...municipale de police Thérèse-De Blainville et le Service des travaux publics, parcs et bâtiments veillent à l’application du règlement. Consulter le registre
Tel que prévu au règlement municipal 1198 N.S., le propriétaire d’un immeuble résidentiel muni d’un compteur d’eau pour des fins de statistiques n’aura aucuns frais à payer et ne recevra aucune rémunération en lien avec l’installation du compteur d’...
Programmation De 11 h à 16 h | Parcs Damase-Juteau, De Sève et Charles-Bosson Trouvez le parc le plus près de chez vous pour célébrer en famille. Au menu : animations ambulantes, jeux gonflables, maquillage, musique, sculpteurs de ballon......
...ne nuisance et est interdit entre 20 h et 7 h la semaine et entre 17 h et 9 h les weekends et les jours fériés. Règlement sur la qualité de vie 1155-3 N.S.
Selon le Règlement 1155-3 N.S. concernant la qualité de vie (chapitre 9), une fausse alarme se définit comme suit : « Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des servi...
Pour tous les détails, visitez la page Règlements d'urbanisme .
La Ville de Sainte-Thérèse est fière d’annoncer une bonification significative de la subvention reçue dans le cadre du Programme d’aide financière au loisir des personnes handicapées (PAFLPH), permettant d’élargir l’accès à son programme d’accommode......
Voici en rafales des statistiques municipales : 66 196 501 $ pour le budget 2023 127 000 documents disponibles à la bibliothèque 103 km de rues 117 km de trottoirs 18 km de voies cyclables 126 000 m 3 d’eau traitée chaq......
...les élèves de 5 e année de la classe de madame Hernandez de l’école du Trait-d’Union Résolution de 1947 en lien avec le Règlement relatif aux représentations ou spectacles offerts dans la Ville Articles de journaux traitant du 175 e anniver...
...Jardin 10' x 10' 13 $ Jardin 10' x 20' 26 $ Formulaire de réservation Règlements
...lors que le projet-concept de l’école Terre-Soleil a été approuvé. Nous sommes la première ville de la MRC à avoir adopté un règlement qui exige que tout nouveau développement immobilier comporte 10 % de logements abordables et 5 % de logements socia...
...atins à roulettes à l’extérieur des endroits aménagés à cette fin. Explorez la carte interactive Règlement 1155-3 N.S.
...inale du dossier (copie de factures, preuves de paiement, honoraires, photos ou autre document pertinent). Règlement 1349 N.S. : Programme de soutien aux actions environnementales Formulaire : Annexe A Formulaire : Annexe B...
Chaque été, une programmation de cours est offerte pour les enfants, les adolescents et les adultes. Que ce soit pour s’initier à la nage, perfectionner ses techniques de natation, s’entraîner ou participer à des compétitions, il y en a pour tous le......
Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 21 juillet 2025 à 17 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLE......
...sponsabilité à l'égard du prix et de son utilisation. 16. La participation au concours suppose l’acceptation du présent règlement.
...nsommation d’eau potable par les résidents et orienter nos actions sur la réduction de la perte et la consommation de l’eau (règlementation sur l’arrosage, recherche de fuites sur le réseau d’eau potable, etc.) De plus, ces informations sont maintena...
DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 19 ju in 2023 – 17 h 45 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERT......
Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 31 mars 2025 à 19 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMEN......
...e plan d’urbanisme de la Ville dresse un portrait global de Sainte-Thérèse en matière d’aménagement du territoire. Les règlements d’urbanisme qui en découlent ont pour objectifs de nous permettre de transposer la vision du plan d’urbanisme con...
...municipale de police Thérèse-De Blainville et le Service des travaux publics, parcs et bâtiments veillent à l’application du règlement. Formulaire d’inscription Consulter le registre
Véritable passeport thérésien, la Carte citoyen est gratuite et donne accès à une foule d’avantages : L'inscription aux activités culturelles et sportives de la Ville L'accès aux services et aux activités de la Bibliothèque L'accès......
...avorise l’équité et la saine concurrence en ce qui concerne les achats et les contrats, le tout en conformité avec les lois, règlements et politiques applicables. Tout fournisseur intéressé à soumissionner sur un appel d’offres public doit se procure...
En vertu des articles 5.9 et 5.10 du règlement 1187 N.S. , votre bac doit être placé sur le côté, ou encore à l’arrière de votre habitation en tout temps, sauf le jour prévu pour la collecte. Il est interdit de laisser son bac sur son terrain avant...