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...ÉCURITÉ PUBLIQUE 2023 -95 2023 -96 – 2 – ◼ 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE

...commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville – dîner du maire de Sainte-Thérèse – achat de billets 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE 2023 -91 2023 -92...

...23 -43 2023 -44 – 2 –  11.- S ÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- A FFAIRES NOUVELLES 14.- D EUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- L EVÉE DE LA SÉANCE

...– autorisation de signatures 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -28 2023 -29...

...ICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Club Lions Sainte -Thérèse – Soirée Gageure 2023 – achat de billets 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -289 2023 -290...

...02 2023 -303 – 2 –  11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE

...inville 12.17 Composition - Tricentris 12.18 Composition du conseil d’administration d’Odyscène 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -368 2023 -369...

...e des jeunes de 12 à 18 ans 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -386 2023 -387...

...es lanternes – achat de billets et soutien financier 12.3 Table de concertation – Oratoire St-Joseph 13.- AFFAIRES NOUVELLES 2023 -419 2023 -420 2023 -421 2023 -422 2023 -423 2023 -424 2023...

...les rues indiquées sur le plan. L’emprise d’une rue doit être conforme aux dispositions du présent règlement et elle doit faire l’objet d’une opération cadastrale préalablement à la cession. Dans le cas où la rue destinée à être publique serai...

...490 2024 -491 2024 -492 2024 -493 2024 -494 2024 -495 2024 -496 – 4 – ◼ 13. - AFFAIRES NOUVELLES 13.1 S/O 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 14.1 Deuxième période de questions 15....

...la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme lui accorde le pouvoir d'agir; CONSIDÉRANT QUE le conseil souhaite faire adopter un règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments pour pallier aux problèmes de vétust...

...e des Maires – commandite 39. - 28 e édition de la Semaine québécoise des personnes handicapées A FFAIRES NOUVELLES 40. - P ÉRIODE DE QUESTIONS 2 41. - Deuxième période de questions L EVÉE DE L A...

...s de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte-Thérèse : Services juridiques & Gre...

...rs de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte-Thérèse : Services juridiques & Greffe...

...CURITÉ PUBLIQUE 2024 -330 2024 -331 – 2 –  12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE

...024 - 2026 12.2 Centre Marie Ève – 3 e édition – Coquetel des lanternes – achat de billets 13. - A FFAIRES NOUVELLES 13.1 S/O 2024 - 380 2024 - 381 2024 - 382 2024 - 383 2024 - 384 2024...

...s de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte-Thérèse : Services juridiques & Gre...

...éâtre, auditorium ou salle de spectacle ; 2. C4-06-01 – Cabaret Le tout réalisé en conformité avec le plan d’affaire joint à l’annexe A et le dossier présenté au CCU du 9 avril 2024, formant collectivement l’annexe A du...

...12.3 Association des personnes handicapées visuelles et aveugles des Laurentides - subvention 13. - A FFAIRES NOUVELLES 13.1 S/O 14. - D EUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 14.1 Deuxième période de questions...

...phithéâtre, auditorium ou salle de spectacle ; 2. C4-06-01 – Cabaret Le tout réalisé en conformité avec le plan d’affaire joint à l’annexe A et le dossier présenté au CCU du 9 avril 2024, formant collectivement l’annexe A...

...gements par immeuble . 2. Zones concernées Ce second projet de résolution contient des dispositions susceptibles de faire l‘objet d’une demande de la part des personnes intéressées de la zone concernée H-203 et des zones contig...

...obations suivantes : • Appr obation des personnes habiles à voter : 10 au 13 mars 2025 • Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation : 7 avril 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour...

...robations suivantes : • Approbation des personnes habiles à voter : 10 au 13 mars 2025 • Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation : 8 avril 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour...

...rtographie des ZPEGT ). Une étude géotechnique réalisée par un ingénieur en géotechnique est nécessaire si c’est le cas; Faire valider par un arpenteur que l’implantation proposée est conforme, et que les entrées de service, et les servitudes son...