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...DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de...

...uble : Lot 2 769 677, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 27 rue Lecompte. Nature : Permettre la construction d’un bâtiment à deux logements Effet : Une décisi...

...t surveillance - réaménagement du chalet Ducharme - honoraires supplémentaires 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Ventes pour non-paiement de taxes — procédures pré...

...DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à compter du 20 mars 2025 en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO "...

...DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à compter du 21 mars 2025 en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO "...

...u contrat 2025-76 — renouvellement de contrat de 3 ans sur licences Cisco Meraki 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Émission d'obligations de 7 141 000 $ — concordanc...

...: Lot 2 505 392, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 14 -16, rue Lecompte. Nature : Permettre l’agrandissement du bâtiment au deuxième étage, à l’arrière Effet...

...Huot Greffi er 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 7 avril 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesda...

...Huot Greffi er 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 7 avril 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesda...

...DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à compter du 24 avril 2025 en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO...

...DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de...

...ion du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1336-1 N.S. — modifiant le Règlement 1336 N.S....

...doit respecter la hauteur et la largeur maximale inscrite au règlement (variation selon le secteur) Le muret ou le socle compte pour au moins 30 % de la superficie totale du plan vertical de l’enseigne L’enseigne ne comporte pas de rétroéclai...

...2023 -505 2023 -506 2023 -507 2023 -508 – 3 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport...

...2023-32 – service pour refonte réglementaire de l'urbanisme 6.- FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Centre culturel et communautaire Thérèse de B...

...2023 -24 2023 -25 2023 -26 2023 -27 – 3 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Dépôt et acceptation des projets dirigés...

...2023 -271 2023 -272 2023 -273 2023 -274 – 4 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des t...

...8 – acquisition et installation de détecteurs de fuites phase 2 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Modification de règlements d’emprunt ferm...

...des municipalités du Québec – achat regroupé de sel de déglaçage 6.- FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Paiement comptant émission #130 règlements 11...

...et Fonds de garantie régional – correction à la résolution 2023-116 6.- F INANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Augmentation de postes budgétaires – Service des...

...technique pour projet de compensation pour l’habitat du poisson 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Émission d'obligations de 1 774 500 $...

...d'approbation5.4.Adjudication du contrat 2024-68 — technologie RFID à la bibliothèque6. FINANCES6.1.Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements6.2.Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville...

...SME Le Comité consultatif d’urbanisme analyse la demande et formule, par écrit, son avis au Conseil municipal en tenant compte des conditions prescrites au présent règlement. L’avis du Comité consultatif d’urbanisme doit être transmis au Cons...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...2024 - 32 - travaux de réfection du pavage sur la rue Gendron F INANCES 19. - Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 20. - Émission d'obligations de 3 875 000 $...