388 résultats pour

...2024 -533 2024 -534 2024 -535 2024 -536 2024 -537 – 4 – ◼ 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Opération Nez rouge – demande de soutien financier 10.2 Marraine Tendresse – demande...

...le territoire de la Ville de Sainte‑Thérèse, à moins d’une autorisation spéciale de la part du Service de la culture et des loisirs. Les organismes sont responsables du matériel et des équipements qui leur sont prêtés. Ils devront rembourser le...

...une demande de diffusion, faites parvenir toutes les informations relatives à votre activité au Service de la culture et des loisirs par courriel à promo.organismes @sainte-therese.ca . Demande d’affichage sur les babillards électroniques...

...sponsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); Respecter les exigences conformément aux lois et règlements en vigueur; Assurer une gestion saine et transparente; À la suite de l’assemblée générale annuelle...

...FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE D...

...e triennal des immobilisations 2025-2026-2027 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. S/O 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. S/O 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. S/O 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. S/O 13. AFFAIRE...

...’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 - autorisation de signatures 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Circonflexe prêt -pour -bouger - prêt d’équipement sportif, récréatif et adapté 10....

...FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE D...

...ité pourraient aussi participer à la refonte de la réglementation d’urbanisme. Le CCU est une instance encadrée par la Loi sur l’aménagement et l'urbanisme ainsi que par le règlement municipal 1203 N.S. Il est constitué de cinq membres, soit d...

Le délai prévu par la loi pour répondre à une demande est de vingt (20) jours, avec extension possible de dix (10) jours supplémentaires dans certaines circonstances. Si l'accès à un document est refusé totalement ou en partie, le délai est de...

...MRC. L’artiste et le livre Le livre a toujours été important dans ma démarche et ma production artistique. D’aussi loin que je me souvienne, le livre a fait partie de mon iconographie. Il est source de connaissance, de découverte, d’enrichi...

...on d'ateliers et d'œuvres collectives. De la sculpture en fer forgé aux installations éphémères dans la neige, son art se déploie dans une multitude de supports et de formats. Par ailleurs, il s'est fait le champion des artistes émergents, créant de...

...VAUX PUBLICS9.1. Redevances et traçabilité des sol contaminés — construction d'un nouvel aréna 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Vente ambulante — tournoi de balle-molle de la Caisse Desjardins — autorisation 10.2. Jeux du Q...

...vement à l’octroi possible et éventuelle de cette dérogation mineure . Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, RLRQ, c. A -19.1, tout intéressé peut se faire entendre par le conseil relativement à...

...o n cl u r e u n e en t e n t e a v e c t o u t e a u t r e m u n i ci p a l i t é , q u e ll e q u e s o i t l a loi qu i l a ré g i t , r e l a t i v e m e n t à t o u t o u p a r t i e d ' u n d o m a i ne de l e u r c o m...

...MINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Décret de la vente à l’encan 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Ressource numérique — Entente triennale Mangas.io — autorisation de signature 10.2. Festivités...

...turel et communautaire Thérèse -De Blainville , 120 , boulevard du Séminaire , en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Au cours de cette assemblée publique, le maire ou...

...vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le tout conformément aux dispositions des articles 28 et 461 de la Loi sur les cités et villes . Date : Samedi 23 mai 2026, à 9 h Endroit : Ateliers municipaux, 105,...

...ue ; • ne plus avoir un escalier qui empiète dans l’emprise de la rue. Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A -19.1) , tout intéressé peut se faire entendre par le conseil rela...

...salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Au cours de cette assemblée publique sera expli...

...tout selon le plan joint en annexe B. ARTICLE 2 : Le présent règlement entr e en vigueur conformément à la loi. Adopté le 1 er octobre 2025 , LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philipp...

...FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Demande de gratuités à la piscine — été 2025 (ajout) 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU C...

...FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE D...

...FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE D...

...lle avec le ministère des Transports et de la Mobilité durable — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Entente avec la Fabrique de la Paroisse Sainte-Thérèse-d'Avila — autorisation de signatures 10.2...