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...0890 Courriel  : info@crdf.ca Club Lions Ste-Thérèse 120, boul. du Séminaire Sainte-Thérèse (Québec) J7E 1Z2 Téléphone : 514 872-8621 Courriel : mau...

..., lors d'une subvention Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Les dimensions et les superficies minimales d’un lot à créer sont présentées d...

...me. Le CCU est une instance encadrée par la Loi sur l’aménagement et l'urbanisme ainsi que par le règlement municipal 1203 N.S. Il est constitué de cinq membres, soit deux élus municipaux et trois citoyens de Sainte-Thérèse. Il travaille en ét...

...hèque 103 km de rues 117 km de trottoirs 18 km de voies cyclables 126 000 m 3 d’eau traitée chaque jour 120 km de réseau d’aqueduc 83 km d’égouts pluviaux 112 km de conduites sanitaires La Ville de Sainte-Thérèse...

...s zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Pour plus de détails, consultez le tableau ci-dessous pour savoir si un permis est re...

...ne hors-terre et doit par conséquent respecter les mêmes mesures de sécurité. Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’implantation d’un spa. Demande de permis en ligne

...H-111 H-112 H-113 H-114 H-115 H-116 H-117 H-118 H-119 H-120 H-121 H-122 H-123 H-124 H-125 H-126 H-127 H-127-1 H-128...

...uvert forestier Les ouvrages de stabilisation de la rive Consultez l’article 405 du Règlement de zonage 1200 N.S. pour l a liste complète des exceptions . Demande de permis

...u Séminaire) Les ateliers municipaux (105, rue Blanchard) Le Centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville (120, boul. du Séminaire) Le Cabaret BMO Sainte-Thérèse (57, rue Turgeon) La Maison de l’emploi et du développement hu...

...es et normes qui déterminent les différents usages permis ou interdits dans les zones. Règlement de zonage 1200 N.S. Annexe A – Carte interactive pour le zonage Annexe B – Tableaux des spécifications/grilles des usa...

Dates 2027 À venir Lieu Centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville (120, boul. du Séminaire) Horaire Camp de jour : lundi au vendredi, de 9 h à 16 h Service de garde : lundi au vendredi, de 7 ...

...ituée au bord de la rivière des Mille Îles à Rosemère, la station de purification de l’eau de Sainte-Thérèse dessert près de 120   000 habitants, car elle fournit aussi l’eau à Blainville, Boisbriand et Mirabel (secteurs Saint-Janvier et Domaine...

...ent être imposés en cas de non-respect de la réglementation. Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S. Annexe A – Index terminologique

...truction et vise surtout à assurer la solidité et la sécurité des constructions. Règlement de construction 1202 N.S. Annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de construction

...tre accordée en matière d’usages ni en matière de densité.   Règlement sur les dérogations mineures 1204 N.S.

...nt également des normes en matière d’aménagement et de tracé des rues et chemins. Règlement de lotissement 1201 N.S.

...ns lequel ils sont réalisés. Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Annexe A – Plan des zones de PIIA Annexe C - Croquis des aménagements d’espaces de stationnement

...Versement de la subvention La conformité de la demande et les pièces justificatives exigées seront validées. Dans les 120   jours, la Ville effectuera le remboursement par virement bancaire ou par chèque (transmis au requérant par la post...

...le d’approbation référendaire par la population concernée. Règlement sur les projets particuliers (PPCMOI) 1209 N.S.

...s zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du...

...ones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Les clôtures et murets sont autorisés aux conditions suivantes :...

...e des zones du PIIA Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Toutes les parties d’un terrain n’étant pas occupées par un bâtiment,...

...es les plus récentes de l’ASTM pour un égout à gravité. Un tuyau en béton armé de classe IV conforme à la norme BNQ 2622-120 pour une entrée de plus de 375 mm de diamètre. Le tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) d’un branchement d’é...

...carte de zonage  pour connaître la zone où est située une propriété. Le chapitre 2 du Règlement de zonage 1200 N.S. détaille la classification des usages. Tous les travaux nécessaires au changement d’usage doivent faire l’o...

...s explicatifs et les autres supports ayant servi à alimenter les échanges. Amendement au règlement de zonage 1200-94 N.S Projet de développement résidentiel au 156, rue Turgeon