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...éance ordinaire du 1er décembre 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 922 -151 -1 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité...

I N I T I A L E S DU MA I R E L u nd i l e t " d é c e m b r e 2 02 5 À c o m p t e r de 1 9 h 3 0 S a ll e d e s d é li b é r a t i o n s d u c o n s e il......

...rues et ils doivent respecter les dispositions du chapitre 4 et du chapitre 7 du rglement de zonage 3- Lusage C10-01-03 Vente au dtail de gaz sous pression, bombonne ou rservoir est autoris uniquement comme usage accessoire ou additionnel aux...

...ment 1198 NS et concernent les projets de branchement d’égout (pluvial et sanitaire) et d’aqueduc : ART.19 : EXCAVATION POUR UN BRANCHEMENT Lors de l'excavation dans un pavage existant, l'entrepreneur responsable des travaux devra utiliser...

...5 janvier 2026 4 janvier 2026 3 janvier 2026 2 janvier 2026 1 er janvier 2026 Décembre 2025 31 décembre 2025 30 décembre 2025 29 décembre 2025 28 décembre 2025 27 décembre 2025...

...réseau et d’assurer la sécurité de l’approvisionnement en eau potable. Ces travaux demeurent essentiels et structurants pour renforcer la fiabilité et la résilience du réseau d’eau potable pour l’ensemble des municipalités desservies, en prévisi...

...plus de 15 m 2 900 $ par logement si l’agrandissement vise l’ajout de logements Un montant pour frais de parcs, terrains de jeux et espaces naturels est exigible lorsqu’il y a ajout de logement, sauf lorsqu’il s’agit...

...chement aux services municipaux : variable, plus la surveillance du chantier environ 1500   $ Dépôt de garantie pour pavage et fondation de la rue : environ 5 000   $, le dépôt est conservé un an à compte de la fin des travaux...

...Bonification des sommes pou r le p rogramme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec (TECQ) 8.3 Vente pour taxes du 20 novembre 202 4 – décret 2024 -461 2024 -462 2024 -463 2024 -464 2024 -46...

...à la suppression dans les plus brefs délais.   Utilisations La Ville collecte, utilise et communique les RP pour les fins suivantes : La création et la gestion d’un compte d’utilisateur pour le Service;...

...té au coût du permis Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure, le cas échéant : environ 590 $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500 $ du mètre linéaire pour une bordure (les montants sont indexés annuellement)...

...es et ils doivent respecter les dispositions du chapitre 4 et du chapitre 7 du rglement de zonage 3- Lusage C10-01-03 Vente au dtail de gaz sous pression, bombonne ou rservoir est autoris uniquement comme usage accessoire ou additionnel a...

...ment d’une pompe haute pression 6. FINANCES6.1. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 3 687 000 $ 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagem...

...- Thérèse, aux heures normale s de bureau , sur rendez -vous. 3. Conditions de validité d'une demande : Pour être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle pro...

...s de la séance ordinaire du 17 novem bre 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1063 -5 N.S. – ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1063 N.S. décrétant un mode de tarification à l’égard de la procédure...

...ent des intersections du secteur et l’aménagement d’une nouvelle piste cyclable qui permettra de passer sous l’autoroute 640 pour rejoindre Sainte-Thérèse. Durant l’automne, la Ville de Sainte-Thérèse entamera sa portion des travaux afin de raccorder...

...re et de veiller à la sauvegarde des espaces verts, la Ville de Sainte-Thérèse offre aux citoyens un programme de subvention pour la plantation d’arbres grâce à son Fonds de l’arbre. La subvention offerte permet de rembourser la totalité des fra...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi...

...Nouvelles zones et nouvelles journées Les nouvelles zones de collectes seront identifiées par les lettres A-B-C-D. Pour savoir dans quelle zone votre résidence se trouve, vous pouvez vous rendre sur le site Web de la Ville et utiliser l’out...

...la Ville de Sainte-Thérèse se tient prête à intervenir en cas d’inondation, elle invite les citoyens à tout mettre en œuvre pour protéger les membres de leur famille et leur demeure. Avant une inondation Établissez un plan d’action ave...

...tes s’appliquent : Les organismes qui reçoivent plus de 15 000   $ en valeur de prêt de locaux annuellement ne pourront pas avoir accès au soutien au financement; Les organismes possédant un protocole d’entente ne seront pas admissi...