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...e à même la zone C-252, selon le plan présenté à l’annexe A du présent règlement. Ainsi, une demande relative à la disposition peut provenir de la zone concernée C-252 ou d’une zone contiguë : C-251 , H-202, H-203 ou H-204 ....

...le second projet de règlement numéro 1200 -93 (P -2) N.S. ; Ce second projet de règlement contient une disposition pouvant faire l’objet d’une demande de tenue de registre de la part des personnes intéressées des zones c...

...au bas de chaque texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'expression du vote du maire ou du président de la séance, le cas échéant. - Le présent procès -verbal...

I N I T I A L E S D U MA I R E S É A NC E E X T RA O R D I N A I R E D U 2 D É C E M B R E 2 0 24 L u ndi l e 2 d é c e m b r e 2 0 2 4 À c o m p t e r d e......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-42 – Services professionnels en ingénierie pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux pour la restauration de l’habitat du poisson et l’aménagement d...

...DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-146 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur l...

...n du règlement 1338 N.S. - Règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et la délégation de certains pouvoirs du conseil municipal 3.7 Dépôt du projet de règlement 1339 N.S. décrétant un fonds de l’arbre sur le territo...

...la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse afin de modifier la signali sation pour ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le...

...t la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse afin de modifier la signalisation pour ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le b...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-42 – Services professionnels en ingénierie pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux pour la restauration de l’habitat du poisson et l’aménagement d...

...règlement 1200 -90 N.S. – modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez -de -chaussée ; ➢ lors de sa séance ordinaire tenue le 1er...

...3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-151 N.S. — cases de stationnement avec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-152 N.S. — interdiction d'arrêt des véhi...

...é s . M a da m e s o uha i t e d é f e n d r e l e p ro j e t e n v i s a g é a u 7 1 , r ue D u b o i s e n e x po s a n t l a v o c a t i o n c a r i t a t i v e e t co mm u n a u t a i r e d e c e p ro j e t e t l e s b é n é...

...éance ordinaire tenue le 8 septembre 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 922 -151 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur l...

...86, boulevard Desjardins Est Immeuble : Lot 3 004 763 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 82 à 86 boulevard Desjardins Est . Nature : Permettre la construction d’un bâtiment réside...

...re période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-58 N.S. — entreposage au chalet Ducharme 3.2. Adoption du règlement 1200-88 N.S. modifiant l'étendue de la zone H-203 de l'annexe A du r...

...Dérogation 202 5-00123 Immeuble : Lot 6 558 860, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 191 rue Saint -Pierre Nature : Permettre la construction d’une clôture de 1,8m de...

...a séance ordinaire tenue le 1er octobre 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 922 -152 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur l...

....2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-157 N.S. — interdictions de stationnement sur les rues Beaudoin, Napoléon, Mayer et Sicard et de virage à droite et de camionnage sur la rue De Sève 3.3. Avis de motion et dépôt du projet...

...e questions R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 5. - Adoption du règlement 922 - 140 N.S. — règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique...

...e ordinaire du 2 mars 2026, adopté le projet de règlement suivant : ➢ Projet de règlement 120 2-6 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement de construction 1202 N.S afin de retirer certaines normes déjà prévues au Code du bâtim...

...ution numéro 202 6-16 relative au projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro : ➢ PPCMOI 2025 -00 7 pour le 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308 ). Le certificat de con...

...ojets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sainte -Thérèse pour le lot 1 903 308 relativement à la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée au 69 -71, rue Sain...

...re 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. Le ou les postes suivants sont ouverts aux candidatures : • Poste de maire(sse) • Poste de conseiller(ère) pour les distri...

...3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-151-1 N.S. — cases de stationnement avec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.2. Adoption du règlement 922-153 N.S. — restrictions de stationnement et zone de débarcadère...