811 résultats pour

...bre de remplacement conforme. Documents requis Photos démontrant la raison invoquée pour l’abattage (maladie, pourriture, nuisance, danger, mort, problème structurel, etc.). Au moins une photo démontrant le pr...

...econd Projet de règlement 1200 -91 (P-2) N.S modifiant la grille C -149 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser spécifiquement l’usage C10 -01 -10 - Laboratoire occupant 150 m² ou plus de superficie de plancher , qu’...

...DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-146 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur l...

...èglement 1200-86 (P-2) N.S. — modifiant certaines grilles des spécifications de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y intégrer les usages conditionnels et autoriser les garderies sur le boulevard du Curé-Labelle 3.3. Avis de motion e...

...Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-147 N.S. — Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur l...

Vous pouvez demander un crédit d'impôt  pour les activités physiques ou les activités artistiques, culturelles ou récréatives d'un enfant admissible. Pour obtenir ce crédit, vous devez conserver votre reçu d'inscription. Vous pouvez récup...

...natures 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59-3 — Collecte et location de conteneurs et disposition de matières pour le Centre de multirecyclage — reconduction du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 5.2. Adjudication du contrat 2024-65 — C...

...compte des caractéristiques patrimoniales et villageoises du secteur. Favoriser la démolition de bâtiments vétustes ou dépourvus de valeur au profit de nouvelles constructions. Améliorer et aménager des aires extérieures agréables autour des...

1) Auprès des institutions financières En ligne, au comptoir, au guichet automatique ou par téléphone. Pour effectuer le paiement en ligne, inscrire les 18 chiffres du numéro de matricule (sans tiret ni espace). Pour éviter des inté...

...RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-151-1 N.S. — cases de stationnement avec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.2. Adoption du règlement 922-153 N.S. — restrictions de stationnement et zone de débarcadère...

...coucher, et il doit être utilisé dans une pièce normalement ventilée. Il faut toujours vérifier les directives du fabricant pour connaître la grandeur minimale des pièces pouvant l’accueillir. Comment utiliser le foyer à éthanol? Le foyer...

...ion et communication structurée. Grâce à des outils hydrométriques modernes, à un partenariat stratégique avec la firme JFSA pour la prédiction des niveaux d’eau, et à l’utilisation de toutes ses plateformes de communication — alertes citoyennes, sit...

...la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse afin de modifier la signali sation pour ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le...

...) 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-150 N.S. — cases de stationnement avec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.3. Adoption du règlement 1155-22 N.S. — heures d'accès autorisées à la Place du Théâtre George...

...e d’athlétisme de haut niveau dans la région. Non seulement les athlètes de cette discipline devaient s’expatrier à Montréal pour s’entraîner ou participer aux compétitions importantes, mais le réputé Club d’athlétisme Corsaire-Chaparral n’avait au...

Ce programme a été mis en place afin d’apporter une aide financière aux propriétaires de bâtiments patrimoniaux pour la réalisation de travaux de mise en valeur de leur bâtiment. Les subventions accordées servent à couvrir une partie de l’excéd...

...es à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.6. Adoption du règlement 1360 N.S. concernant la bibliothèque de Sainte-Thérèse 3.7. Adoption d...

...86, boulevard Desjardins Est Immeuble : Lot 3 004 763 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 82 à 86 boulevard Desjardins Est . Nature : Permettre la construction d’un bâtiment réside...

...ntenant disponible en format numérique. Chaque personne (enfant ou adulte) doit détenir sa propre carte. Celle-ci est valide pour une période de deux ans. Demander ou associer une Carte citoyen en ligne La Carte citoyen est maintenant dispo...

...ant de la consommer. La nuit, l’eau est stagnante et se réchauffe, favorisant ainsi la dissolution de certains métaux. C’est pourquoi il est également recommandé de garder de l’eau au réfrigérateur pour votre consommation personnelle, car cela permet...

...ons (30 minutes) 3. - R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du r èglement 922 - 141 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurit...

...ière période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1347-1 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1347 N.S. sur la gestion contractuelle afin de l’arrimer à la Loi sur les contrats...

...option du règlement 1332-1 N.S. - modifiant le règlement 1332 N.S. sur l’occupation et l’entretien des bâtiments pour corriger une faute de frappe lors de la rédaction du règlement pouvant porter à confusion 2023 -390...

...ille ne confèrent aucun droit au proposant à l'égard du lot. Le proposant n'a droit à aucun dédommagement pour les frais engagés pour la préparation de sa proposition. 1.2. Définitions des termes Place du théâtre George...

...afin de participer à la programmation annuelle d’expositions citoyennes en arts visuels. Critères d’admissibilités Pour être admissibles, les artistes doivent : Être résidents de Sainte-Thérèse ou de la région (à dossiers égaux, le...