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...Permis de conduire (recto/verso) Carte d’assurance-maladie du Québec Carte d’identité de santé des Anciens Combattants (Canada) Certificat de citoyenneté canadienne Certificat de naissance Passeport Carte d’étudiant...

...nismes de vigie et de coordination, mobilisant en quelques heures les services d’incendie, de génie, des travaux publics, de communication, les équipes de la bibliothèque, du centre culturel ainsi que la Régie Intermunicipale de Police Thérèse-De Bla...

La distribution de sacs de plastique est interdite dans les commerces de Sainte-Thérèse, en vertu du règlement 1331 N.S . Cette initiative vise à réduire la quantité de matières résiduelles produites de même que les émissions de gaz à effet de serr...

...rdre du jour 1.3 Approbation des procès-verbaux du 5 juin 2023 et du 19 juin 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 juin 2023 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.-...

...aura pour effet de : • Permettre une distance de 8 mètres entre les deux bâtiments plutôt que 11.3 mètres comme exigé à l’article 196 du règlement de zonage 1200 N.S. Le dossier a été présenté au comité consultati...

...2023 -537 2023 -538 2023 -539 – 2 – ◼ 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Pr ocès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 septembre 202 3 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architectu...

...Deuxième membre déléguée au conseil d’administration de la Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert Membre de la Commission consultative de la culture Membre du Comité Amitiés Sainte Thérèse/Annecy Présidente de la Commission jeun...

...conseil d’administration de la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux Sainte-Thérèse et Blainville Membre de la Commission de l’administration Membre de la Commission des services techniques Membre du Comité inondations Membr...

...e indiqué dans les consignes. Vous procédez à l’assermentation de l’électrice ou de l’électeur ou de la personne qui l’accompagne lorsque requis. Vous procédez au dépouillement des votes et déclarez la validité ou non des bulletins de vote....

...procuration signée par la majorité des personnes qui sont copropriétaires ou cooccupants depuis au moins 12 mois comme celui qui a le droit de signer la demande en leur nom et d'être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéan t. L...

...nt, peu importe où se trouve la fumée ou le feu. Il est obligatoire d’avoir un avertisseur : à chaque étage, y compris le sous-sol dans le corridor près des chambres dans chaque chambre où l’on dort la porte fermée (pour les nou...

...lles de propane afin d’empêcher les renversements et les bris. Gardez l’endroit autour de l’appareil, libre de matériaux combustibles, d’essence ou autres liquides et vapeurs inflammables en tout temps. Foyer extérieur pour combustible so...

.... Ne retirez pas les globes de protection des lampes à l’huile.  Gardez les lampes à l’huile loin des matériaux combustibles et assurez-vous qu’elles soient hors de portée des enfants. Déposez-les sur une surface stable. Préconis...

...ille rappelle à ses résidents qu’en cas de danger immédiat ou de situation requérant une intervention d’urgence, ils doivent composer le 9-1-1. En cas de besoin de nature psychosociale, contactez Info-Social en composant le 8-1-1. Pour des...

...nes souffrant d’insalubrité morbide ont tendance à accumuler et à mettre en réserve des objets de toutes sortes au point d’encombrer des pièces entières de leur logis, les planchers, les escaliers et les issues de secours. L’accumulation d’objets, da...

...é des personnes qui sont copropriétaires ou occupants depuis au moins le 2 février 2026, date d’adoption du règlement, comme celui qui a le droit de signer le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. C...

...e-chaussée 3.6. PPCMOI 2025-005 (R2) — Remplacement de l'école Terre-Soleil 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 août 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — ap...

...son semble avoir été bâtie durant la décennie 1860, bien que la date exacte de sa construction soit impossible à déterminer, compte tenu de l’absence d’information dans les archives. Toutefois, il est attesté qu’au moment de leur mariage, le 1er févr...

...-même votre cheminée ou confier ce travail à un ramoneur. Le Service de sécurité incendie de la Ville de Sainte-Thérèse ne recommande ni n’accrédite aucune entreprise de ramonage. Toutefois, il souhaite mettre en garde les citoyennes et les citoyens...

...le fruit d’une collaboration exceptionnelle entre la Ville, le Club Optimiste Ste-Thérèse, le ministère de la Culture et des Communications, et toute la communauté », souligne le maire de Sainte-Thérèse, monsieur Christian Charron. Le projet...

...D U le s d i s p o s i t i o n s d u rè g l e m e n t 1 2 5 0 N . S . c o n ce rn a n t l a c r éa t i o n d e s comm i s s i o n s p e r m a n e n t e s e t s p é ci a l e s q ui p r é v o i e n t que l e co n s e il n o m m e...

...alisation : Place du Village (devant l’hôtel de ville) Accessibilité : En tout temps La sculpture-fontaine a été commandée par la Ville de Sainte-Thérèse pour le projet d’aménagement de la Place du Village en 2002-2003. Description d...

I N I T I A L E S D U MA I R E I NI T I A L E S DU G R E FF I ER L u n d i l e 3 f é v r i e r 2 02 5 À com p t e r d e 1 9 h 3 0 S a ll e d e s d é l i bé r a t i o n s du co n s e il m u n ic i p a l 6 , r ue d e l' É...

...té publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse afin d'interdire les accès aux cyclomoteurs entre l a rue Comtois et la 34 e Avenue Ouest, à Blainville 3.5 Avis de présentation - Règlement 922 - 14 4 N.S. —...