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...s culturelles et sportives de la Ville L'accès aux services et aux activités de la Bibliothèque L'accès gratuit à la piscine du parc Richelieu L'utilisation gratuite des terrains de tennis Le remboursement des frais de patinage libre...

Avec l'entrée en vigueur du Règlement établissant la formule de la déclaration d'intégrité devant être produite par une entreprise en vue de la réalisation d'un contrat public, les organismes municipaux ont une nouvelle obligation lors de la passati...

...municipale de police Thérèse-De Blainville et le Service des travaux publics, parcs et bâtiments veillent à l’application du règlement. Formulaire d’inscription   Consulter le registre

...inale du dossier (copie de factures, preuves de paiement, honoraires, photos ou autre document pertinent). Règlement 1349 N.S. : Programme de soutien aux actions environnementales Formulaire : Annexe A Formulaire : Annexe B...

...atins à roulettes à l’extérieur des endroits aménagés à cette fin. Explorez la carte interactive Règlement 1155-3 N.S.

...e plan d’urbanisme de la Ville dresse un portrait global de Sainte-Thérèse en matière d’aménagement du territoire. Les règlements d’urbanisme qui en découlent ont pour objectifs de nous permettre de transposer la vision du plan d’urbanisme con...

...(niveau parent-enfant jusqu’au niveau Nageur 4). À noter que seuls les cours de la programmation aquatique offerte à la piscine du parc Richelieu sont admissibles à cette gratuité. Programmation disponible dès le 14 mai 2025 et inscript...

Tel que prévu au règlement municipal 1198 N.S., le propriétaire d’un immeuble résidentiel muni d’un compteur d’eau pour des fins de statistiques n’aura aucuns frais à payer et ne recevra aucune rémunération en lien avec l’installation du compteur d’...

...nsommation d’eau potable par les résidents et orienter nos actions sur la réduction de la perte et la consommation de l’eau (règlementation sur l’arrosage, recherche de fuites sur le réseau d’eau potable, etc.) De plus, ces informations sont maintena...

...sponsabilité à l'égard du prix et de son utilisation. 16. La participation au concours suppose l’acceptation du présent règlement.

Pour tous les détails, visitez la page Règlements d'urbanisme .

...ne nuisance et est interdit entre 20 h et 7 h la semaine et entre 17 h et 9 h les weekends et les jours fériés. Règlement sur la qualité de vie 1155-3 N.S.

...baret BMO Sainte-Thérèse (57, rue Turgeon) La Maison de l’emploi et du développement humain (100, boul. Ducharme) La piscine du parc Richelieu - en période estivale (angles des rues Deschambault et Paré) Des employés sont formés à cha...

...elas, fauteuils, meubles jardins, etc.) Appareils électroménagers et chauffe-eau Lavabos et toilettes Filtres de piscine sans le sable Autres objets de grandes dimensions qu’il est impossible de mettre dans un bac roulant de 360  ...

...te responsabilité à l'égard du prix et de son utilisation. La participation au concours suppose l’acceptation du présent règlement.

...our en valider la conformité. Un certificat de fin des travaux sera émis et la subvention sera versée au propriétaire. Règlement 1292 N.S.   Carte du périmètre - Annexe A Renseignements Emmanuel Farmer 450 434-1440...

...Sainte-Thérèse ont préséance sur la pratique libre. Les employés municipaux ont pleine autorité pour faire respecter ces règlements.

...de patins à roues alignées et de trottinette . Le parc est accessible de mai à octobre, tous les jours, de 8 h à 23 h. Règlements

...Jardin 10' x 10' 13 $ Jardin 10' x 20' 26 $ Formulaire de réservation Règlements

...Jardin 10' x 10' 13 $ Jardin 10' x 20' 26 $ Formulaire de réservation Règlements

...s Aires de pique-nique Circuits de randonnée pédestre Parc pour enfant Parcours d’hébertisme aérien Piscine Pistes de vélo hybride et de montagne Terrain de volleyball Et plus encore Location d’équipement...

...t d'évaluer l'incidence financière des projets sur les budgets annuels futurs et d'élaborer le calendrier de réalisation des règlements d'emprunt tout en connaissant les besoins de financement de la Ville. Programme 2025-2026-2027 (PTI)

...base, bonbonnes de propane, batteries, huile à moteur, huile de cuisson usagées résidentielles, piles, produits de piscine, nettoyants, aérosols, ampoules fluocompactes, tubes fluorescents, etc. Important   : Les RDD doivent...

...nt de rétablir le couvert forestier Les ouvrages de stabilisation de la rive Consultez l’article 405 du Règlement de zonage 1200 N.S. pour l a liste complète des exceptions . Demande de permis