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Nom du projet : Titre du plan : Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-L...

Il permet de poser un regard objectif sur des projets de rénovation, de construction ou de développement. Il fixe des critères d’évaluation au niveau de l’architecture, de l’implantation, de la volumétrie, des matériaux utilisés, etc. Son objectif e...

...’achat de matériaux non fournis par l’entrepreneur ou l’artisan. Les honoraires payés à un coordonnateur, à un chargé de projet ou à un professionnel dont les tâches ne sont pas directement reliées à la réalisation des travaux. Les coûts d’in...

...articipants peuvent être des propriétaires de résidences unifamiliales ou de multilogements. Les retombées positives du projet bénéficieront donc à l’ensemble des Thérésiens et se déclinent à deux niveaux :  permettre de mieux fina...

Le territoire de Sainte-Thérèse comporte 8 districts électoraux. Visualiser la carte   Carte interactive Projet de règlement 1348 N.S. concernant la révision de la division du territoire de la ville de Sainte-Thérèse en 8 districts...

...t d’intégration architecturale (PIIA), le délai de traitement est de quelques jours à quelques semaines, selon l’ampleur du projet. Si les travaux doivent être approuvés dans le cadre du règlement sur les PIIA ou qu’ils requièrent une dérogatio...

...ordre et la sécurité publique; prévenir et réprimer les crimes; prévenir et réprimer les infractions aux lois et aux règlements municipaux; chercher les auteurs des crimes et des infractions. Divers services sont offerts à la popu...

...du jour 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 1336 N.S. - autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et...

...u cours de l’année 2022, l’évolution de sa démarche artistique a été présentée à la Maison Lachaîne de Sainte-Thérèse et son projet Mémoires partagées avec le Musée d'art contemporain des Laurentides a été diffusé au Parc de la Rivière-du-Nord dans l...

...onfidentiels via une équipe de professionnels multidisciplinaires. Son mandat est d’accompagner les entrepreneurs dans leurs projets d’affaires, d’être un levier en termes de financement et d’offrir l’accès à un vaste réseau de contacts dans les sect...

...es demandes de dérogations mineures, les plans d’implantation et d’intégration architecturale et les demandes concernant les projets particuliers. Le comité ne détient aucun pouvoir décisionnel, celui-ci revient au conseil municipal. Composition...

...par l’adoption d’un plan d’action. Deux nouvelles écoles, Trait-d’Union et Saint-Pierre, sont en construction, alors que le projet-concept de l’école Terre-Soleil a été approuvé. Nous sommes la première ville de la MRC à avoir adopté un règlement qu...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr...

...el de Ville Année de donation : 2023 Ces 9 œuvres ont été offertes par l’artiste dans le cadre du projet Ressouvenance à Sainte-Thérèse, présenté sur les panneaux d’art public installés au Parc Foisy de juin 2023 à juin 202...

Le Règlement 1265 N.S. a été adopté le 8 septembre 2015 par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse afin de déterminer les règles de conduite des élus municipaux, des citoyens et des membres siégeant sur des commissions, des comités et de...

...n à ses activités; Tenir une assemblée générale annuelle; Informer la Ville de tout changement dans la charte et les règlements généraux de son organisme; Détenir les assurances pertinentes afin de couvrir l’ensemble de ses activités et d...

...uestionnement sur l’espace, explorent et prolongent le concept du réseau. Particulièrement dans les dessins récents, dont le projet Gymnase , des éléments visuels issus d’un contexte industriel ou institutionnel sont intégrés à des compositions abst...

...harnière pour le développement local de Sainte-Thérèse, alors que commence réellement son histoire ferroviaire. En effet, le projet du train du Nord, lancé par le curé Antoine Labelle, prend forme et inclut un passage à Sainte-Thérèse. Les habitants...

...e par la Ville a permis de conserver le bâtiment et ainsi de préserver un élément important du patrimoine thérésien. Le projet du curé Ducharme Ouvert en 1847, le couvent de Sainte-Thérèse est le projet du curé Charles-Joseph Ducharme qui d...

Le Règlement 1347 N.S. sur la gestion contractuelle de Sainte-Thérèse vise à encadrer le processus et promouvoir la transparence dans l’octroi des contrats municipaux. Règlement 1347 N.S

...ectrice du Service des finances et trésorière – Service des finances 7.2 Nomination d’un gestionnaire de projet TI et analyse de donnée s – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE...

Il indique les normes en matière de lotissement, soit la superficie et les dimensions des terrains à lotir. Ce règlement contient également des normes en matière d’aménagement et de tracé des rues et chemins. Règlement de lotisseme...

...les de son chien sur les places publiques ou sur une propriété privée. Médaille réglementaire d’identification Le Règlement d’application de la Loi sur l’encadrement des chiens s’applique à tout le territoire de Sainte-Thérèse. Il s...

...ollants | emilieprou.com MELIBEL-Art | Cartes de souhaits et impressions d’art fantaisiste | melibelart.etsy.com Projets Spécial SENC. | Carnets de notes, affiches, sacs, autocollants | projetspecial.com Un trèfle et 3 brins d'herbe...

Règlement en matière de prévention et de sécurité incendie de la Ville de Sainte-Thérèse. Règlement 1177 N.S.