...cation d’un Usager se limite aux informations suivantes : Adresse IP Fureteur et système d’exploitation Horaire et durée de l’utilisation Contextes spécifiques La Ville peut demander à l’...
...nbsp; janvier au 31 décembre de l’année suivante) et doit être acheminée directement au Service de la culture et des loisirs par courriel ou par la poste à l’adresse figurant sur le formulaire. Analyse de la demande Le Service de la...
...s causés aux pneus ou au système de suspension d’un véhicule automobile en raison de l’état de la chaussée (art. 604.1 de la Loi sur les cités et villes). Elle n’est également pas responsable des préjudices causés par la présence d’un objet sur la ch...
...partout au Québec grâce au projet circonflexe. Projet réalisé en collaboration avec le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec (URLS), Loisirs Laurentides et le gouvernement du Québec.
En conformité avec la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale, la Ville de Sainte-Thérèse s’est dotée d’un code d’éthique et de déontologie pour les membres du conseil municipal. Elle dispose également d’un code d’éthique destiné...
Le conseil d’une municipalité, régie par la Loi sur les cités et villes, nomme également des commissions permanentes ou spéciales, composées de membres pour la surveillance de l’administration des divers départements civiques pour lesquels elles son...
La Ville de Sainte-Thérèse est assujettie à la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q. c. A-2.1), laquelle accorde aux citoyens un droit à l’information sous certaines réserves,...
...rèse favorise l’équité et la saine concurrence en ce qui concerne les achats et les contrats, le tout en conformité avec les lois, règlements et politiques applicables. Tout fournisseur intéressé à soumissionner sur un appel d’offres public doit se p...
...es auxquelles vous désirez vous abonner parmi : Urgence (obligatoire) Collectes et environnement Culture et loisirs Info-travaux Rappels saisonniers Taxes municipales Vie démocratique Inscription à Mon Espace...
Le Service de la culture et des loisirs procède, une fois par année, à un appel aux artistes professionnels qui souhaitent soumettre leur dossier dans le cadre de la Politique d’acquisition d’œuvres d’art . Vous pouvez envoyer tout autre docum...
...u citoyen 37, rue Turgeon Organismes Acco-Loisirs inc. 4-42D, rue Turgeon Association Coopérative d'économie familiale de...
Le Marché gourmand du Village de Noël accueille chaque année une quinzaine d’exposants offrant une variété de produits agroalimentaires dans un décor enchanteur à la Place du Village. Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTran......
Véritable boutique éphémère installée à la Maison Lachaîne, la Maison des métiers d’art du Village de Noël est un incontournable pour quiconque souhaite se procurer des produits originaux d’artisans québécois. Vous pouvez envoyer tout autre doc......
Envoyez une photo de votre façade décorée et courez la chance de gagner l'un des prix suivants : une carte-cadeau de 100 $ chez Tag E-Karting & Amusement, une carte-cadeau de 100 $ chez Jardin Dion et une paire de billets pour la Tournée Juste pour......