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...et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse relativement à une interdiction d’arrêt sur la rue Sicard au nord de la rue Napoléon 3.2 Adoption du règlement 922-130 N.S. – concernant la...

...à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 2 mars 2026 et du 30 mars 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3...

Avis public Demande s de dérogation mineure - séance du 1er juin 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 1er juin 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil...

...on du règlement 1347-1 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1347 N.S. sur la gestion contractuelle afin de l’arrimer à la Loi sur les contrats des organismes municipaux (LCOM ) 3.5. Avis de motion et dépôt du projet de règlement n...

...de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-151-1 N.S. — cases de stationnement avec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.2. Adoption du règlement 922-153 N.S. — restrictions de stationnement et zone...

Avis public – Dérogation s mineure s Par la présente, est donné avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 12 janvier 202 5 à 19 h 30 en la salle des...

Avis public Demandes de dérogation mineure AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 2 février 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil municipal située...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-42 – Services professionnels en ingénierie pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux pour la restauration de l’habitat du poisson et l’aménagement d...

...e de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-151 N.S. — cases de stationnement avec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-152 N.S. — interdiction d'...

...ONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-149 N.S. — interdiction d'arrêt (boulevard René-A.-Robert) 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-150 N.S. — cases de stationnement a...

...de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-149 N.S. — interdiction d'arrêt (boulevard René-A.-Robert) 3.2. Adoption du règlement 1030-59 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie 3.3...

Avis public Demande s de dérogation mineure - séance du 3 août 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 3 août 2026 à 19 h 30 à la salle du c...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-42 – Services professionnels en ingénierie pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux pour la restauration de l’habitat du poisson et l’aménagement d...

...-Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Remise de bourses aux athlètes et artistes 1.3 Adoption de l’ordre du jour 1.4 Approbation d u procès -verba l du 9 septembre 2024 2. - P...

...emption sur un immeuble du territoire de la ville de Sainte-Thérèse afin de préciser que la fin relative à la création de parcs vise notamment les parcs agricoles municipaux 3.4. Adoption du règlement numéro 1358-1 N.S. visant à modifier le rè...

...Sainte-Thérèse, afin d’abroger la restriction relative au stationnement sur la rue Coursol du côté est entre la rue du Marché et la rue Blainville Ouest 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-147 N.S. — Règlement omnibus ayan...

...ation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse concernant le stationnement partiel sur la rue Napoléon 3.2 Adoption du règlement 922 - 142 N.S. — ayant pour objet d'amender le règl...

...PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -87 N.S. – modifiant le règlement de zonage 1200 N...

Avis public Dépôt du rôle triennal d'évaluation des valeurs foncières - années 202 6-202 7-202 8 Avis est par les présentes donné , conformément à l’article 73 de la Loi sur la fiscalité municipale , que le rôle triennal d'évalu...

...à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 3 mars 2025, du 10 mars 2025 et du 31 mars 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENT...

...ons 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-148 N.S. — interdiction de stationner (rue Beaudoin) et débarcadère (rue Blainville Ouest) 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-149 N.S. — interdiction d'arrêt (b...

...nt 1373 N.S. relatif à la gestion des matières résiduelles 3.4. PPCMOI 2026-001 — Nouvelles constructions au 125-135, boulevard Desjardins Est (Économax) — résolution résiduelle 3.5. PPCMOI 2026-001 — Nouvelles constructions au 125-135, boulevard...

...ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.2 Adoption du règlement 922 -134 N.S. - concernant la circulation, la signalisatio...

...E3.1. Adoption du règlement 922-152 N.S. — interdiction et restrictions de stationnement sur la rue Morris, et zone de débarcadère sur la rue Saint-Stanislas 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-153 N.S. — restrictions de sta...

...re de la ville de Sainte - Thérèse concernant les rues Curé - Labelle (ruelle), Leduc, Blainville, Gauthier, Saint - Charles et Saint - Louis 6. - Adoption du projet de règlement 1200 - 82 (P - 2) N.S. — modifiant le plan à l’an...