189 résultats pour

...rmes leurs installations. Toutes les autres doivent déjà être conformes aux règles. Guide d'application du règlement Site Web du gouvernement du Québec

...ns réglementaires afin de se conformer à cette nouvelle cartographie et au cadre normatif s’y rattachant. Consulter le site Web

...’urbanisme et du développement durable, et ce, sans frais. Toutes les ventes de garage inscrites sont affichées sur le site Web de la Ville, permettant aux intéressés de vous trouver. Aucune affiche publicitaire ne peut être installée durant ce...

...ou l’enceinte permanente soit installée. Guide d'application du règlement - Sécurité des piscines résidentielles Site Web du gouvernement du Québec Consultez le Règlement de zonage 1200 n.s. , article 84 et suivants ainsi que...

...ou l’enceinte permanente soit installée. Guide d'application du règlement - Sécurité des piscines résidentielles Site Web du gouvernement du Québec Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 83 pour de plus amples in...

...enseignes suivantes : Enseigne de prescription de moins de 1 m 2 Enseigne identifiant le site d’un bien ou d’un immeuble présentant une valeur patrimoniale, historique ou archéologique Enseigne arborant l’e...

...té suffisante pour pression intérieure de 1,034 MPa (150 lb/po 2 ). d) Lorsqu'un bâtiment est démoli et qu'un nouveau bâtiment est construit au même endroit, le consommateur doit présenter une nouvelle demande. L'officier municipal déc...

...e miellat ou la libération de pollen. L’abattage de l’arbre ne doit pas mettre en péril la stabilité d’un talus ou d’un site accidenté. À la suite de la réception de la demande, le fonctionnaire désigné effectuera une analyse pour valider l...

...Celui présentement en vigueur est pour les années 2023-2024-2025 (valeur du marché au 1 er juillet 2021). Consultez le site du Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour en savoir davantage sur l’évaluation foncière mun...

...és) Modes de paiement  Interac, Visa et MasterCard Matières acceptées   Règles à suivre sur le site

...r les résidus alimentaires et de jardin, de même que les papiers et cartons souillés. Ces matières sont ainsi détournées des sites d'enfouissement et transformées en compost. Important :  Les sacs de plastique, même biodégradables ou compo...

...avaux routiers à Sainte-Thérèse et les entraves qu’ils entraînent, les résidents peuvent consulter la page  Info-travaux du site Web de la Ville. En procédant à la réhabilitation sans tranchée des conduites d’eau potable par la technique de che...

...tenir compte de la capacité de payer des contribuables, la Ville a fait des choix judicieux en ajustant la conception : les nouveaux plans misent sur une structure avec moins de bois et des espaces communs plus compacts, sans compromettre la qualité...

...arras peuvent en faire la demande avant le 30 août pour voir leur adresse répertoriée sur la carte qui sera publiée sur le site Web de la Ville. Après cette date, il sera possible d’obtenir un permis gratuit, toutefois l’adresse ne sera pas indiqué...

...de transmettre leurs rapports financiers au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH). Consultez le site Web du ministère pour avoir accès aux archives des rapports financiers de la Ville de Sainte-Thérèse. Rapport fin...

...ités variées seront offertes dès 18 h 30 et seront spécialement conçues en fonction du spectacle et du public de chacun. Une nouveauté cette année, une zone de danse sera aménagée lors de certains spectacles, pour le plus grand plaisir de celles et c...

...ion suivra afin de mettre à jour le volet « ainés » de la politique. Le sondage est disponible dans l’espace citoyen du site Web de la Ville de Sainte-Thérèse au citoyen.sainte-therese.ca . La Ville de Sainte-Thérèse fait ainsi appel à s...

...re locale, nous avons développé un concept qui permettra non seulement de présenter notre patrimoine historique sous un jour nouveau, mais aussi de démocratiser l'accès au théâtre professionnel de qualité ». Une expérience théâtrale accessible e...

...ui-ci sera livré dans toutes les boîtes aux lettres des citoyens des 7 villes, et sera également accessible en ligne sur les sites Web des municipalités et de la MRC. « Cette programmation estivale illustre magnifiquement la force de notre colla...

...s peuvent en faire la demande avant le 16 mai  pour voir leur adresse répertoriée sur la carte qui sera publiée sur le site Web de la Ville. Après cette date, il sera encore possible d’obtenir un permis gratuit, toutefois, l’adresse du citoyen...

...l’école Terre-Soleil a été approuvé. Nous sommes la première ville de la MRC à avoir adopté un règlement qui exige que tout nouveau développement immobilier comporte 10 % de logements abordables et 5 % de logements sociaux. Nous pourrions continuer...

...de des Fêtes qui approche à grands pas, il s’agit de l’occasion idéale pour donner seconde vie à un jouet et faire d’heureux nouveaux propriétaires. Les jouets amassés seront remis, encore une fois cette année, à l’organisme Dépanne-Tout, qui so...

...des de fermeture complète du boulevard du Curé-Labelle. Dès que la situation sur le chantier le permettait, nous ouvrions de nouveau une voie en direction sud à la circulation. Avec la présence d’agent de la RIPTB, nous sommes confiants que les dépla...

Les citoyens admissibles peuvent profiter de ce programme de subvention en soumettant une demande de remboursement sur le site Web de la Ville. Le programme comporte quatre volets distincts : Remplacement d’un arbre abattu en...

...non seulement deviendront une canopée qui protègera le parc contre le retour du roseau, mais servira également à embellir le site en offrant un espace vert et frais à l’ombre, créant du même coup un espace de vie chaleureux et attrayant pour les rési...