Vous êtes convié pour une audience à la cour municipale et souhaitez vous préparer pour vous représenter seul? Visionnez les capsules suivantes réalisées par ministère de la Justice et les cours municipales du Québec . Comment bien se prépar...
...s, notamment pour la tenue des matchs officiels du club de football du Collège. Ce projet incarne la volonté du conseil municipal de doter la ville de Sainte-Thérèse d’infrastructures modernes, durables et pleinement ancrées dans la réalité de s...
...ec . Implication Prix du mérite annuel 2008 décerné à Jean‑Luc Berthiaume par la Corporation des officiers municipaux agréés du Québec .
...afin de les aider à poursuivre leur cheminement vers les plus hauts sommets et de les voir briller au-delà des limites de la municipalité. Politique de soutien à l’athlète
...villes ainsi qu’à la Loi sur l’autorité des marchés publics. L’article 573.3.1.3 de la Loi sur les cités et villes oblige la municipalité à se doter d’une procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudi...
...ique permet d’offrir aux résidents de Sainte-Thérèse la possibilité d’effectuer le lancement de leur livre à la bibliothèque municipale. Politique de lancement de livres
Selon l’article 61.1 de la Loi E-20.1, chaque municipalité locale qui compte au moins 15 000 habitants doit adopter annuellement un plan d’action identifiant les obstacles à l’intégration des personnes handicapées dans le secteur d’activité relevant...
...es déplacements actifs; Améliorer la sécurité routière; Assurer la fluidité des déplacements dans la municipalité; Assurer un meilleur partage de la route. Politique de gestion de la sécurité routière
...atastrophes de l’histoire aérienne canadienne se produisait alors qu’un transporteur DC-8 s’écrasait sur le territoire de la Municipalité de paroisse de Sainte-Thérèse-de-Blainville, entraînant la mort de ses 118 occupants. Porteous : ascension...
...que et captation vidéo et audio) de façon à concilier le droit à la vie privée des employés et des utilisateurs des services municipaux à l'utilisation de ces recours technologiques. Politique sur la vidéosurveillance et l'écoute élec...
...rocédures administratives liées à la reconnaissance des organismes, précise les conditions nécessaires à l’octroi de soutien municipal et détermine le type de soutien à consentir selon les groupes définis. Politique de soutien aux org...
Le Code civil du Québec autorise les membres des conseils municipaux à être reconnus à titre de célébrants de mariages ou d'unions civiles. Au fil des ans, différents élus ont été accrédités par le ministère de la Justice du Québec pour exercer ce r...
...érèse, J7E 0A4 Téléphone : 450 435-0199 Courriel : cetb@bellnet.ca Site Web : entraidetdb.org Office municipal d’habitation Thérèse-De Blainville L’organisme offre de l’accompagnement aux résidents à la recherche d’un log...
...villes ainsi qu’à la Loi sur l’autorité des marchés publics. L’article 573.3.1.3 de la Loi sur les cités et villes oblige la municipalité à se doter d’une procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudi...
...tique d’acquisition d’œuvres d’art vise à encadrer les acquisitions futures de la Ville de Sainte-Thérèse pour sa Collection municipale d’œuvres d’art. Les œuvres d’art public ne sont pas touchées par la présente politique. Politique...
...éalisation du projet. Aide financière 2025 L’aide financière accordée est d’un maximum de 5 000 $ par projet, taxes incluses, et l’acceptation se fait, selon un calendrier de dépôt, soit du 1 er janvier au 28 février. Après cette date...
La bibliothèque municipale de Sainte-Thérèse propose différents services adaptés pour les personnes vivant avec un handicap. Services accessibles
...aucun coût pour les volontaires. Cette initiative est mise en place afin de répondre aux exigences du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH), dans le cadre de la Stratégie québécoise d’économie d’eau potable (SQEEP). Les in...
...estion contractuelle de Sainte-Thérèse vise à encadrer le processus et promouvoir la transparence dans l’octroi des contrats municipaux. Règlement 1347 N.S
...C’est sous forme d’échanges ponctuels, principalement à saveur culturelle et sportive, que se fait la découverte de chaque municipalité depuis la signature d'un pacte d'amitié entre la Ville de Sainte-Thérèse et la Ville de Lagoa le 27 juin 1994. L...
...rs, les systèmes d’aqueduc et d’électricité. Selon la conclusion d’une entente, ces infrastructures appartiendront à la municipalité à la fin de la guerre. Les cent maisons sont toutes semblables; elles sont construites en bois, matériau non ind...
...simple vous permet en quelques clics de connaître toutes les informations se référant à votre nouvelle adresse : conseiller municipal, district et horaire d’arrosage. Rechercher votre adresse
...que de 1 $. Jusqu’en 1981, il sert de centre culturel. Tout en respectant l’architecture originale du couvent, les autorités municipales rénovent le bâtiment pour en faire l’hôtel de ville l’année suivante; la Ville de Sainte-Thérèse occupe toujours...
Tel que prévu au règlement municipal 1198 N.S., le propriétaire d’un immeuble résidentiel muni d’un compteur d’eau pour des fins de statistiques n’aura aucuns frais à payer et ne recevra aucune rémunération en lien avec l’installation du compteur d’...
...du TAXIBUS. Liste des destinations Banque Nationale (206, boulevard du Curé-Labelle) Bibliothèque municipale (150, boulevard du Séminaire) Cabaret BMO Sainte-Thérèse (57, rue Turgeon) Caisse Desjardins...