...l soit à l’abri du vent et du soleil afin qu’il conserve son humidité. Installez-le loin des zones très passantes et des portes. Maintenez-le fermement en place à l’aide d’une base solide. Enlevez votre arbre dès que les Fêtes sont termin...
...famille, d'un lieu de rassemblement sûr après la tempête. Attachez solidement tout ce que le vent pourrait arracher ou emporter, tels que les meubles de jardin, les boîtes à ordures, l’antenne parabolique, etc. Pendant la tempête...
...re Installez votre BBQ à plus d’un mètre de tout revêtement combustible ou de toute ouverture de bâtiment comme une porte, une porte-fenêtre ou une fenêtre. N’obstruez jamais une sortie avec votre BBQ. Placez votre BBQ au charbon de...
Il indique les normes en matière de lotissement, soit la superficie et les dimensions des terrains à lotir. Ce règlement contient également des normes en matière d’aménagement et de tracé des rues et chemins. Règlement de lotisseme......
...es objets avec précaution. Conseils Assurez-vous que les bougies soient surveillées en tout temps. Ne transportez pas de bougies ou de lampes à l’huile allumées. Ne retirez pas les globes de protection des lampes à l’huile. ...
Il encadre les comportements et les situations occasionnant des désagréments au voisinage (propreté, bruit, etc.). Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
...et l’autre ensuite, et qu’il est préférable de ne traverser la rue qu’aux intersections et aux traverses pour piétons. Apportez une lampe de poche pour mieux voir et être vu. S’ils ne marchent pas avec vous, demandez à vos enfants de circuler...
...imale de 5 m à maturité. Consultez le Règlement 1339 N.S. pour plus de détails. Le programme de subvention comporte trois volets : 1. Remplacement d’un arbre abattu en raison de l’agrile du frêne Les citoyens peuvent faire un...
Le règlement proposé n’est pas le calque d’un règlement d’une autre ville. Il est le résultat d’une comparaison des meilleures pratiques, de l’expérience des différentes villes consultées lors de son élaboration, ainsi que des inquiétudes légitimes......
Considérant la trame de lotissement urbain et le respect des différentes mesures prescrites au projet de règlement, un lotissement minimal de 600 m 2 permettrait l’implantation potentielle de 2 700 poulaillers dans la ville. Le règlem......
Il s’agit de la pierre angulaire des règlements d’urbanisme. Il traite de protection environnementale, de droits acquis, de marges et d’implantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et i......
Lorsque les travaux sont conformes à la réglementation et qu’ils ne doivent pas être approuvés dans le cadre du règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), le délai de traitement est de quelques jours à quelques......
...entides en partenariat avec Télé-Québec en 2014. Démarche artistique Par la pratique de l’estampe, Marilyse Goulet porte un regard personnel sur les relations que les gens entretiennent avec la nourriture. Sa recherche artistique dresse un...
...: Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre que l’aire de stationnement ne comporte aucune aire d’isolement de long d’une ligne de rue alors que la largeur minimale est de 3 mètres selon l’arti...
...gagné un prix l’année précédente dans le cadre de ce concours ne peut pas soumettre à nouveau une candidature, et ce, peu importe la catégorie. 11. En s’inscrivant au concours, tous les participants consentent à l’utilisation, sans rémunération...
...aution au sommet du talus dont la largeur est de 3m Aucune norme BÂTIMENT PRINCIPAL • Agrandissement en porte-à-faux dont la largeur mesurée perpendiculairement à la fondation du bâtiment est supérieure ou égale à 1,5m...
Informations Permis requis Oui Coût du permis 200 $ par lot créé (excluant les lots de rues et les parcs) Frais de parcs, terrains de jeux et e......
Informations Permis requis Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implant......
...u 175 e , la promotion des activités et le rayonnement obtenu pour cet événement. Ce n’est pas par hasard que Sainte-Thérèse porte fièrement le titre de Ville d’arts, de culture et de savoir! Je souligne également le travail du comité organisateu...
La Ville a mis en œuvre un Programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout. Objectif Ce programme d’inspe......
...tiques de sécurité, il n'est pas nécessaire d'obtenir un permis. Si les travaux ont une valeur de 20 000 $ et plus ou apportent une modification à la structure, aux cloisons ou à des caractéristiques de sécurité, les citoyens doivent obtenir un...
...Pendant une inondation Quittez votre domicile si le niveau d’eau vous y oblige ou si les autorités le demandent. Apportez votre trousse d'urgence, des vêtements chauds et imperméables ainsi que les ordonnances et documents d'identification...
...Accessible prochainement en format électronique, la Carte citoyen numérique est conçue pour s’intégrer facilement aux portefeuilles des appareils mobiles. Elle sera disponible dans un premier temps pour les utilisateurs d’Apple dans Portefeuil...
...entides en partenariat avec Télé-Québec en 2014. Démarche artistique Par la pratique de l’estampe, Marilyse Goulet porte un regard personnel sur les relations que les gens entretiennent avec la nourriture. Sa recherche artistique dresse un...
Le territoire de Sainte-Thérèse comporte 8 districts électoraux. Visualiser la carte Carte interactive Règlement 1348 N.S. concernant la révision de la division du territoire en 8 districts électoraux