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...te plante avait progressivement pris de l’ampleur, compromettant non seulement la santé écologique du secteur, mais aussi la qualité de l’expérience paysagère des résidents qui fréquentent le site. À l’écoute des préoccupations citoyennes exprim...

...ent à 5 485 $ en 2024 afin de couvrir les salaires des accompagnateurs et accompagnatrices, assurant ainsi un encadrement de qualité et une intégration harmonieuse dans les activités estivales. « Cette bonification représente bien plus qu’...

...s, le Ministère a ajusté ses divers documents afin d’apporter des précisions quant à l’application de certaines exigences du Règlement. Pour plus d’information

...protéger l’intégrité de la conduite; éviter toute action qui pourrait compromettre le réseau; maintenir la qualité et la sécurité de l’eau potable; garantir un retour à la normale sans incident. Cette prudence est donc u...

...inale du dossier (copie de factures, preuves de paiement, honoraires, photos ou autre document pertinent). Règlement 1349 N.S. : Programme de soutien aux actions environnementales Formulaire : Annexe A Formulaire : Annexe B...

...sément au Stade d’athlétisme Richard-Garneau et dans les gymnases des écoles. Il s’assure que les participants respectent la règlementation en vigueur et assure le suivi des statistiques de fréquentation. Il peut être appelé à travailler dans un endr...

...vail des organismes communautaires sur son territoire. Leur implication quotidienne dans la communauté permet d’améliorer la qualité de vie des citoyens par des services accessibles, diversifiés et de qualité. C’est pourquoi la Ville leur offre un so...

Règlement en matière de prévention et de sécurité incendie de la Ville de Sainte-Thérèse. Règlement 1177 N.S.

...les de son chien sur les places publiques ou sur une propriété privée. Médaille réglementaire d’identification Le Règlement d’application de la Loi sur l’encadrement des chiens s’applique à tout le territoire de Sainte-Thérèse. Il s...

...t d’importantes économies par rapport au projet initial. Cette décision responsable nous a permis de livrer un équipement de qualité tout en maximisant l’utilisation des fonds publics », a déclaré Christian Charron, maire de Sainte-Thérèse. E...

...sponsabilité à l'égard du prix et de son utilisation. 16. La participation au concours suppose l’acceptation du présent règlement.

...ne nuisance et est interdit entre 20 h et 7 h la semaine et entre 17 h et 9 h les weekends et les jours fériés. Règlement sur la qualité de vie 1155-3 N.S.

...d’agir de façon responsable et d’assurer son rôle de chef de file par la mise en place de moyens permettant de préserver la qualité de notre environnement. Politique environnementale Bilan et plan d'action environnemental

...erritoire de Blainville, a entraîné l’arrivée massive de travailleurs et, par le fait même, un urgent besoin de logements de qualité. Effort de guerre et pénurie de logements La production de l’usine du Plan-Bouchard commence en août 1941....

...son bourgeoise anglaise. La construction du manoir La maison est construite en 1813 avec des matériaux de première qualité. C’est l’homme d’affaires Thomas Porteous qui en est le premier propriétaire. De descendance écossaise, Porteous est...

...Thérèse, 43 e ville d’importance au Québec, jouit d'une notoriété acquise en matière culturelle et d'enseignement de grande qualité. Son redéveloppement urbain autour de la gare entraîne un dynamisme exceptionnel avec l'arrivée de nombreux jeun...

...ité; Feuillus : diamètre d’au moins 2,5 cm à 1,3 m du sol et hauteur minimale de 5 m à maturité. Consultez le Règlement 1339 N.S. pour plus de détails. Le programme de subvention comporte trois volets : 1. Remplacement d’un...

...e naissance ou d’adoption de l’enfant ou la déclaration du médecin traitant si la grossesse est en cours. Projet de règlement 1330 N.S. : Programme de subvention pour l'achat de couches lavables et de produits sanitaires durables Verse...

...nsommation d’eau potable par les résidents et orienter nos actions sur la réduction de la perte et la consommation de l’eau (règlementation sur l’arrosage, recherche de fuites sur le réseau d’eau potable, etc.) De plus, ces informations sont maintena...

Le plan de zonage, partie intégrante du règlement de zonage, divise le territoire en plusieurs zones, chacune dotée d’un numéro d’identification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadr...

...s civiques pour lesquels elles sont respectivement nommées et pour l’administration des affaires qu’il peut leur confier par règlement ou résolution. La ville de Sainte-Thérèse dispose de 32 comités et commissions. Voici la liste des divers comi...

...e plan d’urbanisme de la Ville dresse un portrait global de Sainte-Thérèse en matière d’aménagement du territoire. Les règlements d’urbanisme qui en découlent ont pour objectifs de nous permettre de transposer la vision du plan d’urbanisme con...

...avorise l’équité et la saine concurrence en ce qui concerne les achats et les contrats, le tout en conformité avec les lois, règlements et politiques applicables. Tout fournisseur intéressé à soumissionner sur un appel d’offres public doit se procure...

...IIA. Différentes règles s’appliquent selon le type de travaux et le secteur dans lequel ils sont réalisés. Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Annexe A – Plan des zones de P...