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...runt temporaire – règlement 13 36 N.S. 6.7 Transfert budgétaire – règlement 1267 N.S. 6.8 Subvention surtaxes organismes (surtaxe sur les immeubles non résidentiels) – année 202 3 6.9 Abolition résolution 2005 -24 – droit supp...

Les organismes reconnus peuvent réserver des locaux ou des plateaux d’activités pour la tenue de leurs activités régulières ou spéciales selon la disponibilité des lieux. Les locaux et plateaux disponibles sur réservation sont situés à la Maison du...

...n financière et de ses principales réalisations.  Les municipalités, les MRC, les communautés métropolitaines, les organismes publics de transport et les régies intermunicipales sont dans l’obligation de transmettre leurs rapports financier...

...ale d’un bâtiment, consultez la liste des bâtiments répertoriés . Tout propriétaire privé, toute société, corporation, organisme sans but lucratif ou coopérative est admissible.  De plus, pour être admissible, le propriétaire ne doit...

...rèse et les avantages que présente le projet au niveau des logements abordables : soit la cession de 10 % des logements à un organisme à but non lucratif pour créer des logements abordables à perpétuité. Rappels de certains détails importants du...

La Ville de Sainte-Thérèse est heureuse d’inviter la population thérésienne et les organismes locaux à participer à la 20 e édition de la Fête du voisinage qui aura lieu sur tout le territoire québécois le 6 juin prochain. Propulsé par l’ Espace MU...

...jectif que se donne circonflexe !   À propos de Loisirs Laurentides Créé en 1971, Loisirs Laurentides est un organisme sans but lucratif qui a pour mission de mobiliser, accompagner et agir en tant que facilitateur auprès des acteurs...

...intenant la propriété de la Corporation du Centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville, administré par les quatre organismes fondateurs : la Ville de Sainte-Thérèse, le Club Optimiste Ste-Thérèse, le Club Lions Thérèse-De Blainville et le...

...l. du Séminaire Maison du citoyen 37, rue Turgeon Organismes Acco-Loisirs inc. 4-42D, rue Turgeon...