...ts pour des habits de combat de sécurité incendie pour les années 2026 à 2028 5.18. Entente avec le Sous-poste de camionnage en vrac de Terrebonne — dépenses supplémentaires 5.19. Assurance accident — renouvellement 2025-2026 — pompiers, br...
...ur la rue Napoléon 3.3 Adoption du règlement 1200-75 N.S. - amendant diverses dispositions du règlement de zonage 1200 N.S. 3.4 Dépôt du projet de règlement 1200-76 (P-1) N.S. – permettant les multilogements au carré Saint-Pier...
...clable d’une longueur approximative de 21 mètres ; •Construction d’une piste cyclable aux approches de la passerelle ; •Aménagement des berges et engazonnement.. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les documents d’appel d’offres et les modifications à...
...istribution d'eau potable à la station de purification de l'eau 5.3. Adjudication du contrat 2025-97 — Contrôle et gardiennage des stationnements publics municipaux hors rue et du stationnement sur rue d'une partie du centre-ville 5.4. Regrou...
...ration de la qualité de l’air et la gestion durable des eau x pluviales ; ATTENDU QUE le Plan métropolitain d’aménagement et de développement révisé de la CMM vise l’accroissement et le maintien d’une canopée de 35 % sur...
...et Ducharme 3.2. Adoption du règlement 1200-88 N.S. modifiant l'étendue de la zone H-203 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. 3.3. Dépôt des certificats des procédures d’enregistrement — règlements d'emprunt 1356 N.S. et 1357 N.S. 4...
...s b e e N i v ea u R e l è v e 40 0 $ V a ll i è r e s , M é g an e P a t i nage a r t i s t i qu e N i v ea u R e l è v e 40 0 $ C ha r e s t , Li v i a...
...e l o . A d o p t é e à l ' u n an i m i t é . - 89 - I N I T I A L E S DU MA I R E 10 . 2 C l u b d e pa t i nage B l a i n v ill e S t e - T h é r è s e - c o m m an d i t e 1 0 . 3 A d op t i o n de l a m i s e à j...
...bre (si la météo le permet) : 29 et 30 août, de 12 h à 20 h Bain libre (pour tous) Corridors de nage Pataugeoire et jeux d’eau (10 ans et moins) 20 juin au 23 août 23 juin au 17 a...
...des immeubles et le règlement 1155 N.S. sur la qualité de vie ; CONSIDÉRANT l’article 231 de la Loi sur l’aménagemen t et l’urbanisme qui permet à la Ville de demander à la Cour supérieure d’imposer la démolition d...
...projet de règlement 1200 -73 (P -2) N.S. – modifiant la grille des spécifications H -311 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. 2023 -1 2023 -2 2023 -3 2023 -4 2023 -5 2023 -6 2023 -7 2023 -8 2023 -...
...E 740 000 $ AMORTI SUR UNE PÉRI ODE DE CINQ (5) ANS POUR EN PAYER LE COÛT Deux fourgonnettes électriques avec aménagement intérieur Pour ces unités, le tout est estimé à ................................ ............ 190 000...
...REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Demande de changement de zonage — ajout de l’usage P1-01-01 dans la zone C-355 3.2. Adoption du règlement 1366 N.S. autorisant des travaux de réfection...
Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr...
...e conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte - Thérèse le 26 février 2025 et, consé...
...e et éventuelle de cette dérogation mineure. Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , RLRQ, c. A -19.1, tout intéressé peut se faire entendre par le conseil relativement à ce tte d...
...act articulé avec souffleuse frontale pour le déneigement 5.6 Adjudication du contrat 2024 - 39 — travaux d’aménagement du parc de la rue Madeleine - Bleau 5.7 Adjudication du contrat 2024 - 43 — services professionnel...
...h 022 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 17 novembre 2025 à 19 h 3010.11. Parrainage civique Basses-Laurentides — demande de commandite 10.12. La Guignolée de la Fondation du Collège Lionel-Groulx 2025 — ...
...CIPALE 3.1 Adoption du règlement 1200-84 N.S. – modifiant l’étendue de la zone H-308 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- R...
...De vis Document fourni dans le cadre du pr ésent Programme qui présente les recommandations de travaux et d’aménagements à réaliser par le Demandeur, à la suite d’une inspection de la propriété admissible, afin de mieux se p...
...e 4 750.00$ comme exigé à l’article 414.7 du règlement 1200 N.S. Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, RLRQ, c. A -19.1, tout intéressé peut se faire entendre par le conseil relativement à ces demand...
...ntaires 5.2 Contrat 2023 - 42 — services professionnels d'ingénierie pour plans, devis et surveillance - réaménagement du chalet Ducharme - honoraires supplémentaires 5.3 Adjudication du contrat 2024 - 18 - collecte et l...
...ICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Demande d'aide financière dans le cadre du programme PAFIRSPA pour les travaux d'aménagement d'un parc de planche à roulettes et d'un véloparc au parc Ducharme — autorisation de signature 9.2. Demande d'a...
...3.3. Adoption du règlement 1200-89 N.S. — modifiant l’étendue des zones H-301 et H-302 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1200-91 (P-1) N.S. — modifiant la grille des spécific...
...octroi possible et éventuelle de cette dérogation mineure . Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, RLRQ, c. A -19.1, tout intéressé peut se faire entendre par le conseil relativement à ces demandes...