, car le jour de l’élection, il ne sera pas possible de vous inscrire ni de fa......

...mée et à ne pas causer de préjudices aux arbres, aux branches, aux fils électriques ou tout autre élément similaire. Demande de permis en ligne

...Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’implantation d’un spa. Demande de permis en ligne

...endant une période de quinze jours à compter du début des travaux d'ensemencement ou de la pose du gazon en plaques. Demande de permis en ligne

...une superficie égale ou supérieure à 557 m 2 , un minimum de 4 arbres est exigé dont au moins 1 en cour avant. Demande de permis en ligne

...céder à sa restauration et à sa réinstallation sur le territoire thérésien. (L’œuvre datant de 1998 avait d’abord été une commande du vétérinaire Dr Paul Desrosiers, un ami de l’artiste.) En 2017, la Ville l'installe au parc Paul-Gagnon. Démarch...

...Consultez le chapitre 7 du règlement de zonage 1200 N.S. pour l’ensemble des règles en matière d’affichage. Demande de permis en ligne

...sol dégagé. Référez-vous au règlement de démolition et à la rubrique Construction neuve ou reconstruction .  Demande de permis en ligne

...type de revêtement par un autre, portez une attention particulière aux règles régissant les matériaux de revêtement. Demande de permis en ligne

...s débuterons avec quatre voitures sur le territoire et nous nous adapterons par la suite, s’il y a lieu, en fonction de la demande et de l’évolution des besoins de la communauté », a déclaré Christian Charron, maire de Sainte-Thérèse. «...

...e national du bâtiment. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes en vigueur. Demande de permis en ligne

...un bac au coût de 105 $ Les citoyens désirant obtenir un bac bleu supplémentaire gratuitement peuvent en faire la demande par courriel à travauxpublics@sainte-therese.ca . Matières acceptées

...dats sélectionnés lors d’une cérémonie en leur honneur. Retrouvez les critères d’admissibilité et les formulaires de demandes ci-dessous. Soutien aux artistes   Soutien aux athlètes Renseignements : Service de la culture et...

...source dédiée exclusivement au territoire thérésien. Elle pourra vous accompagner dans vos démarches pour l’affichage, les demandes de permis, ou tout autre questionnement sur les ressources du milieu. Trouver un local commercial Par son in...

...tive s’inscrit dans l’engagement continu de la Ville à favoriser un milieu de vie sain, sécuritaire et durable. Pour commander votre trousse, visitez le site Web de l’Association pulmonaire du Québec . Qu’est-ce que le radon ? Le ra...

...ndique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuvent êtr...

...ppel d’offres (SEAO) la liste de tous les contrats comportant une dépense d’au moins 25   000   $. Pour obtenir de l'information sur les contrats octroyés par la Ville, consultez le SEAO. Système électronique d’appel d’offres (SEAO)...

Des frais de 434,61 $ par cérémonie sont exigés. Un délai minimal de six semaines doit être prévu entre le dépôt de votre demande et la cérémonie afin d’effectuer les démarches administratives nécessaires.

...entielle ainsi que sur les propriétés commerciales et industrielles de l'ensemble du territoire. Si vous désirez faire une demande de retrait des graffitis sur une propriété privée, cliquez ici . Politique de retrait des graffitis