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...de protection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – ap...

...g e t , pu i s qu e l ' u t il i s a t i o n d u cl i n d e v i n y l e e s t com m u ne d a n s l e s e c t e u r e t q u e l a g a l e r i e s e r a m od i...

...Membre déléguée au conseil d’administration de la Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert Membre de la Commission consultative de la culture Membre de la Commission du développement communautaire et social, des sports et des...

...’utilisation d’eau, d’engrais et de produits chimiques. L’écopelouse repose principalement sur des pratiques naturelles comme la diversité des espèces, la hauteur de coupe, un arrosage responsable, l’aération et l’enrichissement du sol. Div...

...2024 - 32 - travaux de réfection du pavage sur la rue Gendron F INANCES 19. - Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 20. - Émission d'obligations de 3 875 000 $...

...t la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 mai 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – app...

...E DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 mars 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — ap...

.... PPCMOI 2025-005 — Remplacement de l'école Terre-Soleil — résolution finale 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 9 septembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)...

...ications de la zone C-149 3.5. PPCMOI 2025-007 (R2) — 69-71, rue Saint-Louis 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 18 novembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)...

...E l e S e rv ic e de l a s é c u r i t é i n ce n d i e d o i t r e m p l a c e r h u i t ( 8 ) h a b i t s d e com b a t i n c e n d i e p a r a n n é e s e l o n u n p ro g r a m m e d e r e m p l a ce m e n t s ' é c h e l o...

...onneuse. Utilisez le barbecue de façon sécuritaire Installez votre BBQ à plus d’un mètre de tout revêtement combustible ou de toute ouverture de bâtiment comme une porte, une porte-fenêtre ou une fenêtre. N’obstruez jamais une so...

...e r m i s e t de b o nne A T T E N D U Q U E l e c o n s e il j u g e qu e , com p t e t en u de l ' e m p l a ce m e n t du g a r a g e , l e s v o i s i n...

...s , m a i s q u e l e l a v e - a u t o e s t s i t ué s o u s l ' e s p a ce com m e r c i a l , é l i m i n a n t l e s n u i s a n ce s p o u r l e s r é...

...nbsp; $ Dépôt de garantie pour pavage et fondation de la rue : environ 5 000   $, le dépôt est conservé un an à compte de la fin des travaux Reconstruction d'un trottoir ou d’une bordure : environ 590   $ du mètre linéaire p...

La Ville de Sainte-Thérèse offre différents programmes de subvention et de commandite aux organismes reconnus. Demande de soutien au financement Chaque année au mois de juin, les organismes reconnus peuvent faire une demande de soutien au...

...ERRITOIRE4.1. Dérogation mineure 2025-00094 — 45, boulevard du Curé-Labelle 4.2. Dérogation mineure 2025-00102 — 27, rue Lecompte 4.3. Dérogation mineure 2025-00105 — 44, rue Saint-Alphonse 4.4. Servitude relative à l’aménagement d’une clôture au...

Certaines personnes ne peuvent lier leur compte d’inscription aux activités avec leur date de naissance. Tentez de le lier avec le numéro de téléphone principal inscrit dans votre profil.

...um 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation du procès-verbal du 3 juillet 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 juillet 2023 2.- P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3....

...iaire 216, boulevard René -A. -Robert - refus 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 août 202 3 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (...

...s d e " F r an c o t y p ­ P o s t a l i a C a na d a i n c. " , d a t é e d u 8 j u i n 2 02 6 , a é t é r e com m a n d é e p o u r a c c e p t a t i o n ; S u r p ro p o s i t i o n d e M . l e C o n s e ill e r A r m a n...

...nt, peu importe où se trouve la fumée ou le feu. Il est obligatoire d’avoir un avertisseur : à chaque étage, y compris le sous-sol dans le corridor près des chambres dans chaque chambre où l’on dort la porte fermée (pour les nou...

...ci est valide pour une période de deux ans. Rendez-vous sur Mon Espace citoyen . Connectez-vous ou créez votre compte ( marche à suivre ). Sous l’onglet Carte citoyen, sélectionnez « Demander ma carte ». Sélectionnez l’option...

...e indiqué dans les consignes. Vous procédez à l’assermentation de l’électrice ou de l’électeur ou de la personne qui l’accompagne lorsque requis. Vous procédez au dépouillement des votes et déclarez la validité ou non des bulletins de vote....

La distribution de sacs de plastique est interdite dans les commerces de Sainte-Thérèse, en vertu du règlement 1331 N.S . Cette initiative vise à réduire la quantité de matières résiduelles produites de même que les émissions de gaz à effet de serr...

...2023 -537 2023 -538 2023 -539 – 2 – ◼ 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Pr ocès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 septembre 202 3 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architectu...