...documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES D...
...bâtiment Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre une implantation avec une marge latérale droite de 5.28 mètres plutôt que la marge de 6 mètres exigée à la grille des spécif...
...s d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , directeur adjoint au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION...
Une assistante au célébrant assure les rencontres préparatoires et la logistique entourant les cérémonies. Pour planifier une rencontre ou obtenir des informations, communiquez avec les Services juridiques au 450 434-1440 , poste 2213.
...oute la population, une nouvelle église est érigée. Contrairement à la première, elle était construite en pierre et selon un plan en croix latine. Une flèche ornait à l’origine chacun des deux clochers. Toutefois, en 1865, une tornade cause beaucoup...
...documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES D...
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Les règlements d’urbanisme découlent des objectifs du plan d’urbanisme et ils en permettent la réalisation. Consulter les règlements d'urbanisme
...rrespond au projet de révision des districts électoraux arrêté en vertu du projet de règlement numéro 1348 N.S. INSÉRER PLAN DES DISTRICTS ÉLECTORAUX DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce...
...données en appui à la demande de permis. Modification après l’émission du permis Toute modification apportée à des plans, des devis ou à des travaux approuvés par un permis doit être approuvée par le Service de l’urbanisme et du développeme...
...des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez-vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux, au numéro suivant : 450 434-1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUM...
...100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis Plans, coupes, croquis et détails de la construction Soumis au PIIA Non...
...documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du main tien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES...
...documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES D...
...iques, d’analyses et d’études statistiques qui mèneront à la rédaction de la Politique des aînés de Sainte-Thérèse et de son plan d’action, le tout dans l’optique de créer à Sainte-Thérèse un environnement et une collectivité encore mieux adaptés à l...
...vec des citoyens ainsi qu’avec les partenaires communautaires locaux et régionaux de la Ville, sera le point d’ancrage de la planification de la Ville concernant la famille et les aînés à court, moyen et long terme, d’où son importance stratégique.
...es documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 22 77 . RÉCE...
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