770 résultats pour

...tilisations La Ville collecte, utilise et communique les RP pour les fins suivantes : La création et la gestion d’un compte d’utilisateur pour le Service; L’authentification et la gestion de l’accès et de l’utilisa...

La Ville de Sainte-Thérèse est assujettie à la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q. c. A-2.1), laquelle accorde aux citoyens un droit à l’information sous certaines réserves,...

...tien au financement, l’organisme devra remplir le formulaire Demande de soutien au financement et y joindre l’ensemble des documents exigés. Toute demande incomplète ne pourra être traitée et pourrait entraîner des délais supplémentaires pour l’obt...

...Sainte-Thérèse, doit être inscrit au registre municipal prévu à cette fin, en complétant le présent formulaire ainsi que les documents obligatoires. La Ville de Sainte-Thérèse vérifiera tous les documents transmis. Toute inscription au registre...

...du territoire; Bioalimentaire; Culture et patrimoine; Développement économique et entrepreneuriat; FARR; Gestions des cours d’eau; Schéma de couverture de risques en sécurité incendie (SCRSI). Pour joindre la MRC

...oirement s’inscrire (sans frais) au registre municipal. Faites-nous parvenir le formulaire dûment rempli, ainsi que tous les documents demandés. Par courriel : travauxpublics@sainte-therese.ca Par la poste : Ateliers municipaux...

Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse villagedenoel@sainte-therese.ca .

...vile ou un mariage peut être célébré à l’hôtel de ville avec un élu municipal comme célébrant. Formulaire de demande Document d’information

...afin de participer à la programmation annuelle d’expositions citoyennes en arts visuels. Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse appeldedossiers@sainte-therese.ca . Date limite : 31 mars 2026

...ent soumettre leur dossier dans le cadre de la Politique d’acquisition d’œuvres d’art . Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse  appeldedossiers@sainte-therese.ca . Date limite : 30 avril 2026

...une variété de produits agroalimentaires dans un décor enchanteur à la Place du Village. Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse villagedenoel@sainte-therese.ca . Date limite : 31 mars 2026 Mod...

Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse villagedenoel@sainte-therese.ca . Modalités de participation

...urnable pour quiconque souhaite se procurer des produits originaux d’artisans québécois. Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse villagedenoel@sainte-therese.ca . Date limite : 31 mars 2026 Mod...

...ents et politiques applicables. Tout fournisseur intéressé à soumissionner sur un appel d’offres public doit se procurer les documents disponibles à partir du Système électronique d’appel d’offres (SEAO).

..., des subventions, des revenus pour services rendus et d’autres revenus de sources locales. Afin de rendre compte de la gestion des fonds publics, la Ville de Sainte-Thérèse dépose annuellement plusieurs rapports de nature financière.

Rôle des conseillers municipaux Les conseillers municipaux de la Ville de Sainte-Thérèse occupent diverses fonctions. Notamment, ils : représentent les citoyens de leur district; participent aux assemblées publiques et expriment, p......

Les séances du conseil ont lieu à l' hôtel de ville et débutent à 19 h 30. Deux périodes de questions sont réservées aux citoyens au début et à la fin de chaque séance. Calendrier des séances

En conformité avec la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale, la Ville de Sainte-Thérèse s’est dotée d’un code d’éthique et de déontologie pour les membres du conseil municipal. Elle dispose également d’un code d’éthique destiné......

Le conseil d’une municipalité, régie par la Loi sur les cités et villes, nomme également des commissions permanentes ou spéciales, composées de membres pour la surveillance de l’administration des divers départements civiques pour lesquels elles son......

Résultats des élections municipales

Si vous avez subi des dommages matériels ou corporels pour lesquels vous souhaitez déposer une réclamation, vous devez transmettre un avis écrit aux Services juridiques de la Ville. Note : La Ville n’est pas responsable des dommages causés aux pneu......

La Ville de Sainte-Thérèse a signé des pactes d’amitié avec deux villes : Annecy en France (haute-Savoie), en 1987, et Lagoa au Portugal (Île de São Miguel dans l’archipel des Açores), en 1994. Ces pactes encouragent les échanges entre habitants......