201 résultats pour

...ccessoire détachée au 69 -71, rue Saint -Louis . 2. Assemblée publique de consultation En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 1er décembre 2025 , à compter de...

...core l’occupante ou l’occupant unique d’un établissement d’entreprise, vous devez transmettre une demande d’inscription; • Si vous faites partie des copropriétaires d’un immeuble ou des cooccupantes et cooccupants d’un établissement...

..., qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 28 novembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -91 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur le premier pro...

...t pas dans la municipalité et que vous souhaitez exercer votre droit de vote, vous devrez transmettre une demande d’inscription ou une procuration, selon le cas, au président d’électio n. ERRATUM VEUILLEZ NOTER que l’avis public pa...

...– Collecte et transport des déchets domestiques , des encombrants et des matières organiques – Années 2026 à 20 29 Options de renouvellement – Années 2030 à 2031 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la collecte et...

...des bâtiments municipaux – Années 2026 à 2027 Options de renouvellement années 2028 à 2029 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des serv...

...TRAVAUX SAINT-LAMBERT RUE AVANT DE CREUSER, APPELEZ: INFO-EXCAVATION: (514) 286-9228 PLAN PROFIL NOTES Description Approbation Date NO REVISIONS Génie LÉGENDE NOTES GÉNÉRALES POINT GÉODÉSIQUE existant projeté exis...

...: Pour un immeuble situé au 45, boulevard Curé -Labelle, lot 3 006 695 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne. Nature : Permettre l’aménagement d’une allée d’accès, ainsi que la réfection de l’...

...aire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 5 mai 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2.Adoption de l'ordre du jour1.3. Approbation du procès-verbal du 7 avril 2025 1.4. Dépôt d'un procès-verbal de correction de la...

...s : Article 101. 67 L’interdiction de stationnement du côté est de la rue Tanguay est abrogée, à l’exception de la portion de rue dans la courbe entre l’entrée privée du 23, rue Tanguay et le boulevard du Curé -La...

...riété sise au 112 -118, rue Blainville Est . 2. Assemblée publique de consultation En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 28 avril 202 5, à compte...

...eront entendue s à savoir : Dérogation 202 5-00042 Immeuble : Lot 2 769 677, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 27 rue Lecompte. Nature : Permettre la construction d’...

...pour la propriété sise au 8, rue Lonergan . 2. Assemblée publique de consultation En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 31 mars 202 5, à compter...

...ur la propriété sise au 55, rue Sicard . 2. Assemblée publique de consultation En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 31 mars 202 5, à compte...

...es peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 12 mars 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -88 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur le premier proje...

...Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 18 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour— Présentation du budget 2025— Présentation du programme triennal des immobilisations 2025-2026-2027...

...-355.1 , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 12 février 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -87 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur le premier proj...

...-00170 – Nouvelle construction au 9, rue Labonté Immeuble : Lot 2 505 773 , du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 9 , rue Labonté . Nature : Autoriser que l e nouve...

...RC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1334 -1 N.S. ANNEXE "A" DESCRIPTION DES TRAVAUX 1. Description sommaire du projet Les travaux prévus dans le présent règlement con...

...-00198 – Nouvelle construction au 431 rue Marie -Thérèse Immeuble : Lot 1 905 235, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 431 rue Marie -Thérèse. Nature : Autoriser la construct...

...; RÉSOLUTION NO 2025-238 (suite) 3/… …/ 2 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ATTENDU l'adoption du premier projet à la séance du 3 mars 2025 proposée par M. le Conseiller Luc Vézina appuyée par M...

...est également donné q ue toute personne qui a un intérêt à contester l'exactitude, la présence ou l'absence d'une inscription à l’égard de ce rôle, relativement à un bien dont elle -même ou une autre personne est propriétaire, peut déposer u...

...Recommandations 1 Expertise ayant notamment pour objectif de s’assurer que l’intervention projetée n’est pas susceptible d’être touchée par un glissement de terrain L’expertise doit confirmer que : • l’intervention projetée ne s...

...ffame quelqu’un ou pose un geste vulgaire ; b) applaudi s, hue, crie, ou fai s du bruit ou pose tout autre geste susceptible de nuire au bon déroulement de la séance ; c) prend la parole sans y avoir été préalablement autorisé par le p...

...du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 25 août 2025 à 19 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1....